25 marchés publics pour navette scolaire

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Exploitation de services de transport public de personnes

Communauté de Communes du Bassin d'Aubenas

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Lignes express régulières avec contraintes de gabarit sur certaines positions.
Autocars/autobus conformes aux gabarits et limites d'âge, mêmes exigences de billettique, maintenance et reporting que pour les services urbains.
Prestations complémentaires (mise à disposition conducteur, navettes express) activables sur ordre de service.

21 mai 2026

Ardèche (07)

-

1 an (à partir du 01/09/2026), reconductible tacitement jusqu'à 3 fois (durée maximale 4 ans)

Clause environnementale

Clause sociale

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Transport régulier non sanitaire et PMR

Groupe UGECAM Rhône‑Alpes

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Transports majoritairement en fauteuil ou avec siège auto adapté pour enfants/jeunes adultes polyhandicapés ; capacité indicative ~20 personnes.
Multiples navettes matin/soir (rythme variable selon jour), activité maintenue en août (~80%).
Véhicules adaptés PMR obligatoires, vitres teintées exigées, sièges auto fournis par le titulaire quand demandé.

29 mai 2026

Meylan (38)

300 000 €

12 mois (à partir du 01/08/2026)

Clause environnementale

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Transport scolaire et de loisirs

Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse

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Transport d'enfants pour sorties scolaires, activités culturelles et centres de loisirs, intervenant les mercredis et pendant les vacances scolaires.

Véhicules conformes et assurés, conducteurs formés, encadrement spécifique pour montée/descente et sécurité des enfants.

Itinéraires et kilométrage calculés en aller-retour (outil de calcul spécifié).

Tarification fondée sur véhicule 59 places avec réduction si effectif réduit; bons de commande précisant horaires, kilométrage et effectifs.

5 juin 2026

Bourg-en-Bresse (01)

-

1 an (01/09/2026 au 31/08/2027), reconductible 3 fois, durée maximale 4 ans

Clause environnementale

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Organisation de séjours scolaires et de loisirs pour enfants

Commune de Talence

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Séjours hiver 5j/4n pour enfants 8–16 ans, 3–3,5 jours de ski avec enseignement FFS, matériel et forfaits fournis.
Local chauffé pour matériel, navettes quotidiennes centre↔pistes organisées, gestion sécurité/ajustement du matériel.
Encadrement renforcé (animateurs locaux + renforts éventuels), repas fournis et alternatives proposées en cas d'absence d'enneigement.

5 juin 2026

Massif des Pyrénées, Massif Central, Alpes

25 000 €

1 an (01/01/2027 au 31/12/2027), reconductible annuellement jusqu'au 31/12/2030

Clause environnementale

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Exploitation de navettes publiques routières saisonnières

Communauté de Communes du Pays des Ecrins

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Véhicule 35 places, service hebdomadaire pour desserte de marché (jeudis matin durant la période estivale).
Perception des titres à bord, conservation des souches et transmission des comptages mensuels.
Facturation mensuelle au prix/jour ; responsabilité d'entretien et d'assurance du véhicule.

26 mai 2026

Communauté de Communes du Pays des Ecrins

137 800 €

8 jours d'exploitation (service hebdomadaire, jeudis matin pendant les vacances scolaires d'été)

Clause sociale