285 marchés publics dans la Seine-Saint-Denis (93)

261 - 270 sur 285 marchés

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Cahier des charges, budget, contacts...

Fourniture de documents généraux et spécialisés sur tout support d'origine française et étrangère

Ministère des Armées

Fourniture de documents généraux ou spécialisés sur tout support d’origine française et étrangère.

  • Accès à une plate-forme Internet pour le suivi des commandes.
  • Mise à disposition d'un interlocuteur francophone.
  • Livraison au format papier et/ou électronique.
  • Accès aux publications électroniques avec résolution des problèmes d'accès sous 48 heures.
30 sept. 2025
Paris (75)
4 000 000
48 mois à compter de la date de notification.
Clause environnementale
Clause sociale
Échantillons optionnels

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Accord-cadre à bons de commande pour des études de circulation et de trafic

EPAMARNE

Accord-cadre à bons de commande pour des études de circulation et de trafic.

  • Mise à disposition de personnel qualifié pour des missions de conseil et d'assistance sur le trafic routier.
  • Réalisation de comptages et enquêtes de circulation, incluant l'organisation et l'exploitation des données.
  • Études fonctionnelles sur le fonctionnement et la capacité des carrefours, avec propositions d'aménagement.
  • Modélisation statique de trafic routier, mise à jour de modèles existants et simulations de trafic.
1 oct. 2025
Multiples
-
4 ans maximum, renouvelable par périodes de 12 mois.

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Bilan évaluatif des démarches d'innovation sociale et territoriale

ADEME

La mission consiste à réaliser un bilan évaluatif des démarches d'innovation sociale et territoriale.

  • Organisation d'une réunion de lancement pour définir les objectifs et méthodes.
  • Élaboration d'un référentiel d’évaluation en collaboration avec le comité de pilotage.
  • Réalisation d'investigations et d'analyses des éléments recueillis.
  • Production de documents de valorisation et participation à des événements de restitution.
2 oct. 2025
Région Pays de la Loire
-
12 mois à compter de la date de notification.
Clause environnementale

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Réseau capillaire de l'assurance maladie

Caisse Nationale d'Assurance Maladie

Fourniture d’un réseau privé de transport de données (liens MPLS) permettant la connexion au réseau Ramage des organismes de l’Assurance Maladie.

  • Accès à débit garanti (DG) avec des débits de 4M à 20G, utilisant Cuivre, Fibre en propre, Fibre DSP.
  • Accès à débit non garanti (DNG) avec des technologies comme Cuivre, FTTH, 4G/5G.
  • Suivi opérationnel pour garantir la qualité de service.
  • Déploiement initial incluant création et déménagement des têtes PTT et des arrivées fibre optique.
2 oct. 2025
France métropolitaine
-
5 ans maximum, reconductible.

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Services d'assurances

Ville des Clayes sous Bois

L'assurance des véhicules à moteur et des risques annexes est requise pour la Ville de LES CLAYES SOUS BOIS, dans le cadre d'un groupement de commandes.

  • Souscription des contrats d'assurance pour les véhicules à moteur.
  • Prestation supplémentaire éventuelle : Bris de machine (Ville uniquement).
2 oct. 2025
LES CLAYES SOUS BOIS (78)
-
48 mois à compter du 01/01/2026.

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Services d'assurances pour la commune de Drancy

Commune de Drancy

Un contrat d'assurance est requis pour garantir les dommages aux biens et les risques annexes.

  • Montant des garanties : jusqu'à 19 900 000 € par sinistre.
  • Biens assurés : ouvrages d'art, piscines, équipements électriques, etc.
  • Indemnisation sur la base de la valeur à neuf, avec des compléments pour pertes financières.
  • Prise en charge des frais de remplacement des serrures et dommages environnementaux.
3 oct. 2025
Drancy (93)
-
48 mois à compter du 01/01/2026.
Clause environnementale

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Missions de surveillance entomologique et d'intervention autour des moustiques vecteurs

ARS Ile-de-France

Des missions de surveillance entomologique et d'intervention autour des moustiques vecteurs sont demandées, incluant :

  • La définition et mise en œuvre d'un programme régional de surveillance avec suivi des populations et détection de nouvelles espèces.
  • La surveillance des points d’entrée du territoire, notamment dans les aéroports.
  • L'analyse des signalements de moustiques et prospections entomologiques.
  • La mise en œuvre de traitements biocides et actions de sensibilisation auprès des populations.
3 oct. 2025
Ile-de-France
-
48 mois maximum à compter du 01/01/2026.
Clause environnementale

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Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le patrimoine bâti et paysager dans le PLUi

Etablissement Public Territorial Grand Paris Grand Est

Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le patrimoine bâti et paysager dans le PLUi.

  • Diagnostic patrimonial et identification des enjeux du territoire.
  • Analyse des protections réglementaires existantes et définition des prescriptions pour la préservation du patrimoine.
  • Participation des habitants à l'identification du patrimoine par divers moyens (réunions, questionnaires, ateliers).
  • Tranches optionnelles pour valoriser le patrimoine et le paysage, évaluation environnementale, et modifications réglementaires.
6 oct. 2025
Noisy-le-Grand (93)
-
36 mois à compter de la notification.
Clause environnementale

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Acquisition, mise en service, installation, maintenance d'équipements de stérilisation, de lavage et prestations associées

RESAH

Les laveurs désinfecteurs de petite capacité doivent avoir une capacité de 8 paniers, avec des options de 4 et 6 paniers.

  • Matériaux en acier inoxydable ou équivalent.
  • Système de désinfection thermique avec réservoir d'eau chauffée.
  • Cycles de lavage incluant rinçage, lavage, désinfection et séchage.
  • Équipements intégrés comme programmateur électronique et écran de contrôle.
  • Table de déchargement automatique pour faciliter l'utilisation.
  • Logiciel de pilotage avec archivage des données et connexion au système de stérilisation.
6 oct. 2025
Non précisé
2 000 000
1 an à compter du 15/10/2025.
Clause environnementale

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Mise à disposition d'un service d'information de marché en temps réel

ACOSS

Mise à disposition d'un service d'information de marché en temps réel.

  • Accès à des données financières incluant le suivi des spreads inter-marché et des simulations financières.
  • Alimentation quotidienne du logiciel d’opérations de marché avec disponibilité 24/7.
  • Outils de suivi et de gestion des réserves avec reportings réguliers et valorisation bi-hebdomadaire.
  • Formation pour l'utilisation des outils et maintenance évolutive des systèmes.
6 oct. 2025
Montreuil (93)
1 280 000
4 ans à compter de la notification de l’accord-cadre.