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417 marchés publics

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Etude sur les conditions de mise en oeuvre de la reprise distributeurs

ADEME

Une étude est demandée sur la reprise des produits usagés par les distributeurs, en lien avec la réglementation sur la Responsabilité Élargie du Producteur (REP). Les prestations incluent :

  • Analyse du cadre législatif et réglementaire de la reprise.
  • Évaluation de la mise en œuvre par les distributeurs, incluant les pratiques de reprise et les difficultés rencontrées.
  • Identification des perspectives d'évolution et propositions d'amélioration du dispositif de reprise.
  • Rédaction de rapports intermédiaires et final, avec synthèses et présentations.
1 sept. 2025
France (y compris les départements d'outre-mer)
-
12 mois à compter de la date de notification.
Clause environnementale
Clause sociale

Suivi et animation de l'opah-ru

Communauté de communes de Hanau-La Petite Pierre

Suivi et animation de l'opah-ru.

  • Conception et mise en œuvre d'une politique de communication spécifique.
  • Repérage et sensibilisation des propriétaires pour l'éligibilité des logements.
  • Accompagnement social des ménages et médiation entre locataires et propriétaires.
  • Lutte contre la précarité énergétique avec audits et solutions thermiques adaptées.
2 sept. 2025
Bouxwiller (67)
500 000
Non précisé

Prestations de gestion d'abonnement divers pour les services départementaux

Département de la Moselle

Le contrat concerne la gestion d'abonnements divers pour les services départementaux, incluant :

  • Gestion des abonnements à des périodiques d'éditeurs français et étrangers, ainsi qu'à des journaux, magazines et revues spécialisées.
  • Couverture des domaines relatifs aux collectivités locales, tels que le droit, l'administration et les ressources humaines.
  • Mises à jour des documents à feuillets mobiles et possibilité de commande de classeurs vides.
3 sept. 2025
Moselle
127 625
12 mois à compter du 15/01/2026.
Clause environnementale

Fourniture et livraison de fleurs coupées et d'éléments commémoratifs

Ministère des Armées

Fourniture et livraison de fleurs coupées et d'éléments commémoratifs.

  • Bouquets de différentes tailles et types, incluant des roses et des compositions florales.
  • Plantes vertes et fleuries, avec options de choix libre de couleurs.
  • Articles commémoratifs tels que gerbes, coussins, couronnes et rubans personnalisés.
4 sept. 2025
France hexagonale (Corse incluse)
-
48 mois à compter de la date de notification.
Clause environnementale
Clause sociale
Échantillons optionnels

Fourniture de matériels canins et d’équipements cynotechniques

Ministère des Armées

La fourniture de matériels canins comprend des équipements destinés à l'éducation et à l'entraînement des chiens de travail des forces armées.

  • Matériels adaptés aux spécificités des races militaires telles que le Berger belge malinois et le Berger allemand.
  • Articles à fournir incluent des balles, colliers, laisses, cages, et divers accessoires pour le dressage et le transport des chiens.
  • Les produits doivent respecter des prescriptions techniques et être livrés dans un emballage conforme.
4 sept. 2025
Multiples
-
48 mois à compter de la date de notification.
Clause environnementale
Clause sociale
Échantillons optionnels

Prestations de nettoyage et d'entretien des locaux

Etablissement Français du Sang

Les prestations incluent l'entretien des locaux pour garantir propreté et hygiène, avec un nettoyage des surfaces et des zones sensibles.

  • Nettoyage de fond annuel sur demande, incluant décapage et désinfection.
  • Nettoyage de la vitrerie deux fois par an pour assurer transparence.
  • Gestion des déchets, installation d'accessoires d'hygiène et nettoyage d'équipements spécifiques.
5 sept. 2025
Besançon (25)
491 097,46
48 mois maximum à compter du 01/01/2026.
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise

Réalisation d'atlas communaux de la biodiversité

SYCOPARC

Réalisation d'atlas communaux de la biodiversité.

  • Synthèse des données naturalistes sur 50 ans, création d'une base de données intégrant diverses sources.
  • Cartographie des habitats selon la méthodologie ABC et typologie EUNIS, identification des types d'occupation du sol.
  • Inventaire de la flore avec recherche d'espèces protégées, prospections de terrain et cartographie des plantes remarquables.
5 sept. 2025
Niederbronn-les-Bains, Offwiller, Mietesheim, Mertzwiller (67)
-
12 mois à compter de la notification, jusqu'au 31/03/2027.

Fourniture, livraison et contrôle de palplanches métalliques neuves

Voies Navigables de France

La fourniture et la livraison de palplanches neuves profilées à froid inclut :

  • Des palplanches conformes aux normes NF EN 10249-1 et NF EN 10249-2, en acier à faible empreinte carbone.
  • Des profilés avec une épaisseur minimale de 3 mm, disponibles en formes U ou Z, et des largeurs variant de 400 à 800 mm.
  • Un transport sécurisé, avec des audits de qualité lors de la livraison.
5 sept. 2025
Non précisé
5 000 000
2 ans, renouvelable une fois pour 2 ans.
Clause environnementale
Clause sociale
Échantillons optionnels

Mise à disposition d'un logiciel de comptabilité

Compagnie des transports du Bas-Rhin (CTBR)

Mise à disposition d'un logiciel de comptabilité certifié et conforme aux fonctionnalités contractualisées.

  • Interfaçage avec le système d'information de la CTBR et autres logiciels métiers.
  • Formation pour 1 à 3 utilisateurs, dispensée par demi-journée.
  • Garanties de reversibilité et transférabilité des données et services.
  • Support technique annuel pour le logiciel.
  • Développement de fonctionnalités spécifiques sur demande.
5 sept. 2025
Non précisé
-
-

Fourniture et livraison d'un cribleur à étoiles mobile trois fractions pour déchets verts

Sydeme

Fourniture et livraison d'un cribleur à étoiles mobile trois fractions pour déchets verts.

  • Capacité de criblage minimum de 200 m3/h pour déchets végétaux.
  • Granulométrie : fractions de 0/20 mm, 20/80 mm et +80 mm.
  • Motorisation thermique avec génératrice électrique.
  • Trémie de 3000 à 3500 litres, châssis remorque sur pneumatiques.
  • Équipements optionnels : dispositif de déferraillage et rampe d’arrosage.
  • Conception facilitant l'entretien et la maintenance.
8 sept. 2025
Morsbach (57)
-
Non précisé
Clause sociale