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86 marchés publics

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Location d’autocars avec chauffeurs

Commune de Châtillon

Location d’autocars avec chauffeurs pour répondre aux besoins de déplacements de la commune et du CCAS de Châtillon.

  • Transport collectif pour écoles, services jeunesse, sports et activités séniors.
  • Mise à disposition de cars interurbains et de tourisme, conformes aux normes de sécurité et d’accessibilité.
  • Chauffeurs qualifiés, responsables de la sécurité des passagers et de la gestion des imprévus.
6 juil. 2025
Châtillon (92)
-
1 an à compter du 19/08/2025, renouvelable 3 fois.
Clause environnementale

Marché de services sociaux pour le programme Erasmus+ éducation des adultes

France Travail Occitanie

Des mobilités de groupe pour des apprenants adultes sont proposées, visant à faciliter la réinsertion des demandeurs d'emploi par des expériences en Europe.

  • Preuve de réalisation de l'activité avec documents signés et programme d'apprentissage.
  • Justificatifs pour les accompagnateurs, incluant billets de transport et attestations.
  • Organisation de l'accompagnement avant, pendant et après la mobilité, avec des activités culturelles et professionnelles.
7 juil. 2025
Occitanie
-
1 an à compter du 01/09/2025.

Fourniture d'emballages pour déchets d'activités de soins à risques infectieux

Établissement Français du Sang

La fourniture de fûts en plastique pour l'élimination des déchets solides ou semi-solides.

  • Fûts d’environ 30 litres avec un volume nominal admis de + ou - 2 litres.
  • Fûts d’environ 50 litres avec un volume nominal admis de + ou - 2 litres.
  • Conformité aux normes réglementaires en vigueur sur le marché français et européen.
7 juil. 2025
Multiples
12 560 000
12 mois à compter du 09/11/2025.
Clause environnementale
Clause sociale
Échantillons requis

Accord-cadre pour la maintenance préventive et corrective des installations d'assainissement des bases de défense de Gap et Saint Christol

Ministère des Armées

La maintenance préventive et corrective des installations d'assainissement des bases de défense de Gap comprend :

  • Prise en charge initiale des installations avec rapport et planning de maintenance.
  • Maintenance préventive systématique et corrective, incluant suivi des interventions via GMAO.
  • Remise en état des équipements en cas de défaillance, avec documentation des interventions.
  • Assistance technique pour veiller à la conformité réglementaire et améliorer les performances.
  • Gestion technique du patrimoine avec recensement et mise à jour des équipements.
7 juil. 2025
Alpes-de-Haute-Provence (04) - Hautes-Alpes (05)
-
Durée totale maximale de 4 ans.
Clause environnementale
Visite requise

Transport de marchandises pour le Cned

Centre National d’Enseignement à Distance (Cned)

Le transport de marchandises pour le Cned inclut principalement des imprimés conditionnés en palettes, avec des exceptions pour d'autres types de marchandises.

  • Livraison à J+48 heures, possibilité d'engagement à J+24 heures.
  • Réalisation conforme à la réglementation, étiquetage clair, et responsabilité du transport par le titulaire.
  • Utilisation de véhicules adaptés, gestion des incidents de livraison, et réunions de pilotage pour évaluation des prestations.
  • Démarche environnementale et sociale pour réduire l'empreinte carbone.
7 juil. 2025
Non précisé
120 000
4 ans à compter du 03/02/2026.
Clause environnementale
Clause sociale

Fourniture de tensiomètres, saturomètres et électrocardiographes de repos

GCS UniHA

L'équipement doit permettre de relever l'ensemble des paramètres de santé avec un fonctionnement autonome en cas d'indisponibilité des interfaces.

  • Station de monitoring adaptable aux différents types de patients (adulte, pédiatrique, néonatal).
  • Affichage numérique des données vitales et possibilité d'intégration d'autres paramètres.
  • Écran tactile, alimentation secteur et batterie, avec accès sécurisé aux réglages.
  • Comprend un kit de démarrage avec accessoires essentiels et options de mise en œuvre de l'interopérabilité.
8 juil. 2025
Non précisé
-
4 ans à compter de la date de notification.
Clause environnementale
Clause sociale
Échantillons optionnels

Evaluation des conditions réelles de fonctionnement des appareils domestiques de chauffage au bois bûches

ADEME

Évaluation des conditions réelles de fonctionnement des appareils domestiques de chauffage au bois bûches.

  • Phase 1 : Étude de référence avec suivi de 20 ménages pour valider la méthode de suivi des températures de surface du conduit d’évacuation des fumées.
  • Phase 2 : Mesures de grande ampleur sur 30 installations durant une saison de chauffe, incluant collecte de données et analyse des pratiques d'utilisation.
  • Prestations supplémentaires éventuelles pour 10 à 20 sites supplémentaires.
  • Livrables : rapports d'avancement et final avec analyses et recommandations.
8 juil. 2025
France
-
35 mois à compter de la date de notification.
Clause environnementale

Fourniture de carburants et lubrifiants avec prestations annexes

Commune de Châtillon

La fourniture de carburants et lubrifiants avec prestations annexes inclut :

  • Carburants automobiles (essences, GPL, gazoles) pour les véhicules et matériels de la commune et du CCAS.
  • Services divers en station, tels que le péage.
  • Points de distribution accessibles dans un rayon de 3 km, avec cuves de grande contenance pour un approvisionnement continu.
  • Gestion des consommations via un logiciel et modalités de paiement variées.
10 juil. 2025
Châtillon (92)
158 000
1 an à compter du 01/09/2025.
Clause environnementale

Gestion et paiement des annuités de brevets et autres taxes de maintien en vigueur

Etablissement Français du Sang

La gestion et le paiement des annuités de brevets et autres taxes de maintien en vigueur sont requis.

  • Gestion des annuités incluant la détermination des échéances, la facturation et le paiement des taxes.
  • Prise en charge rapide du portefeuille actif et mise à jour des données dans le système de gestion.
  • Livrables mensuels et annuels concernant les taxes et les titres de propriété industrielle.
10 juil. 2025
Saint-Denis (93)
320 000
48 mois au total, avec une durée initiale de 24 mois.

Réaménagement et densification des Centres des Finances Publiques

Direction départementale des finances publiques du Gard

Le projet concerne le réaménagement et la densification des Centres des Finances Publiques.

  • Mission 1 : Faisabilité, scénarios et estimations

    • Réhabilitation des bâtiments selon les objectifs du décret tertiaire et du décret BACS.
    • Chiffrage pour accueillir 524 résidents avec respect des normes en vigueur.
    • Détails des chiffrages pour divers postes techniques.
  • Mission 2 : Mission de Programmation

    • Élaboration d'un programme basé sur les besoins validés.
    • Analyse du site et description des unités fonctionnelles.
10 juil. 2025
Nîmes (30)
-
26 semaines à compter de la date fixée par ordre de service.
Clause environnementale
Visite requise