484 marchés publics

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Système d'acquisition dynamique pour l'achat de véhicules d'occasion

Département des Côtes d'Armor

La mise en place d’un système d’acquisition dynamique pour la présélection d’opérateurs économiques en vue de l'acquisition de véhicules d'occasion.

  • Catégorie n°1 : Véhicules légers d’occasion thermiques, hybrides ou électriques.
  • Types de véhicules : Citadines, polyvalentes, compactes, monospaces, ludospaces, berlines, transport de personnes.
  • Engagements : Garantie sur le véhicule, modalités d'intervention sous garantie, mise à disposition d’un véhicule de remplacement.
4 avr. 2027
Plerin (22)
2 400 000
48 mois à compter de la publication.
Clause environnementale
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Fourniture et distribution d’énergie électrique et services associés

Resah

La fourniture et la distribution d'énergie électrique ainsi que les services associés sont demandés.

  • Système d'acquisition dynamique pour la conclusion de marchés spécifiques.
  • Exécution des marchés en France continentale sans subdivision en catégories.
  • Les opérateurs économiques peuvent soumettre des offres pour ces marchés.
6 juin 2027
France continentale
-
4 ans, avec possibilité de prolongation de 2 ans.
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Fourniture et distribution de gaz naturel et de services associés

Resah

Fourniture et distribution de gaz naturel ainsi que des services associés.

  • Conclusion de marchés spécifiques pour la fourniture et la distribution de gaz naturel.
  • Soumission d'offres par voie électronique sur une plateforme dédiée.
  • Production de documents financiers et d'engagements pour chaque marché spécifique.
  • Critères de sélection basés sur le prix et le développement durable.
6 juin 2027
France continentale
-
4 ans, avec possibilité de prolongation de 2 ans.
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Système d'acquisition dynamique pour l'achat de véhicules neufs et d'occasion

LEFF ARMOR COMMUNAUTE

La fourniture de minibus neufs est requise, incluant :

  • Livraison des véhicules au point désigné.
  • Conformité aux réglementations françaises pour la circulation.
  • Réalisation des formalités de vente et d'immatriculation.
  • Fourniture de la vignette Crit'air et preuve de contrôle technique valide.
  • Les véhicules doivent être propres, avec un plein de carburant et une garantie minimale de 6 mois pour les d'occasion.
30 juin 2027
Lanvollon, Châtelaudren-Plouagat
200 000
3 ans à compter du 01/07/2024.
Clause environnementale
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Système d'acquisition dynamique pour l'achat de véhicules utilitaires

Ville de Douarnenez

Le système d’acquisition dynamique concerne des véhicules utilitaires de type fourgons neufs.

  • Poids total autorisé en charge (P.T.A.C) : inférieur à 3.5 Tonnes.
  • Types de véhicules : benne, tôlé, etc.
  • Reprise des anciens véhicules dans un délai de 10 jours après réception.
  • Livraison des véhicules conforme à la réglementation française, avec formalités d'immatriculation et contrôle technique valide.
  • Garantie minimale d'un an pour les véhicules d'occasion, nettoyage avant livraison, et fourniture de documents d'entretien.
22 juil. 2027
Douarnenez (29)
50 000
3 ans à compter du 01/01/2024.
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Système d'acquisition dynamique pour l'achat de véhicules neufs ou d'occasion

Haut Léon Communauté

Le système d'acquisition dynamique concerne la fourniture de véhicules neufs ou d'occasion, incluant des véhicules particuliers et légers utilitaires.

  • Nombre de places : 9 maximum
  • Poids total autorisé en charge (P.T.A.C) : inférieur à 3.5 Tonnes
  • Nombre d’essieux : 2

Obligations incluent la livraison des véhicules, la conformité à la réglementation française, et la garantie des véhicules d'occasion pour une durée minimale de 6 mois.

8 sept. 2027
Territoire de Haut-Léon Communauté
450 000
4 ans à compter du 09/09/2023.
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Système d’acquisition dynamique pour l’ameublement du Totem Baie de Saint-Brieuc en mobilier de réemploi

Saint-Brieuc Armor Agglomération

Le projet d'ameublement du Totem Baie de Saint-Brieuc se concentre sur la fourniture de mobilier de réemploi, incluant :

  • Mobilier en bois et métal : tables, bureaux, mobiliers de rangement.
  • Assises : chaises de bureau et fauteuils ergonomiques.
  • Luminaires : lampadaires et lampes à poser.
  • Mobilier en bois : tables, guéridons, jardinières.
  • Mobilier en métal : patères, arceaux à vélo.
  • Autres équipements : armoires, phonebox, fauteuils.
  • Conception d’espaces : aménagement de terrasses, cafés, salles d'exposition.
10 avr. 2028
Saint Brieuc (22)
-
4 ans à compter du 11/04/2024.
Clause environnementale
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Système d'acquisition dynamique pour l'achat de véhicules

Ville de Saint-Brieuc

Un système d'acquisition dynamique est mis en place pour l'achat de véhicules légers et légers utilitaires d'occasion.

  • Catégorie : Véhicules légers et légers utilitaires d'occasion
  • Capacité : Jusqu'à 9 places
  • Poids : Moins de 3.5 tonnes
  • Motorisation : Essence, diesel, électrique ou hybride
  • Transmission : Manuelle ou automatique
  • Justificatif : Révision réalisée à fournir.
15 mai 2028
Non précisé
-
4 ans à compter du 16/05/2024.
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Fourniture de solutions logicielles en intelligence artificielle appliquée au domaine de la santé

Resah

Fourniture de solutions logicielles en intelligence artificielle appliquée au domaine de la santé.

  • Mise en place d’un Système d’Acquisition Dynamique pour la passation de Marchés spécifiques.
  • Solutions en mode SaaS ou On Premise, incluant des applications pour le diagnostic, la médecine prédictive, la prise de décision thérapeutique, et bien d'autres domaines médicaux.
  • Intégration d'outils d'intelligence artificielle pour l'organisation, la recherche clinique, et des offres combinées regroupant plusieurs solutions.
21 juil. 2028
France métropolitaine, DROM-COM, États membres de l'UE
-
Non précisé.
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Dispositifs médicaux et consommables biomédicaux

UGAP

Fourniture de produits et consommables pour les procédures d'anesthésie et de réanimation, incluant :

  • Consommables d'anesthésie réanimation
  • Masques de ventilation non invasive
  • Aiguilles d’anesthésie
  • Matériel pour trachéotomie
29 sept. 2030
France métropolitaine et départements d'outre-mer
-
48 mois à compter de la notification.
Clause environnementale
Clause sociale