535 marchés publics en Bourgogne-Franche-Comté

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Organisation d'excursions d'une journée pour séniors et personnes en situation de handicap

Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris

Une journée au château de Rambouillet avec des excursions touristiques thématiques axées sur la nature et les traditions régionales.

  • Groupes de 46 personnes maximum, accompagnés par un professionnel.
  • Transport en autocar Grand Tourisme, avec ramassage à des points définis.
  • Restauration incluant un repas traditionnel et un menu végétarien.
  • Programmes de visites adaptés aux capacités des participants, avec tous les droits d'entrée inclus.
17 nov. 2025
Rambouillet (78)
-
Durée totale de 2 ans, jusqu'au 31/12/2027.
Clause environnementale
Clause sociale

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Entretien et maintenance d'équipements techniques

CCI de l'Yonne

Vérification annuelle et maintenance complète des extincteurs et des dispositifs hydrants avec inventaire et rapport réglementaire.

Interventions de dépannage, fourniture de pièces conformes et formation sécurité annuelle (environ 1 session pour 15 personnes).

Travaux correctifs facturés par bons de commande, devis préalable exigé au‑dessus de 150 € HT.

17 nov. 2025
Yonne (89)
-
1 an (01/01/2026 → 31/12/2026), renouvelable 2 fois
Clause environnementale

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Contrôles techniques réglementaires des installations

CCI de l'Yonne

Contrôles électriques annuels comprenant mesures de terre, essais différentiels, vérification des isolations et inspection des protections contre contacts. Livrables : rapport détaillé et fiches Excel d'anomalies, registre des installations avec traçabilité des interventions. Interventions planifiées annuellement, coupures programmées et signalement immédiat des incidents graves.

17 nov. 2025
Yonne (89)
-
1 an (01/01/2026 au 31/12/2026), renouvelable 2 fois (durée maximale 3 ans)
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle

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Assurances multirisques et responsabilités

Communauté de Communes Val de Gray

Couverture large de la responsabilité civile couvrant dommages corporels, matériels et immatériels, avec extensions (préposés, biens confiés, pollution accidentelle, manifestations) et minima de garanties financiers (ex. 8 M€ corporels).

Protection fonctionnelle : prise en charge des frais de défense, protection et assistance psychologique avec plafonds (ex. 150 k€ dommages subis, 15 k€ frais de défense).

Protection juridique : assistance, conseil et prise en charge des frais de procédure, montant minimal demandé 25 k€ par sinistre.

Assurance automobile : couverture multi‑catégories (véhicules, remorques, vélos électriques) avec garanties responsabilité, omnium, bris de glace sans franchise et garantie conducteur 500 k€.

Dommages aux biens : garantie multirisques bâtiments et contenus avec plafonds élevés (LCI 19 M€ par bâtiment, pertes d’exploitation 500 k€, couvertures spécifiques panneaux photovoltaïques et cyberdommages).

17 nov. 2025
Haute‑Saône (70)
-
5 ans (à partir du 01/01/2026), résiliable annuellement avec préavis 4 mois
Clause environnementale
Clause sociale

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Soclage et installation des collections

Ville d'Autun

Soclage morphologique et modules annexes pour œuvres muséographiques. Phasage en quatre étapes : audit et listing, conception détaillée, fabrication/pose des soclages, installation et mise en place des œuvres. Fourniture des plans d’exécution, notes de calcul, renforts et carnet de soclage ; fourniture des socles et tablettes intérieures non comprise. Matériaux métalliques (acier inoxydable ou laiton) avec finitions et protections compatibles conservation ; coordination technique et sécurité chantier requises.

17 nov. 2025
Autun (71)
-
Non précisé
Clause sociale
Visite requise
Échantillons requis

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Concession de transport ferroviaire de voyageurs

Région Bourgogne-Franche-Comté

  • Prestation d'exploitation complète incluant traction, conduite, gestion des circulations et service client.
  • Maintenance niveaux 1 à 3 avec mise à disposition d'installations et coordination pour voies et stockage.
  • Flotte de 29 automoteurs Z54500 (355 places assises chacun) et volume annuel d'environ 4,1 M trains-km.
  • Gestion des gares et des patrimoines, transferts de personnel et respect des habilitations et obligations réglementaires.
17 nov. 2025
Multiples
1 500 000 000
10 ans, renouvelable 3 ans
Clause sociale

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Fourniture de références et accessoires pour dispositifs médicaux et équipements

Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

Fourniture de piles et batteries pour équipements de mesure et médicaux, avec service de reconditionnement des batteries gérées en interne.

Catalogue obligatoire et tarification détaillée par référence.

Documentation technique complète et preuves de compatibilité exigées.

17 nov. 2025
Nièvre (58)
-
4 ans (à partir du 07/02/2026), reconductible selon modalités prévues
Clause environnementale

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Cartographie des habitats Natura 2000

Syndicat Mixte du Pays Seine-et-Tilles en Bourgogne

  • Mission organisée en 5 phases : organisation, préparation, prospection terrain, traitement des données et rédaction/cartographie.

  • Prospections sur le terrain avec protocole d’échantillonnage, précartographie et relevés phytosociologiques; pointage des espèces patrimoniales et invasives.

  • Traitement des données et production SIG : typologie des communautés végétales, digitalisation, vérification topologique, saisie dans bases et dépôt LOBELIA.

  • Livrables : rapports intermédiaires et finaux, atlas cartographique, fichiers SIG et formats numériques, et documents imprimés (frais d’impression inclus).

17 nov. 2025
Côte-d'Or (21)
-
2 ans (non renouvelable)

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Travaux de voirie et réseaux divers

Groupement Ville d'Auxerre et Communauté de l'Auxerrois

  • Travaux complets de voirie incluant décapage, démolition, terrassement et reprofilage.
  • Ouverture de tranchées et pose de canalisations pour assainissement, eaux pluviales et eau potable (PVC, béton, PEHD, fourreaux TPC).
  • Fourniture et pose de bordures, pavages, dallages et revêtements, ainsi que remblaiements et massifs béton.
  • Aménagements d'espaces verts, fosses d'arbres et installation de mobilier urbain; DOEx et plan de récolement exigés.
17 nov. 2025
Yonne (89)
4 800 000
1 an (01/01/2026 au 31/12/2026), reconductible deux fois 1 an, jusqu'au 31/12/2028
Clause environnementale

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Rénovation complète d'un logement

Commune de Santenay

Démolitions ciblées et reprises de maçonnerie avec mortiers conformes EN 1504. Reprises de tableaux préparés pour pose de menuiseries (largeur min. 20 cm). Évacuation et tri des gravats, protection des ouvrages conservés. Travail en site occupé, scellements et rebouchages soignés.

17 nov. 2025
Santenay (21)
-
2 mois à compter de l'ordre de service
Clause environnementale
Visite requise