513 marchés publics Alpes-Maritimes (06), Var (83)

• Remplacement complet de menuiseries extérieures : portes d’entrée, fenêtres, portes-fenêtres et châssis vitrés, en PVC et aluminium.

• Mise en place de double vitrage (ex. 44.2) pour améliorer les performances thermiques et acoustiques; volets roulants manuels ou motorisés selon site.

• Travaux comprenant dépose, fourniture et pose, finitions intérieures/extérieures, essais et réglages, nettoyage et gestion triée des déchets.

Mission complète de maîtrise d'œuvre pour réhabilitation d'une déchèterie comprenant diagnostic, esquisse, APS/APD, études de projet, assistance passation marchés, VISA, DET, OPC et AOR.

Livrables attendus : rapports de diagnostic, plans et dossiers PRO, CCTP, DCE, comptes rendus de chantier, planning OPC et dossiers de réception.

Conception conforme aux normes ICPE (rubrique 2710), DTU/NF et recommandations techniques, avec prise en compte de la gestion des eaux pluviales, sécurité incendie et accessibilité.

Exigences environnementales intégrées à la prestation (réduction empreinte carbone, économies d'énergie, diminution des impressions).

• Conception, démantèlement de l'existant et fourniture-installation de chambres hyperbares, systèmes de contrôle-commande et distribution de gaz respiratoires.
• Réalisation d'essais, mise en service et formation des utilisateurs avec documentation et protocoles.
• Organisation d'une maintenance préventive et curative incluant un maintien en condition opérationnelle et une garantie décennale sur certains équipements.
• Prestations complémentaires possibles sur devis et bons de commande, avec livrables techniques (plans, rapports, carnet de maintenance).

Fourniture d'un catalogue de 99 articles nominatifs de gréements et accessoires (pièces de rechange et éléments de gréement).

Accord‑cadre mono‑attributaire avec tranches et options possibles ; options non obligatoirement affermies.

Prestations attendues : fourniture, conditionnement, identification des pièces, documentation technique et services associés (réparations, réassorts).

Échanges et dépôts dématérialisés ; paiement par virement budgétaire.

• Désamiantage SS3 (flocage, dalles fibrociment, éléments électriques) avec confinement, dépose, évacuation et contrôles d'empoussièrement.
• Application de flocage coupe-feu EI60, reconstitution de béton et traitements de surface (mortier fibré, durcisseur).
• Fourniture et pose de blocs-portes coupe-feu EI60 avec huisseries, quincaillerie et intégration du contrôle d'accès; remises en conformité CFO/CFA.
• Travaux multi-corps (plomberie sanitaire, CVC, électricité), études d'exécution, plans, PV et gestion tri/évacuation des déchets.

• Fourniture, livraison, montage et implantation de mobilier scolaire en trois phases : structurant (armoires, rayonnages, estrades), fonctionnel (tables, chaises, bureaux) et complémentaire (fauteuils, chariots, rangements).

• Livraisons et montages planifiés par phase et par établissement ; production de plans d'implantation 2D et gestion logistique (stockage temporaire, manutention, voies d'accès).

• Reprise éventuelle de l'ancien mobilier, gestion des déchets et fourniture des notices, attestations de garantie et certificats de conformité.

• Garantie, service après-vente (délais et modalités à préciser) et règles de substitution des références avec accord préalable.

Quatre contrats d'assurance couvrant :

• Protection fonctionnelle des agents et élus et protection juridique de la personne morale (défense, frais d'avocat, indemnisation).
• Tous risques expositions (clou à clou) pour biens exposés avec plafonds, franchises et mesures de prévention.
• Responsabilité civile/administrative pour risques environnementaux avec plafonds, franchises et gestion dédiée des sinistres.
• Risques statutaires CN‑RACL incluant indemnités journalières, congés (maternité/paternité/adoption) et capital décès.

Chaque garantie exige définition précise des périmètres, procédures de déclaration, gestion des sinistres et engagements de l'assureur (gestionnaire, plateforme, reporting).