91 marchés publics dans la Seine-Maritime (76)

Une étude est demandée sur la reprise des produits usagés par les distributeurs, en lien avec la réglementation sur la Responsabilité Élargie du Producteur (REP). Les prestations incluent :

• Analyse du cadre législatif et réglementaire de la reprise.
• Évaluation de la mise en œuvre par les distributeurs, incluant les pratiques de reprise et les difficultés rencontrées.
• Identification des perspectives d'évolution et propositions d'amélioration du dispositif de reprise.
• Rédaction de rapports intermédiaires et final, avec synthèses et présentations.

Un organisme certificateur est recherché pour réaliser des audits de certification selon les normes ISO 9001 et ISO 20387.

• Réalisation d’audits de certification de système de management de la qualité.
• Qualification des auditeurs certifiés ICA ou IRCA, avec expertise en milieu hospitalier.
• Livrables : plan prévisionnel d’audit et rapport d’audit.

Les prestations incluent des missions d'audit interne et de conseil, organisées en trois catégories principales :

1. Missions d’audit interne :

   • Audit de conformité, performance et gouvernance, avec un plan triennal actualisé chaque année.
   • Prévision de 6 missions sur 2025-2027, modifiables par la direction.

2. Missions d’audit interne hors plan :

   • Audits ponctuels pour des besoins urgents, à réaliser rapidement.

3. Missions de conseil :

   • Appui technique et méthodologique sur demande, sans expression d’opinion, incluant l'amélioration des processus internes et la gestion des risques.

Fourniture de réactifs pour la recherche d'anticorps anti HLA Classe I et II par technique de fluorimétrie Luminex.

• Kits de recherche des anticorps anti HLA Classe I et II.
• Sérums contrôle négatif et positif.
• Réactifs pour diminution du bruit de fond.
• Logiciel d'interprétation des données et formation du personnel.

Fouilles archéologiques préventives pour la déviation sud-ouest d'Évreux.

• Modalités spécifiques d’intervention sur les vestiges paléolithiques : caractérisation des vestiges, chronostratigraphie, identification des processus de formation, et analyse des chaînes opératoires.
• Intervention sur les vestiges de l’âge du fer : caractérisation des structures et typologie des unités d’habitat.
• Tranches conditionnelles pour fouilles humaines, fouilles fines, analyses paléo-environnementales et datations.

Fourniture et livraison de fleurs coupées et d'éléments commémoratifs.

• Bouquets de différentes tailles et types, incluant des roses et des compositions florales.
• Plantes vertes et fleuries, avec options de choix libre de couleurs.
• Articles commémoratifs tels que gerbes, coussins, couronnes et rubans personnalisés.

Un projet est en cours pour établir un parking sécurisé dans le cadre de la filière transport routier.

• L'objectif est de répondre à un besoin de sécurité pour les véhicules.
• Les modalités de la procédure sont en cours d'élaboration, mais les détails techniques spécifiques des prestations ne sont pas encore fournis.

La maintenance du réseau d’appel d’urgence comprend plusieurs prestations techniques essentielles.

• Maintenance des postes d’appels d’urgence sur les autoroutes A 84, A 28, A 150, A 151, et A 131, en conformité avec les normes françaises.
• Diagnostic mensuel avec vérification à distance et rapport d'état.
• Maintenance préventive annuelle incluant tests de fonctionnement et rapport détaillé.
• Maintenance curative pour remise en état après défaillance, avec rapport d’intervention.
• Travaux de génie civil pour installation de supports et déplacement de PAU.