2 marchés publics en Transport scolaire Ain (01), Aisne (02), Hautes-Alpes (05) et d'autres

Transport scolaire des élèves

SIVOS de Mogneneins-Peyzieux-sur-Saône

  • Mise à disposition d'un autocar pour le transport collectif d'élèves selon fiches horaires et circuits distincts matin, midi et soir.
  • Deux options : prises en charge matin/midi/soir ou uniquement le midi.
  • Forfait journalier sur circuit de référence ; facturation mensuelle sur présentation de factures.
  • Véhicules sécurisés et chauffeurs formés ; substitution obligatoire en cas d'indisponibilité avec notification 2 jours ouvrables.
23 juil. 2026
Ain (01)
-
2 ans (à partir du 01/09/2026)

Sensibilisation scolaire au risque d'inondation

EPTB Vidourle

Transport des élèves et encadrants pour demi‑journées de sorties pédagogiques, avec repérage préalable des parcours.
Exigences véhicules et conducteurs : justificatifs administratifs, capacités PMR, formation FIMO/FCO, bus de remplacement et astreinte.
Quantités indicatives : jusqu'à 90 mobilisations demi‑journée par année scolaire (≈270 mobilisations sur la période ferme) et kilométrage cumulé indicatif pour chiffrage.

7 août 2026
Gard (30)
-
48 mois (à partir du 01/09/2026), tranche optionnelle année scolaire 2029/30
Clause environnementale