1 marchés publics en Transport scolaire dans la Loire (42)
Transports scolaires et extrascolaires
Commune de Saint-Jean-Bonnefonds
- Transports réguliers pour séances piscine : cars de 72, 50–55 et 35–40 places, 1 à 2 véhicules réservés par capacité et forfaits « ½ journée » selon nombre d'aller-retour.
- Remplacement/dépannage sous 30 minutes, véhicules et conducteurs conformes aux normes, ceintures obligatoires et équipements saisonniers.
- Tarification par capacité et par forfait ; annulation possible avec règles de préavis et pénalités spécifiques.
- Transports ponctuels : flotte polyvalente (72, 50/55, 40, 30, 18/20 places), tarification calculée selon tranches kilométriques et types de prestation (transfert A/R, mise à disposition ½ journée/1 journée, heures supplémentaires).
19 août 2026
Saint-Jean-Bonnefonds (42)
12 000 €
1 an (01/09/2026 - 31/08/2027), renouvelable 2 fois
Clause sociale
1 marchés publics en Transport scolaire dans la Loire (42)
Transports scolaires et extrascolaires
Commune de Saint-Jean-Bonnefonds
- Transports réguliers pour séances piscine : cars de 72, 50–55 et 35–40 places, 1 à 2 véhicules réservés par capacité et forfaits « ½ journée » selon nombre d'aller-retour.
- Remplacement/dépannage sous 30 minutes, véhicules et conducteurs conformes aux normes, ceintures obligatoires et équipements saisonniers.
- Tarification par capacité et par forfait ; annulation possible avec règles de préavis et pénalités spécifiques.
- Transports ponctuels : flotte polyvalente (72, 50/55, 40, 30, 18/20 places), tarification calculée selon tranches kilométriques et types de prestation (transfert A/R, mise à disposition ½ journée/1 journée, heures supplémentaires).
19 août 2026
Saint-Jean-Bonnefonds (42)
12 000 €
1 an (01/09/2026 - 31/08/2027), renouvelable 2 fois
Clause sociale