2 marchés publics en Déchets et gestion des déchets dans le Jura (39)

Traitement des déchets de bois

SICTOM du Haut-Jura

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  • Traitement et valorisation des bois en mélange de classe 2 collectés en déchèteries.
  • Volume indicatif : 1 730 tonnes par an; pesée systématique avant traitement avec bons de pesée/bon de livraison.
  • Utilisation exclusive de filières et sites agréés, traçabilité complète (quantités, dates, provenance, destination).
  • États mensuels des pesées et justificatifs; procédure pour déchets non conformes et obligation d’information en cas de changement de filière.
18 juin 2026
Jura (39)
-
12 mois (01/07/2026 au 30/06/2027)
Clause environnementale
Clause sociale

Dispositifs médicaux et consommables biomédicaux

UGAP

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Les prestations concernent la gestion et le traitement des déchets médicaux, en veillant à leur élimination conforme aux normes en vigueur.

  • Sous catégorie A : Traitement des déchets médicaux
    Services liés à la gestion et au traitement des déchets médicaux.

  • Sous catégorie B : Prestation DASRI
    Prestations spécifiques pour les Déchets d'Activités de Soins à Risques Infectieux (DASRI), nécessitant des procédures particulières.

29 sept. 2030
France métropolitaine et départements d'outre-mer
-
48 mois à compter de la notification.
Clause environnementale
Clause sociale