1 marchés publics en Conseil juridique et réglementaire dans le Vaucluse (84)
Conseil juridique spécialisé collectivités territoriales
Métropole Aix‑Marseille‑Provence
Conseil en droit administratif et institutionnel pour questions relatives à l’organisation et aux compétences des EPCI.
Consultations orales (disponibilité 9h–18h) et consultations écrites détaillées.
Livrables fournis en Word/Excel, délai standard 10 jours calendaires pour les notes écrites.
7 sept. 2026
Métropole Aix‑Marseille‑Provence
80 000 €
12 mois (début prévisionnel février 2027), reconductible 3 fois, durée totale maximale 4 ans
Clause environnementale
1 marchés publics en Conseil juridique et réglementaire dans le Vaucluse (84)
Conseil juridique spécialisé collectivités territoriales
Métropole Aix‑Marseille‑Provence
Conseil en droit administratif et institutionnel pour questions relatives à l’organisation et aux compétences des EPCI.
Consultations orales (disponibilité 9h–18h) et consultations écrites détaillées.
Livrables fournis en Word/Excel, délai standard 10 jours calendaires pour les notes écrites.
7 sept. 2026
Métropole Aix‑Marseille‑Provence
80 000 €
12 mois (début prévisionnel février 2027), reconductible 3 fois, durée totale maximale 4 ans
Clause environnementale