2 marchés publics en Archivage et numérisation dans l'Hérault (34)

Acquisition et libération d'ouvrages scientifiques numériques

Agence bibliographique de l’enseignement supérieur

Acquisition et passage en accès ouvert d'ouvrages scientifiques initialement en diffusion fermée, hors manuels et ouvrages méthodologiques.
Formats obligatoires : PDF (mode texte), fichier texte brut, EPUB et XML structuré avec DTD/schéma.
Granularité minimale au niveau chapitre avec nommage des unités pour rattachement automatique des métadonnées.
Livraison électronique des fichiers et métadonnées via FTP/SFTP vers la destination technique ; accès maintenu sur la plateforme de l'éditeur/diffuseur.
Licence minimale exigée : CC BY‑ND (préférence CC BY).

2 oct. 2026
Montpellier (34)
900 000 €
4 ans (48 mois); délais d'exécution: livraison des données 8 semaines; modification de licence 16 semaines; vérifications 3 mois
Clause environnementale
Échantillons requis

Saisie et traitement des actes de gestion de retraite complémentaire

Fédération AGIRC-ARRCO

Numérisation et indexation des documents entrants, préparation et constitution de packs dossiers retraite.

Identification, dédoublonnage et mise à jour des données individuelles et lignes de carrière avec accès aux référentiels métiers.

Traitement des dossiers de retraite (pré‑constitution, liquidation provisoire et passage en paiement), enregistrement des décès et gestion des réversions.

Analyse et correction des anomalies DSN, affectation des encaissements, production de créances et relances, et gestion des adhésions et contrats entreprise.

20 déc. 2034
France métropolitaine
-
10 ans (durée de validité du SAD à compter de l'admission du premier opérateur)
Clause environnementale
Clause sociale