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Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif aux prestations d’enlèvement, de traitement et de valorisation des déchets issus des activités de balayage

VILLE DE TROYES

Accord-cadre pour l'enlèvement, le traitement et la valorisation des déchets issus des activités de balayage.

Enlèvement des déchets de balayage sur des sites définis, dans un délai de 5 jours ouvrés.
Traitement des déchets sur un site désigné, respect des consignes de sécurité et contrôle visuel de conformité.
Valorisation des produits issus du traitement par diverses filières (sable, compostage, métaux, etc.).
Traçabilité des déchets assurée par un Bordereau de Suivi des Déchets.

12 sept. 2025

Troyes (10)

-

2 ans à compter de la date de notification.

Clause environnementale

Clause sociale

Visite optionnelle

Assistance Publique - Hôpitaux de Paris

Mise à disposition et maintenance de conteneurs roulants pour la collecte interne des déchets.

Types de conteneurs : capacités de 120 L à 1100 L, incluant des modèles tractables de 500 L.
Matériaux : conteneurs en plastique PEHD recyclé, couleur grise.
Maintenance : forfait mensuel incluant suivi, pièces, main d'œuvre, et transports, avec prêt de bacs de remplacement en cas de besoin.

16 sept. 2025

Ile-de-France

-

4 ans à compter du 01/12/2025.

Clause environnementale

UGAP

Les prestations concernent la gestion et le traitement des déchets médicaux, en veillant à leur élimination conforme aux normes en vigueur.

Sous catégorie A : Traitement des déchets médicaux
Services liés à la gestion et au traitement des déchets médicaux.
Sous catégorie B : Prestation DASRI
Prestations spécifiques pour les Déchets d'Activités de Soins à Risques Infectieux (DASRI), nécessitant des procédures particulières.

29 sept. 2030

France métropolitaine et départements d'outre-mer

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48 mois à compter de la notification.

Clause environnementale

Clause sociale