Études et contrôles environnementaux

21 marchés publics en Études et contrôles environnementaux

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Évaluation environnementale SDAGE PDM PGRI PLAGEPOMI

Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse

Réalisation de l'évaluation environnementale et rédaction des rapports environnementaux pour plusieurs documents réglementaires.

  • Schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) et programmes de mesures (PDM) 2028-2033.
  • Plans de gestion du risque d’inondation (PGRI) 2028-2033.
  • Plans de gestion des poissons migrateurs (PLAGEPOMI) 2028-2033.

Le processus inclut l'analyse, la mise à jour des rapports, et la participation à des comités de pilotage.

25 août 2025
Lyon (69)
360 000
28 mois à compter de la notification de l'accord-cadre.
Clause environnementale

Marché de diagnostics avant travaux, démolitions et cessions

Service d'Infrastructure de la Défense Nord-Ouest

Le projet concerne des prestations intellectuelles pour la Base de Défense d'ANGERS-Le MANS-SAUMUR, incluant :

  • Diagnostics avant travaux, tels que les diagnostics HAP, amiante et plomb, ainsi qu'un constat de l'état parasitaire.
  • Missions de démolition avec évaluation des risques liés à l'amiante et au plomb, et mise en place de mesures de sécurité.
  • Diagnostics pour les cessions de biens immobiliers, accompagnés de rapports détaillés et recommandations pour la gestion des matériaux dangereux.
25 août 2025
Multiples
-
12 mois, reconductible 3 fois.
Clause environnementale
Clause sociale

Prestations de diagnostics de chaussées et de laboratoires routiers

DIR Nord

Des prestations de diagnostics de chaussées et de laboratoires routiers sont demandées, incluant :

  • Avis technique de niveau expert et chargé d'affaire, avec rapports d'expertise.
  • Diagnostics de chaussée par auscultation radar, mesures de déflexion, carottages et relevés de dégradations.
  • Essais en laboratoire pour analyses granulométriques, essais de résistance et vérifications de caractéristiques d'enrobés bitumineux.
  • Investigations sur chaussées pour la recherche de fibres d'amiante et quantification d'HAP.
28 août 2025
Multiples
6 661 800
12 mois, renouvelable 3 fois pour un total de 4 ans.
Clause environnementale
Clause sociale

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Étude de faisabilité d'évaluation des GES du Fonds Économie Circulaire

ADEME

L'évaluation des émissions de gaz à effet de serre (GES) générées par les dispositifs financés par le Fonds Économie Circulaire de l'ADEME.

  • Développement d'une méthodologie pour évaluer la réduction des GES.
  • Analyse documentaire et définition d'indicateurs clés.
  • Tests pilotes sur un échantillon de dispositifs.
  • Formalisation d'un cadre méthodologique évolutif avec des livrables à chaque phase.
28 août 2025
Non précisé
-
8 mois à compter de la date de notification.
Clause environnementale

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Etude sur les conditions de mise en oeuvre de la reprise distributeurs

ADEME

Une étude est demandée sur la reprise des produits usagés par les distributeurs, en lien avec la réglementation sur la Responsabilité Élargie du Producteur (REP). Les prestations incluent :

  • Analyse du cadre législatif et réglementaire de la reprise.
  • Évaluation de la mise en œuvre par les distributeurs, incluant les pratiques de reprise et les difficultés rencontrées.
  • Identification des perspectives d'évolution et propositions d'amélioration du dispositif de reprise.
  • Rédaction de rapports intermédiaires et final, avec synthèses et présentations.
1 sept. 2025
France (y compris les départements d'outre-mer)
-
12 mois à compter de la date de notification.
Clause environnementale
Clause sociale

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Prestations d’ingénierie pour la lutte contre l’habitat indigne

ARS Hauts-de-France

Le relevé technique des désordres du logement doit être réalisé en collaboration avec un représentant de la mairie.

  • Remplissage d'une fiche de signalement pour éclairer les pouvoirs de police en matière d'habitat dégradé.
  • Inventaire des désordres visibles et identification des dangers immédiats.
  • Prise de photos pour documenter les problèmes identifiés.
  • Conclusion sur l'état du logement avec préconisations d'orientation à transmettre aux services concernés.
  • Délai de 15 jours pour effectuer le relevé et informer les autorités.
1 sept. 2025
Hauts-de-France
-
4 ans à compter de la date de notification.

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Prélèvement et analyse d'eau douce et d'eaux usées

SDEA - Syndicat des Eaux et de l'Assainissement d'Alsace-Moselle

Le projet concerne les prélèvements et analyses d'eau douce et d'eaux usées dans le cadre de l'autocontrôle et de l'autosurveillance.

  • Laboratoire agréé par le Ministère du Travail et le Ministère de la Transition Écologique et Solidaire.
  • Prélèvements pour analyses bactériologiques, suivi piézométrique et légionnelle.
  • Campagnes de surveillance des micropolluants dans les stations d'eaux usées.
  • Fourniture de flacons adaptés et transport des échantillons par véhicules réfrigérés.
  • Transmission des résultats dans des délais standards.
2 sept. 2025
Bas-Rhin, Haut-Rhin, Moselle
-
4 ans à compter du 01/10/2025.
Clause environnementale

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Réalisation d'atlas communaux de la biodiversité

SYCOPARC

Réalisation d'atlas communaux de la biodiversité.

  • Synthèse des données naturalistes sur 50 ans, création d'une base de données intégrant diverses sources.
  • Cartographie des habitats selon la méthodologie ABC et typologie EUNIS, identification des types d'occupation du sol.
  • Inventaire de la flore avec recherche d'espèces protégées, prospections de terrain et cartographie des plantes remarquables.
5 sept. 2025
Niederbronn-les-Bains, Offwiller, Mietesheim, Mertzwiller (67)
-
12 mois à compter de la notification, jusqu'au 31/03/2027.

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Fourniture, livraison et contrôle de palplanches métalliques neuves

Voies Navigables de France

Le contrôle extérieur de palplanches métalliques neuves inclut :

  • Vérification des caractéristiques géométriques selon les normes en vigueur.
  • Contrôle des caractéristiques mécaniques et de la composition chimique, avec essais en usine ou laboratoire.
  • Rapports de contrôle à remettre dans des délais spécifiques après intervention.
  • Réunions de lancement et de bilan annuel pour la gestion de l'accord-cadre.
5 sept. 2025
Non précisé
250 000
2 ans, renouvelable une fois pour 2 ans.
Clause environnementale
Échantillons optionnels

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Etudes géologiques et de pollution

Saint-Quentin-en-Yvelines

Des études géologiques et géotechniques sont requises pour évaluer les conditions du sol et la stabilité des terrains.

  • Réalisation d'analyses géologiques approfondies.
  • Évaluation des risques de pollution et de contamination des sols.
  • Fourniture de recommandations techniques basées sur les résultats des études.
8 sept. 2025
Trappes (78)
-
1 an à compter de la date de notification.
Clause environnementale