Études et contrôles environnementaux

12 marchés publics en Études et contrôles environnementaux dans les Côtes-d'Armor (22)

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Réalisation de Plans de Gestion Durable des Haies

Communauté de Communes du Kreiz Breizh

Réalisation de Plans de Gestion Durable des Haies sur le territoire de la Communauté de Communes du Kreiz Breizh.

  • Cartographie et caractérisation des haies : état sanitaire, biodiversité, et enjeux associés.
  • Diagnostic des typologies de haies et évaluation des menaces et opportunités.
  • Recommandations de gestion différenciée et élaboration d'un plan pluriannuel d'intervention.
  • Restitution sous forme de rapport final illustré et version numérique des données.
11 août 2025
Communauté de Communes du Kreiz Breizh
-
1 an, avec des finalisations attendues pour le 15/12/2025 et le 16/03/2026.
Clause environnementale

Marché de diagnostics avant travaux, démolitions et cessions

Service d'Infrastructure de la Défense Nord-Ouest

Le projet concerne des prestations intellectuelles pour la Base de Défense d'ANGERS-Le MANS-SAUMUR, incluant :

  • Diagnostics avant travaux, tels que les diagnostics HAP, amiante et plomb, ainsi qu'un constat de l'état parasitaire.
  • Missions de démolition avec évaluation des risques liés à l'amiante et au plomb, et mise en place de mesures de sécurité.
  • Diagnostics pour les cessions de biens immobiliers, accompagnés de rapports détaillés et recommandations pour la gestion des matériaux dangereux.
25 août 2025
Multiples
-
12 mois, reconductible 3 fois.
Clause environnementale
Clause sociale

Étude de faisabilité d'évaluation des GES du Fonds Économie Circulaire

ADEME

L'évaluation des émissions de gaz à effet de serre (GES) générées par les dispositifs financés par le Fonds Économie Circulaire de l'ADEME.

  • Développement d'une méthodologie pour évaluer la réduction des GES.
  • Analyse documentaire et définition d'indicateurs clés.
  • Tests pilotes sur un échantillon de dispositifs.
  • Formalisation d'un cadre méthodologique évolutif avec des livrables à chaque phase.
28 août 2025
Non précisé
-
8 mois à compter de la date de notification.
Clause environnementale

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Cahier des charges, budget, contacts...

Etude sur les conditions de mise en oeuvre de la reprise distributeurs

ADEME

Une étude est demandée sur la reprise des produits usagés par les distributeurs, en lien avec la réglementation sur la Responsabilité Élargie du Producteur (REP). Les prestations incluent :

  • Analyse du cadre législatif et réglementaire de la reprise.
  • Évaluation de la mise en œuvre par les distributeurs, incluant les pratiques de reprise et les difficultés rencontrées.
  • Identification des perspectives d'évolution et propositions d'amélioration du dispositif de reprise.
  • Rédaction de rapports intermédiaires et final, avec synthèses et présentations.
1 sept. 2025
France (y compris les départements d'outre-mer)
-
12 mois à compter de la date de notification.
Clause environnementale
Clause sociale

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Cahier des charges, budget, contacts...

Elaboration du dossier réglementaire de plan d’épandage des boues des lagunes

Guingamp-Paimpol Agglomération

Élaboration du dossier réglementaire de plan d’épandage des boues des lagunes.

  • Mise à jour des volumes de boues et taux de remplissage des bassins.
  • Constitution d’un échantillon moyen et analyses réglementaires pour la valorisation agricole.
  • Analyse du contexte agricole et définition de l'aptitude des sols à l'épandage.
  • Transport et épandage des boues curées sur des parcelles agricoles, suivi technique et agronomique.
10 sept. 2025
PLOUGONVER et SAINT-CLET
16 000
18 mois à compter de la notification de l’accord-cadre.
Clause environnementale
Visite requise

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Appui à l'étude des coûts de gestion des flux REP en déchèterie publique

ADEME

Appui à l'étude des coûts de gestion des flux REP en déchèterie publique.

  • Analyse des résultats de la phase 1 et collecte de données supplémentaires.
  • Définition des règles d’allocation des coûts par REP, incluant les charges de collecte, gestion, transport et traitement.
  • Animation de groupes de travail et production de livrables tels que rapports finaux et comptes-rendus.
  • Réalisation d'observations en déchèteries pour objectiver les coûts, avec un maximum de 15 bons de commande.
10 sept. 2025
Non précisé
-
6 mois à compter de la notification.
Clause environnementale
Clause sociale

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Scores d'évolution d'aléas climatiques

ADEME

Des prestations techniques sont demandées pour l'évaluation des scores d'évolution d'aléas climatiques.

  • Coordination : Pilotage de la prestation, organisation des comités, et contrôle qualité des livrables.
  • Revue critique : Évaluation des méthodes OCARA pour divers acteurs, avec recommandations sur les indicateurs climatiques.
  • Élaboration de scores : Propositions de scores d'évolution pour les acteurs économiques et collectivités, basées sur des indicateurs accessibles pour les horizons 2030, 2050 et 2100.
15 sept. 2025
Angers
-
14 mois à compter de la date de notification.
Clause environnementale
Clause sociale

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Analyses génétiques pour le suivi des populations de loup, de lynx et d'ours brun

OFB

Les analyses génétiques portent sur le suivi de la population de loup gris et de lynx boréal.

  • Garantir la neutralité, l'indépendance et la confidentialité des analyses.
  • Identifier l'espèce, la lignée génétique, et réaliser le sexage et le génotypage des individus.
  • Analyser des échantillons biologiques collectés de manière invasive et non invasive.
  • Utiliser des marqueurs moléculaires pour diagnostiquer les hybrides et évaluer la proximité génétique.
18 sept. 2025
France
-
Non précisé.
Clause environnementale

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Analyse des projets santé des sols pour accompagner les agriculteurs face au changement climatique

ADEME

Analyse des projets santé des sols pour accompagner les agriculteurs face au changement climatique.

  • Analyse des volets techniques et financiers de 50 projets lauréats.
  • Évaluation des impacts des projets sur le terrain via enquêtes et visites.
  • Rédaction d'un guide méthodologique pour l'accompagnement des agriculteurs, incluant des rapports de synthèse et un guide opérationnel.
18 sept. 2025
Non précisé
-
21 mois à compter de la date de notification.
Clause environnementale
Clause sociale

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Réalisation d'une étude de dangers du système d'endiguement

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CÔTE D'ÉMERAUDE

Réalisation d'une étude de dangers du système d'endiguement.

  • Recueil et analyse des données d’entrée, incluant la recherche d’informations sur le système d’endiguement et la caractérisation de l’environnement.
  • Réalisation d’études thématiques sur l’environnement naturel et la performance structurelle des ouvrages.
  • Rédaction de documents réglementaires, incluant un rapport final et des propositions de mise à jour des documents d’organisation.
19 sept. 2025
Lancieux
-
Durée de validité jusqu’à l’admission sans réserve des prestations.
Clause environnementale
Visite optionnelle