Ville de Troyes

Les prestations, objet de la présente consultation, portent sur l’achat de papiers pour les besoins des services opérationnels de la Ville de Troyes (VT) et de Troyes Champagne Métropole (TCM). En ce sens, un groupement de commande a été constitué entre ces deux entités, conformément aux dispositions des articles L2113-6 et L2113-7 du Code de la Commande Publique. Le coordonnateur du groupement est la Ville de Troyes. À ce titre, et en application de la convention de groupement de commandes, il incombe à la Ville de Troyes de mener toute la procédure de passation jusqu’à la notification desdits marchés. Chaque entité exécutera en son nom propre les marchés. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, avec un montant maximum annuel pour chaque membre du groupement : lot 1 : VT 90 000 € HT/ TCM 24 000 € HT, lot 2 : VT 30 000 € HT / TCM 4 000 € HT, lot 3 : VT 40 000 € HT / 4 000 € H. L’accord-cadre sera conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification au titulaire, reconductible 3 fois par période de 1 an, sans que la durée maximale de l’accord-cadre ne puisse excéder 4 ans. En outre, le titulaire ne pourra refuser la reconduction de l’accord-cadre. L'émission des bons de commande ne peut intervenir que pendant la durée de validité de l’accord-cadre. Si l’entité décide de ne pas reconduire l’accord-cadre, elle adressera au titulaire, au moins un mois avant son échéance, en recommandée avec accusé de réception ou via son profil d’acheteur, une lettre de non-reconduction.Les candidats devront OBLIGATOIREMENT fournir à l’appui de leur offre, pour tous les lots, des échantillons dont les descriptifs sont indiqués à l'article 3.7 du Règlement de la consultation.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Prévue

Offres reçues

2

Afin d’améliorer les conditions thermiques des bâtiments, de poursuivre la baisse des consommations d’énergie et de répondre aux différents services ou autres usages, le groupement de commande constitué de la Ville de Troyes et de Troyes Champagne Métropole, piloté par la Ville de Troyes en tant que coordonnateur, souhaite être assisté par un bureau d’études compétant dans ces domaines. Le présent marché public sera conclu sous la forme d’un accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents.Le titulaire sera consulté à chaque fois qu’un besoin, entrant dans le cadre du présent accord-cadre, surviendra pour l’acheteur. Conformément aux dispositions de l’article R2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre est conclu avec un montant maximum annuel défini comme suit : Lot nº1 : Prestations de maîtrise d’œuvre pour la réalisation de travaux visant à moderniser les installations de chauffage, d’eau sanitaire, de traitement d’air, de ventilation et de rafraichissement des locaux pour la Commune de Troyes Montant maximum annuel 150 000 € HT Lot n°2 – Prestations de maîtrise d’œuvre pour la réalisation de travaux visant à moderniser les installations de chauffage, d’eau sanitaire, de traitement d’air, de ventilation et de rafraichissement des locaux pour la Communauté d’agglomération de Troyes Champagne Métropole Montant maximum annuel 60 000 € HT Il est précisé que le montant maximum s’entend sur toute la durée annuelle de validité de l’accord-cadre et tous marchés subséquents confondus. La durée de validité du présent marché court à compter de sa date d’envoi des courriers de notification aux titulaires retenus pour une durée de 1 an. Conformément aux dispositions de l’article R.2112-4 du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre est reconductible 3 fois pour une période d’un an, sans que la durée maximale de l’accord-cadre ne puisse excéder 4 ans.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

2 octobre 2026

Reconduction

Prévue

Le présent accord-cadre porte sur la fourniture de granulats, destinés à l’entretien de la voirie communale. La consultation est passée selon une procédure adaptée en application des articles L. 2120-1-2, L. 2123-1-1° et R. 2123-1-1° du Code de la commande publique. L’accord-cadre est mono-attributaire. Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R2162-1 à 6 du Code de la Commande Publique, et aux articles R2162-13 et 14 pour les dispositions propres aux bons de commande. Cet accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l'article R.2162-4 alinéa 2° du Code de la Commande Publique, sans des montants minimums et avec des montants maximums sur toute la durée de l’accord-cadre fixés en valeur comme suit : Lots Montants maximums sur toute la durée de l’accord-cadre, soit 4 ans Lot 1 : Fourniture avec ou sans livraison de concassés 100 000 € HT Lot 2 : Fourniture avec ou sans livraison de sables et gravillons 100 000 € HT Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans ferme à compter de sa date de notification au titulaire.L'émission des bons de commande ne peut intervenir que pendant la durée de validité de l’accord-cadre.-.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

14 septembre 2026

Reconduction

Non prévue

La consultation porte sur la Fourniture de Chèques Emplois Services Universels (CESU) préfinancés pour les agents de la Ville de Troyes, de Troyes Champagne Métropole et le CMAS de Troyes ( groupement de commandes). Un groupement de commandes a été constitué entre la Ville de Troyes, le Centre Municipal d’Action sociale de Troyes et Troyes Champagne Métropole (TCM) en vue du lancement de la présente consultation visant à retenir un prestataire en capacité de répondre aux besoins exprimés par les membres du groupement. Dans ce cadre, la Ville de Troyes assure les fonctions de coordinateur du groupement. Elle donnera lieu, à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Les prix de l’accord-cadre sont traités à prix unitaires, sur la base du bordereau des prix unitaires et des quantités réellement livrées pendant toute la durée du marché, en application de l’article R2162-4-2°, avec des montants maximums fixés pour chaque membre du groupement. Conformément aux dispositions de l’article L.2113-10 du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre est décomposé en 3 lots définis ci-après : - Lot n°1 : Achat de CESU préfinancés pour le compte de la Ville de Troyes - Lot n°2 : Achat de CESU préfinancés pour le compte de Troyes Champagne Métropole - Lot n°3 : Achat de CESU préfinancés pour le compte du CMAS de la Ville de Troyes En application de l’article R.2113-1 du Code de la Commande Publique, les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent.

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Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

21 septembre 2026

Reconduction

Non prévue

Le présent accord-cadre mono-attributaire à bons de commande porte sur la fourniture et la livraison de fondants routiers en vrac et en sacs destinés au salage des voies communales et des espaces publics. L’accord-cadre est mono-attributaire. Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions aux articles R2162-1 à 6 du Code de la Commande Publique, et aux articles R2162-13 et 14 pour les dispositions propres aux bons de commande. Cet accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l'article R. 2162-4 alinéa 2° du Code de la Commande Publique sans un montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé en valeur : Lots Montant maximum annuel Lot 1 : Fourniture et livraison de fondant routier 25 000 € HT Lot 2 : Fourniture et livraison de sacs de sel de déneigement 10 000 € HT Les prix applicables seront ceux du bordereau des prix unitaires. Les prix seront appliqués aux quantités réellement commandées. Le présent accord-cadre est passé pour une période de 1 an à compter de sa date de notification au titulaire. Il pourra ensuite être renouvelé 3 fois, tacitement, pour une période de 1 an. Sa durée ne pourra donc excéder 4 ans.-.

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Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

14 septembre 2026

Reconduction

Non prévue

Groupement de commande constitué entre la Ville de Troyes, Troyes Champagne Métropole (TCM) et le CMAS de Troyes, conformément aux dispositions des articles L.2113-6 et L.2113-7 du Code de la Commande Publique (CCP). La Ville de Troyes assure les fonctions de coordonnateur du groupement. Chaque membre du groupement, pour ce qui le concerne, exécutera en son nom propre l’accord-cadre. Le présent accord-cadre porte sur l’acquisition de matériels professionnels de restauration et de laverie (four de remise en température, chambre froide, fourneau, lave-vaisselle, sauteuse à gaz, lave-linge et sèche-linge, etc.), pour la Ville de Troyes, le Centre Municipal d’Action Sociale (CMAS) de Troyes et Troyes Champagne Métropole (TCM). Il s'agit uniquement de la relance du lot n° 1 Matériel de restauration de cuisines professionnelles déclaré sans suite par décision D2026/0060 en raison de la redéfinition du besoin et de la modification des documents de la consultation avant remise en concurrence. Le lot n° 2 a été attribué lors de la précédente consultation. Date prévisionnelle de notification du lot 1 : octobre 2026. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel pour chaque membre du groupement : - Lot 1 Matériel de restauration de cuisines professionnelles (Montant maximum annuel : Ville de Troyes 500 000 HT / TCM 80 000 HT / CMAS 50 000 HT) - Lot 2 Matériel de laveries professionnelles (Montant maximum annuel : Ville de Troyes 50 000 HT / TCM 20 000 HT / CMAS 10 000 HT). Visite obligatoire de site pour pouvoir répondre à la simulation servant au jugement des offres (se reporter à l'article 3.7 du règlement de la consultation).

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

21 septembre 2026

Reconduction

Prévue

La présente consultation porte sur la fourniture et la livraison de colis de noël pour les ainés de la ville de Troyes. La consultation donnera lieu à l’attribution d’un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Le titulaire retenu sera consulté, à la survenance des besoins, par l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions aux articles R2162-1 à 6 du Code de la Commande Publique (CCP), et aux articles R2162-13 et 14 pour les dispositions propres aux bons de commande. Chaque accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l'article R2162-2 alinéa 2° et R2162-4 alinéa 1° du CCP avec un minimum et un maximum fixés en quantité à : Quantité minimale: 3 400 colis - quantité maximale : 4 500 colis. Le prix unitaire d'un colis ne devra pas excéder 24,00 € TTC (livraison comprise). Conformément à l’article L.2113-10 du CCP, l’accord-cadre est décomposé en 2 lots définis comme suit : Lot n°1 : Fourniture et livraison de colis de noël pour les ainés de la ville de Troyes et Lot n°2 : Fourniture et livraison de boites de chocolats pour les ainés de la ville de Troyes. LA PRÉSENTE CONSULTATION CONCERNE UNIQUEMENT le lot n° 1. Le lot n°2 fera objet d’une procédure passée sans publicité ni mise en concurrence préalable, en application de l’article R 2122-8 du CCP. Le présent l’accord-cadre est conclu pour une période allant de sa date de notification au titulaire jusqu’au 10 janvier 2027. L'émission des bons de commande ne peut intervenir que pendant la durée de validité de l’accord-cadre. Fourniture d'échantillons : Le candidat devra fournir OBLIGATOIREMENT, à l'appui de sa proposition, un colis complet (se reporter à l'article 3.7 du règlement de la consultation pour les modalités). Il s'agit de la relance du lot n°1 déclaré sans suite pour motif d'infructuosité par décision N° D2026/0069 du 11 août 2026.-.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

4 septembre 2026

Reconduction

Non prévue

La présente consultation porte sur la fourniture de décors de Noël non lumineux comprenant des sapins naturels de différentes espèces, des sapins givrés pailletés, des branches de bouleau naturelles, des branches de saules naturelles, des genêts givrés pailletés ainsi que sur la fourniture de boules et de nœuds décoratifs de différentes dimensions. L’ensemble de ces décors est destiné principalement à un usage extérieur, robustesse et rigidité seront donc attendu. Les fournitures proposées répondront aux critères énoncés dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et dans le descriptif du bordereau des prix Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande décomposé en 7 lots et conclu pour une durée d'un an reconductible 3 fois, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder 4 ans.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Prévue

Offres reçues

3

Groupement de commande constitué entre la Ville de Troyes, Troyes Champagne Métropole (TCM) et le CMAS de Troyes, conformément aux dispositions des articles L.2113-6 et L.2113-7 du Code de la Commande Publique (CCP). La Ville de Troyes assure les fonctions de coordonnateur du groupement. Chaque membre du groupement, pour ce qui le concerne, exécutera en son nom propre l’accord-cadre. Le présent accord-cadre porte sur l’acquisition de matériels professionnels de restauration et de laverie (four de remise en température, chambre froide, fourneau, lave-vaisselle, sauteuse à gaz, lave-linge et sèche-linge, etc.), pour la Ville de Troyes, le Centre Municipal d’Action Sociale (CMAS) de Troyes et Troyes Champagne Métropole (TCM). Date prévisionnelle de notification : mi-juillet 2026. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum, avec un montant maximum annuel pour chaque membre du groupement : - Lot 1 Matériel de restauration de cuisines professionnelles (Montant maximum annuel : Ville de Troyes 500 000 HT / TCM 80 000 HT / CMAS 50 000 HT) - Lot 2 Matériel de laveries professionnelles (Montant maximum annuel : Ville de Troyes 50 000 HT / TCM 20 000 HT / CMAS 10 000 HT) L’accord cadre sera conclu pour une période d’1 an à compter de sa date de notification au titulaire, reconductible 3 fois par tacite reconduction et par période d’un an. La durée maximale de l’accord-cadre ne pourra excéder 4 ans. Le titulaire ne pourra refuser la reconduction de l’accord-cadre. Les prestations faisant l'objet de chaque bon de commande, sur bordereau de prix unitaires ou hors bordereau de prix unitaires, devront être exécutées dans les délais suivants à compter de la date de réception du bon de commande par le titulaire : - Lot n° 1 : Le délai maximal de livraison des fournitures est fixé à 50 jours ouvrés ; - Lot n° 2 : le délai maximal de livraison des fournitures est fixé à 30 jours ouvrés. Toutefois, le candidat peut proposer un délai plus court à l’article E2 de l’acte d’engagement, qui se substituera au(x) délai(s) ci-dessus. Visite obligatoire de sites pour pouvoir répondre à la simulation servant au jugement des offres (se reporter à l'article 3.7 du règlement de la consultation pour modalités)

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Prévue

Le présent accord-cadre a pour objet : - le renouvellement des matériels de péage et de contrôle d’accès de parkings en ouvrage et en enclos ; - l’équipement en matériels de péage et de contrôle d’accès de parkings clos de stationnement dont la création est envisagée ; - la formation technique et exploitation des opérateurs ; - la maintenance (niveaux 3 et 4) desdits matériels. Les prestations comprendront : - la fourniture des équipements et des éléments de pose, suivant le descriptif ; - le cas échéant la dépose des anciens équipements et leur recyclage ; - le câblage ; - la mise en place, la pose, le raccordement et le paramétrage des équipements ; - la formation technique et exploitation des opérateurs ; - une garantie de deux ans incluant une maintenance préventive et curative forfaitaire. En ce sens, un groupement de commande a été constitué entre la Ville de Troyes, Troyes Champagne Métropole et Troyes Parc Auto, conformément aux dispositions des articles L2113-6 et L2113-7 du Code de la Commande Publique. Le coordonnateur du groupement est la Ville de Troyes. A ce titre, et en application de la convention de groupement de commandes, il incombe à la Ville de Troyes de mener toute la procédure de passation jusqu’à la notification desdits marchés. Chaque entité exécutera en son nom propre les marchés. Il s’agit de la relance des lots 1 et 2 déclarés sans suite par décisions n° D2026/0004 et D2026/0005 du 23 janvier 2026 en raison de la réception d’offres irrégulières. Visite de site obligatoire Dans le cadre du présent marché, la visite d’un parking en ouvrage (parking des halles) et d’un parking enclos (parking Victor Hugo) est obligatoire et sera effectuée uniquement sur rendez-vous pris par le candidat auprès du personne référencé au sein du réglement de la consultation.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Prévue

Offres reçues

5

La présente consultation porte sur la fourniture et la livraison de colis de noël pour les ainés de la ville de Troyes. La consultation donnera lieu à l’attribution d’un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Le titulaire retenu sera consulté, à la survenance des besoins, par l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions aux articles R2162-1 à 6 du Code de la Commande Publique (CCP), et aux articles R2162-13 et 14 pour les dispositions propres aux bons de commande. Chaque accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l'article R2162-2 alinéa 2° et R2162-4 alinéa 1° du CCP avec un minimum et un maximum fixés en quantité à : Quantité minimale: 3 400 colis - quantité maximal : 4 500 colis. Le prix unitaire d'un colis ne devra pas excéder 24,00 € TTC (livraison comprise). Conformément à l’article L.2113-10 du CCP, l’accord-cadre est décomposé en 2 lots définis comme suit : Lot n°1 : Fourniture et livraison de colis de noël pour les ainés de la ville de Troyes et Lot n°2 : Fourniture et livraison de boites de chocolats pour les ainés de la ville de Troyes. LA PRÉSENTE CONSULTATION CONCERNE UNIQUEMENT le lot n° 1. Le lot n°2 fera objet d’une procédure passée sans publicité ni mise en concurrence préalable, en application de l’article R 2122-8 du CCP . Le présent l’accord-cadre est conclu pour une période allant de sa date de notification au titulaire jusqu’au 10 janvier 2027. L'émission des bons de commande ne peut intervenir que pendant la durée de validité de l’accord-cadre. Fourniture d'échantillons : Le candidat devra fournir OBLIGATOIREMENT, à l'appui de sa proposition, un colis complet (se reporter à l'article 3.7 du règlement de la consultation pour les modalités).-.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

7 août 2026

Reconduction

Non prévue

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

17 août 2026

Reconduction

Non prévue

Le présent marché concerne la maintenance préventive et corrective des Systèmes de Sécurité Incendie (SSI) de catégorie A,B,C,D et E et des dispositifs actionnés de sécurité (DAS) associés et les installations de désenfumage autonomes des bâtiments communaux de la ville de TROYES (10). Les prestations sont définies comme suit : - Opération de maintenance préventive Les visites et interventions de maintenance systématique ont pour but de réduire les risques de pannes et de maintenir dans le temps les performances des matériels ou équipements. Au cours de ces visites, il est procédé aux opérations prévues au CCTP. - Opération de maintenance corrective (dépannages-réparations) Les interventions qui ressortent de la maintenance corrective ont pour objet la remise en état de fonctionnement des matériels ou équipements à la suite d'une défaillance. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande décomposé comme suit: Lot 1 : Bâtiments administratifs – enfance – proximité - Montant maximum annuel: 26 000€ HT Lot 2: Bâtiments culturels – sportifs - Montant maximum annuel: 39 000€ HT. Cet accord-cadre est conclu pour une période d'un an à compter de sa date de notification au titulaire. Il pourra être reconduit tacitement 2 fois par période d'un an, soit une durée maximale de 3 ans.-.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

20 juillet 2026

Reconduction

Prévue

Le présent accord-cadre porte sur la fourniture d’enrobés denses à chaud et à froid (stockable) et sur la fourniture d’enrobés à froid noir haute performance réactifs à l’eau, destinés à l’entretien de la voirie communale. Le présent marché est passé pour une durée de 4 ans ferme à compter de la date de la notification par le titulaire. Seul le lot 3 est concerné par la présente consultation, le lot 1 ayant été attribué lors d'une précédente consultation et le lot 2 étant en cours de procédure. Le lot 3 est défini comme suit : Lot 3: Fourniture d’enrobés bitumineux à froid seau ou big bag - montant maximum sur toute la durée de l'accord-cadre: 66 000€. Il s’agit donc de la relance du lot n° 3, déclaré sans-suite pour motif d’intérêt général lors de la précédente consultation, par décision n° D2026-0041, en date du 28 mai 2026. Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R2162-1 à 6 du Code de la Commande Publique, et aux articles R2162-13 et 14 pour les dispositions propres aux bons de commande. Cet accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans ferme à compter de la date de réception de la notification par le titulaire-.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

6 juillet 2026

Reconduction

Non prévue

Les prestations, objet de la présente consultation, portent sur l’achat de papiers pour les besoins des services opérationnels de la Ville de Troyes (VT) et de Troyes Champagne Métropole (TCM). En ce sens, un groupement de commande a été constitué entre ces deux entités, conformément aux dispositions des articles L2113-6 et L2113-7 du Code de la Commande Publique. Le coordonnateur du groupement est la Ville de Troyes. À ce titre, et en application de la convention de groupement de commandes, il incombe à la Ville de Troyes de mener toute la procédure de passation jusqu’à la notification desdits marchés. Chaque entité exécutera en son nom propre les marchés. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, avec un montant maximum annuel pour chaque membre du groupement : lot 1 : VT 90 000 € HT/ TCM 24 000 € HT, lot 2 : VT 30 000 € HT / TCM 4 000 € HT, lot 3 : VT 40 000 € HT / 4 000 € H. L’accord-cadre sera conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification au titulaire, reconductible 3 fois par période de 1 an, sans que la durée maximale de l’accord-cadre ne puisse excéder 4 ans. En outre, le titulaire ne pourra refuser la reconduction de l’accord-cadre. L'émission des bons de commande ne peut intervenir que pendant la durée de validité de l’accord-cadre. Si l’entité décide de ne pas reconduire l’accord-cadre, elle adressera au titulaire, au moins un mois avant son échéance, en recommandée avec accusé de réception ou via son profil d’acheteur, une lettre de non-reconduction.Les candidats devront OBLIGATOIREMENT fournir à l’appui de leur offre, pour tous les lots, des échantillons dont les descriptifs sont indiqués à l'article 3.7 du Règlement de la consultation.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

10 juillet 2026

Reconduction

Prévue

La présente consultation concerne les déplacements de personnes en ce qui concerne tant les enfants scolarisés dans les écoles troyennes publiques du premier degré (maternelles et élémentaires) que dans le cadre des activités scolaires, périscolaires et hors scolaires, que d’autres publics, comme les accueils collectifs de mineurs, ou encore des élèves de l’école de musique, mais également durant la période estivale (juillet/août). La Ville de Troyes souhaite proposer un service de transport (sous forme de navettes de car) aux Troyens souhaitant se rendre aux lacs de la forêt d’Orient afin d’y passer une journée de détente en famille, entre amis, etc. sans que cette liste ne soit exhaustive. L’accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l'article R2162-4 alinéa 2° du Code de la Commande Publique avec des montants maximums annuels, fixés comme suit : Lot n°1: Transport de personnes dans l'agglomération troyenne: 220 000€ HT - Lot n°2: Transport de personnes hors de l'agglomération troyenne : 220 000€ HT - Lot n°3: Transport de personnes pour la restauration scolaire : 150 000€ HT.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

16 juin 2026

Reconduction

Prévue

Le présent accord-cadre porte sur la fourniture de corbeilles à déchets et de cendriers, destinées à la collecte de déchets peu volumineux dans l’espace public, afin de contribuer à la propreté urbaine de la collectivité. L’accord cadre a donc pour objet la fourniture de ces équipements selon un modèle défini par la Ville de Troyes. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande décomposé en deux lots comme suit: Lot n°1: Fourniture de corbeilles à déchets: montant maximum annuel: 45 000€ HT - Lot n°2: Fourniture de cendriers potelets : montant maximum annuel: 25 000€ HT. Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R2162-1 à 6 du Code de la Commande Publique, et aux articles R2162-13 et 14 pour les dispositions propres aux bons de commande. Cet accord-cadre est conclu pour une période d’un an à compter de sa date de notification au titulaire. Il pourra être reconduit tacitement 2 fois par période d’un an, soit une durée maximale de 3 ans. Les candidats devront OBLIGATOIREMENT fournir à l’appui de leur offre, pour les deux lots, des prototypes dont les descriptifs sont indiqués au sein des CCTP et du Règlement de la consultation.-.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

7 juillet 2026

Reconduction

Prévue

La Ville de Troyes souhaite lancer une maitrise d’œuvre quant à la restauration de six nouvelles baies (situées dans trois églises différentes) diagnostiquées comme les plus dégradées après celles précédemment restaurées. Le programme de restauration des six baies constitue une continuité cohérente motivée par la conservation préventive du patrimoine vitrier artistique de la Ville. L’état sanitaire des vitraux a donné lieu à une fiche par baie, établie déterminant les déformations mécaniques, l’état des serrureries, des maçonneries, etc. Ce constat visuel a permis d’identifier six baies en situation critique ayant reçu une note en dessous de 5/10. Il s’agit des baies : - Eglise Saint-Martin-ès-Vignes : baie 103, baie 105 - Eglise Saint-Nizier : baie 111, baie 113, baie 115 - Eglise Saint-Rémy : baie 112 La Ville de Troyes souhaite poursuivre son action pour la préservation des vitraux en lançant une maîtrise d’œuvre pour assurer leurs restaurations et leurs conservations. Ainsi, un accord cadre mono-attributaire de maîtrise d’œuvre doit d’abord être attribué. Un premier marché subséquent (MS1) aura pour objectif d’établir un diagnostic sur les 6 baies afin de proposer un programme de restauration cohérent pour chaque édifice à traiter ainsi que des solutions de conservation préventives et un chiffrage des travaux. Ensuite, le titulaire sera consulté par marché subséquent de maitrise d’œuvre pour chaque édifice concerné. L’enveloppe financière affectée aux travaux est arrêtée par la maitrise d’ouvrage : 900 000 € HT A ce titre, il pourra être confié au titulaire du marché tout ou partie des missions suivantes : DIAG, AVP, PRO, ACT, VISA, DET, AOR. Le présent marché public sera conclu sous la forme d’un accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents.Le titulaire sera consulté à chaque fois qu’un besoin, entrant dans le cadre du présent acc-.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

22 juin 2026

Reconduction

Non prévue

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture et à la livraison de bouteilles d’eau pour les services de la Ville de Troyes - 2ème relance - Lots 1 et 2 Le présent accord-cadre porte sur la fourniture et la livraison de bouteilles d’eau pour les différents services de la Ville de Troyes et principalement les établissements d’accueil de jeunes enfants. Cet accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l'article R. 2162-4 alinéa 2° du Code de la Commande Publique (CCP), sans un montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à : pour le lot 1 : Fourniture de bouteilles d’eau pour les établissements d’accueil de jeunes enfants. 12 000 € HT et pour le lot 2 : Fourniture de bouteilles d’eau pour les autres établissements : 8 000 € HT. Durée de l’accord-cadre : le présent accord-cadre est passé pour une période de 1 an à compter de sa date de notification au titulaire. Il pourra ensuite être renouvelé 3 fois, tacitement, par période de 1 an. Sa durée ne pourra donc excéder 4 ans.L’émission de bons de commande ne peut intervenir que pendant la durée de validité de l’accord-cadre.Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction tacite de l’ accord-cadre. Si la Collectivité décide de ne pas reconduire l’accord-cadre, elle adressera au titulaire, au moins 1 mois avant son échéance, une lettre de non reconduction en recommandé avec accusé de réception via son profil d’acheteur Xmarches.fr. Délai de livraison : fixé à 15 jours ouvrés à compter de la date de notification du bon de commande au titulaire. Toutefois, le candidat peut proposer un délai plus court (article E2 de l’acte d’engagement). Il s’agit de la 2ème relance des lots n°1 et n°2, déclarés sans suite à deux reprises : pour infructuosité(décisions n° D2026/0017 et D2026-0018), puis pour motif d’intérêt général(décisions n° D2026/0037 et D2026/0038).-.

Procédure

Procédure Adaptée

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

12 juin 2026

Durée

48 mois

Reconduction

Prévue

La présente consultation concerne les déplacements de personnes en ce qui concerne tant les enfants scolarisés dans les écoles troyennes publiques du premier degré (maternelles et élémentaires) que dans le cadre des activités scolaires, périscolaires et hors scolaires, que d’autres publics, comme les accueils collectifs de mineurs, ou encore des élèves de l’école de musique, mais également durant la période estivale (juillet/août). La Ville de Troyes souhaite proposer un service de transport (sous forme de navettes de car) aux Troyens souhaitant se rendre aux lacs de la forêt d’Orient afin d’y passer une journée de détente en famille, entre amis, etc. sans que cette liste ne soit exhaustive. L’accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l'article R2162-4 alinéa 2° du Code de la Commande Publique avec des montants maximums annuels, fixés comme suit : Lot n°1: Transport de personnes dans l'agglomération troyenne: 220 000€ HT - Lot n°2: Transport de personnes hors de l'agglomération troyenne : 220 000€ HT - Lot n°3: Transport de personnes pour la restauration scolaire : 150 000€ HT.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

5 juin 2026

Reconduction

Prévue