Ville de Troyes

La présente consultation porte sur les travaux de remplacement du système de sécurité incendie (SSI) au Théâtre de Champagne à Troyes. A titre indicatif, date prévisionnelle de notification : décembre 2026 / début de la période de préparation : avril 2027 / début des travaux : juillet 2027 L’attention des candidats est attirée sur le fait que les travaux se dérouleront en site occupé par le personnel de l’établissement. Durée du marché : Le présent marché public est conclu à compter de sa date de notification jusqu’à expiration du délai de garantie de parfait achèvement ou à la levée de la dernière réserve si la réception est assortie de telles réserves. Délai d’exécution : Le délai global d’exécution est de 22 semaines, y compris la période de préparation : - La période de préparation d’une durée de 14 semaines débutera à compter de la date prescrite par l’ordre de service de démarrage. - Le délai d'exécution des travaux de 8 semaines débutera à compter de la date prescrite par l’ordre de service de démarrage. Des dispositions environnementales sont prévues (clauses d'exécution du marché et critère de jugement des offres). Se reporter à l'article 3.8 du Règlement de la consultation. La visite du site est obligatoire et sera effectuée uniquement sur rendez-vous.-.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

30 octobre 2026

Reconduction

Non prévue

Le présent marché a pour objet les travaux d’installation de Description succincte du marché : climatisation dans des parties de certains établissements de la Collectivité afin de maintenir une température en dessous de 26° en période estivale. Cette opération sera effectuée sous la forme de programmes annuels 2026 et 2027. La présente consultation concerne le lancement des lots n° 13 et 14, ajoutés au programme 2026. Les lots n° 1 à 5 ont fait l’objet d’une précédente consultation et sont exécutés. Le lot n° 6 Traitement d’air et climatisation Maison de Quartier Porte Saint Jacques sera lancé ultérieurement. Le lot n° 12 Climatisation d’une salle à la Maison de Quartier des Chartreux et au Centre René Peltier est en cours de consultation. L’attention des candidats est attirée sur le fait que certains travaux seront réalisés en site occupé. Pour information, programme prévisionnel 2027 : Lot 7 Hôtel de Ville Climatisation de la Salle du Conseil. Lot 8 Espace Argence Climatisation Salle du rez-de-chaussée. Lot 9 Maison des Activités Associative Schuman Climatisation de la salle de formation. Lot 10 Maison des Associations Pasteur Climatisation de la salle de réunion au 1er étage. Lot 11 Bâtiment Gingko Climatisation de la salle d’exposition. Les prestations relèvent de la catégorie 3 au sens du Code du Travail. A titre indicatif, pour les lots n° 13 et 14 du programme 2026 : - Date prévisionnelle de notification : décembre 2026 / Préparation : début janvier 2027 / Début des travaux : janvier / février 2027. Visite des sites obligatoire avant la remise des offres pour chaque lot.-.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

30 octobre 2026

Reconduction

Non prévue

Le présent accord-cadre mono-attributaire à bons de commande porte sur la fourniture et la livraison de fondants routiers en vrac et en sacs destinés au salage des voies communales et des espaces publics. L’accord-cadre est mono-attributaire. Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions aux articles R2162-1 à 6 du Code de la Commande Publique (CCP), et aux articles R2162-13 et 14 pour les dispositions propres aux bons de commande. Cet accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l'article R. 2162-4 alinéa 2° (CCP) sans un montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé en valeur : Lot 1 - Fourniture et livraison de fondant routier : 25 000 € HT et Lot 2 - Fourniture et livraison de sacs de sel de déneigement :10 000 € HT Les prix applicables seront ceux du bordereau des prix unitaires. Les prix seront appliqués aux quantités réellement commandées. Le présent accord-cadre est passé pour une période de 1 an à compter de sa date de notification au titulaire. Il pourra ensuite être renouvelé 3 fois, tacitement, pour une période de 1 an. Sa durée ne pourra donc excéder 4 ans.-.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

26 octobre 2026

Reconduction

Non prévue

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture de granulats pour la Ville de Troyes - Lots n° 1 et 2-.

Procédure

Procédure NC

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Non prévue

Travaux de réparation du pont Marguerite Bourgeoys-.

Procédure

Procédure NC

Nature du marché

Travaux

Reconduction

Non prévue

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture de granulats pour la Ville de Troyes - Lots n° 1 et 2-.

Procédure

Procédure NC

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Non prévue

Le présent marché a pour objet les travaux d’installation de climatisation dans des parties de certains établissements de la Collectivité afin de maintenir une température en dessous de 26° en période estivale. Cette opération sera effectuée sous la forme de programmes annuels 2026 et 2027. La présente consultation concerne uniquement le lancement du lot n° 12 Climatisation d'une salle à la Maison de Quartier des Chartreux et au Centre René Peltier à Troyes, ajouté au programme 2026. Les lots n° 1 à 5 ont fait l’objet d’une précédente consultation et sont exécutés (Lot n° 1 Climatisation établissements d’enseignement élémentaires avec grillage de protection. Lot n° 2 Climatisation établissements d’enseignement élémentaires secteur sauvegardé / ABF. Lot n° 3 Climatisation établissements d’enseignement élémentaires. Lot n° 4 Climatisation établissements petite enfance / lot n° 5 Climatisation de la salle Marie-Louise Fautsch). Le lot n° 6 Traitement d’air et climatisation Maison de Quartier Porte Saint Jacques sera lancé ultérieurement. L’attention des candidats est attirée sur le fait que certains travaux seront réalisés en site occupé. Pour information, programme prévisionnel 2027 : Lot 7 Hôtel de Ville Climatisation de la Salle du Conseil. Lot 8 Espace Argence Climatisation Salle du rez-de-chaussée. Lot 9 Maison des Activités Associative Schuman Climatisation de la salle de formation. Lot 10 Maison des Associations Pasteur Climatisation de la salle de réunion au 1er étage. Lot 11 Bâtiment Gingko Climatisation de la salle d’exposition. Les prestations relèvent de la catégorie 3 au sens du Code du Travail. A titre indicatif, pour le lot n° 12 du programme 2026 : - Date prévisionnelle de notification : novembre 2026 / Préparation : début décembre 2026 / Début des travaux : janvier 2027. Visite du site obligatoire avant la remise des offres.-.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

23 octobre 2026

Reconduction

Non prévue

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Offres reçues

2

Le présent marché public a pour objet la réalisation d’études écologiques (Inventaires, mesures ERC et dossiers règlementaires environnementaux) en lien avec les opérations d’aménagement urbain (voirie, parc urbain, complexe sportif, etc.), de réparation/reconstruction de voiries, d’ouvrages d’art et de gestion du patrimoine arboré, des ouvrages d’art et des parcs et jardins, menées par la Ville de Troyes. Le marché sera conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec des montants maximum sur toute la durée de l'accord-cadre soit 4 ans ferme fixé comme suit: Lot 1 : Etudes faune, flore et habitats - Montant maximum : 85 000€ HT Lot 2: Diagnostic zones humides - Montant maximum 15 000€HT Les délais d’exécution seront indiqués dans chaque bon de commande.-.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

20 octobre 2026

Reconduction

Non prévue

La consultation porte sur la rénovation des terrains de tennis n° 1 et 2 au complexe sportif Henri Terré à Troyes (10000). Il s’agit de la relance de cette consultation déclarée sans suite par décision n° D2026-0045 du 2 juin 2026. Les prestations relèvent de la catégorie 3 au sens du Code du Travail. Cette consultation fait l’objet de 2 lots : Lot 1 Génie Civil / Lot 2 Revêtement sportif. Le présent marché public est conclu à compter de sa date de notification jusqu’à expiration du délai de garantie de parfait achèvement ou à la levée de la dernière réserve si la réception est assortie de telles réserves. La durée prévisionnelle d’exécution de l'ensemble des travaux tous corps d'état confondus est de 12 semaines, y compris la période de préparation : La période de préparation d’une durée de 4 semaines pour chacun des lots, débutera à compter de la date prescrite par l’ordre de service de démarrage. - Les délais d’exécution sont fixés à compter de la date prescrite par l’ordre de service de démarrage : . Lot n° 1 Génie civil : 8 semaines . Lot n° 2 Revêtement sportif : 2 semaines. A titre indicatif : date prévisionnelle de notification : début janvier 2027 / date prévisionnelle de début de la période de préparation : mi-janvier 2027 / date prévisionnelle de début des travaux : mi-février 2027 La visite du site est obligatoire pour les lots n° 1 et 2.-.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

19 octobre 2026

Reconduction

Non prévue

Le présent marché a pour objet les travaux de réparation du pont Marguerite Bourgeoys à Troyes. L’ouvrage permet le franchissement de la Seine et de relier le Boulevard Barbusse au Mail des Charmilles. Suite aux désordres impactant les superstructures, constatés lors des inspections détaillées et des diagnostics effectués sur cet ouvrage en 2025, des travaux de réparation sont à engager pour refaire l’étanchéité chaussée et trottoirs de l’ouvrage. Les prestations relèvent de la catégorie 2 au sens du Code du Travail. Durée globale du marché : Le présent marché public est conclu à compter de sa date de notification jusqu’à expiration du délai de garantie de parfait achèvement ou à la levée de la dernière réserve si la réception est assortie de telles réserves. Le délai global d’exécution est de 17 semaines, y compris 5 semaines de période de préparation. La période de préparation d’une durée de 5 semaines débutera à compter de la date prescrite par l’ordre de service de démarrage. Le délai d’exécution d’une durée de 12 semaines débutera à compter de la date prescrite par l’ordre de service de démarrage. A titre indicatif, date prévisionnelle : de notification début décembre 2026 / de début de la période de préparation début décembre 2026 / de début des travaux janvier 2027. La visite du site est facultative mais recommandée. Dispositions environnementales prévues au CCTP.-.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

12 octobre 2026

Reconduction

Non prévue

La Commune de Troyes, la Communauté d’agglomération de Troyes Champagne Métropole, le Centre Municipal d'Action Sociale de Troyes (CMAS) et La Maison du Boulanger ont souhaité à s'associer et constituer un groupement de commandes afin de retenir divers prestataires dans le cadre de besoins transversaux, besoins ainsi mutualisés, en matière de formation des agents de ces différentes entités. Dans ce cadre, la commune de Troyes assure les fonctions de coordonnateur du groupement et est, à ce titre, chargée des opérations de sélection du futur prestataire, ainsi que de la conclusion du contrat (signature) et de sa notification, chaque membre du groupement, pour ce qui le concerne, s'assurera de sa bonne exécution. La présente consultation vise donc à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un montant maximum annuel pour chaque membre du groupement décomposé en 22 lots, portant sur des prestations de formation. Lot (s) Montant maximum HT annuel Ville de Troyes TCM Maison du Boulanger CMAS Montant maximum HT annuel Lot nº 1 – Autorisations de conduite 10 000 € 5 000 € 3 000 € 0€ Lot n° 2 – Travail en hauteur 8 000 € 3 000 € 6 000 € 0€ Lot n° 3 – Habilitations électriques 10 000 € 8 000 € 3 000 € 1 000 € Lot n° 4 – (SSIAP) 6 000 € 5 000 € 4 000 € 2 000 € Lot n° 5 – Sauveteur secouriste du travail 4 000 € 3 000 € 1 000 € 1 000 € Lot n° 6 – Amiante 4 000 € 3 000 € 0€ 0 € Lot n° 7 – (AIPR) 5 000 € 4 000 € 0€ 0 € Lot n° 8 – Incendie 6 000 € 3 000 € 2 000 € 1 000 € Lot n° 9 – Permis de conduire (4 roues) 12 000 € 12 000 € 0€ 0 € Lot n° 10 – CATEC 7 000 € 15 000 € 0€ 0 € Lot n° 11 – Premiers secours en équipe (PSE) 3 500 € 0€ 0€ 0€ Lot n° 12 – Premiers secours (PSC) 2 000 € 2 000 € 1 000 € 450 € Lot n° 13 – Certiphyto 4 000 € 4 000 € 0€ 0€ Lot n° 14 – Gestes qui sauvent (GQS) 6 000 € 3 000 € 1 000 € 1 000 € Lot n° 15 – Atmosphère explosive (ATEX) 5 000 € 10 000 € 0€ 0€ Lot n° 16 – Risques chimiques 5 000 € 10 000 € 0€ 0€ Lot n° 17 – Certibiocide 7 000 € 5 000 € 1 000 € 0€ Lot n° 18 – Tests psychotechniques conduite 1 000 € 1 000 € 0€ 0€ Lot n° 19 – (PRAP) 5 000 € 4 000 € 2 000 € 1 500 € Lot n° 20 – Permis de conduire : scooter 125 cm³ 4 000 € 0€ 0€ 0€ Lot n° 21 – Logiciels PAO 6 300 € 6 300 € 1 000 € 0€ Lot n° 22 – Accroche, levage et structures 15 000 € 15 000 € 5 000 € 0€ En application de l’article R2113-1 du Code de la Commande Publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner à tous les lots susmentionnés. Aucune limite n’a été fixée quant à l’attribution des lots à un même soumissionnaire. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

19 octobre 2026

Reconduction

Prévue

La présente consultation concerne les déplacements de personnes en ce qui concerne tant les enfants scolarisés dans les écoles troyennes publiques du premier degré (maternelles et élémentaires) que dans le cadre des activités scolaires, périscolaires et hors scolaires, que d’autres publics, comme les accueils collectifs de mineurs, ou encore des élèves de l’école de musique, mais également durant la période estivale (juillet/août). La Ville de Troyes souhaite proposer un service de transport (sous forme de navettes de car) aux Troyens souhaitant se rendre aux lacs de la forêt d’Orient afin d’y passer une journée de détente en famille, entre amis, etc. sans que cette liste ne soit exhaustive. L’accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l'article R2162-4 alinéa 2° du Code de la Commande Publique avec des montants maximums annuels, fixés comme suit : Lot n°1: Transport de personnes dans l'agglomération troyenne: 220 000€ HT - Lot n°2: Transport de personnes hors de l'agglomération troyenne : 220 000€ HT - Lot n°3: Transport de personnes pour la restauration scolaire : 150 000€ HT.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Offres reçues

3

Le présent accord-cadre porte sur la fourniture de granulats destinés à l’entretien de la voirie communale. La consultation est passée selon une procédure adaptée en application des articles L. 2120-1-2, L. 2123-1-1° et R. 2123-1-1° du Code de la commande publique (CCP). L’accord-cadre est mono-attributaire. Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R2162-1 à 6 du CCP, et aux articles R2162-13 et 14 pour les dispositions propres aux bons de commande. Cet accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l'article R.2162-4 alinéa 2° du CCP, sans des montants minimums et avec des montants maximums, sur toute la durée de l’accord-cadre, fixés en valeur comme suit : Lot 1 : Fourniture avec ou sans livraison de concassés 100 000 € HT et Lot 2 : Fourniture avec ou sans livraison de sables et gravillons 100 000 € HT. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans ferme à compter de sa date de notification au titulaire. L'émission des bons de commande ne peut intervenir que pendant la durée de validité de l’accord-cadre.-.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

5 octobre 2026

Reconduction

Non prévue

Les prestations, objet de la présente consultation, portent sur l’achat de papiers pour les besoins des services opérationnels de la Ville de Troyes (VT) et de Troyes Champagne Métropole (TCM). En ce sens, un groupement de commande a été constitué entre ces deux entités, conformément aux dispositions des articles L2113-6 et L2113-7 du Code de la Commande Publique. Le coordonnateur du groupement est la Ville de Troyes. À ce titre, et en application de la convention de groupement de commandes, il incombe à la Ville de Troyes de mener toute la procédure de passation jusqu’à la notification desdits marchés. Chaque entité exécutera en son nom propre les marchés. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, avec un montant maximum annuel pour chaque membre du groupement : lot 1 : VT 90 000 € HT/ TCM 24 000 € HT, lot 2 : VT 30 000 € HT / TCM 4 000 € HT, lot 3 : VT 40 000 € HT / 4 000 € H. L’accord-cadre sera conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification au titulaire, reconductible 3 fois par période de 1 an, sans que la durée maximale de l’accord-cadre ne puisse excéder 4 ans. En outre, le titulaire ne pourra refuser la reconduction de l’accord-cadre. L'émission des bons de commande ne peut intervenir que pendant la durée de validité de l’accord-cadre. Si l’entité décide de ne pas reconduire l’accord-cadre, elle adressera au titulaire, au moins un mois avant son échéance, en recommandée avec accusé de réception ou via son profil d’acheteur, une lettre de non-reconduction.Les candidats devront OBLIGATOIREMENT fournir à l’appui de leur offre, pour tous les lots, des échantillons dont les descriptifs sont indiqués à l'article 3.7 du Règlement de la consultation.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Prévue

Offres reçues

2

Afin d’améliorer les conditions thermiques des bâtiments, de poursuivre la baisse des consommations d’énergie et de répondre aux différents services ou autres usages, le groupement de commande constitué de la Ville de Troyes et de Troyes Champagne Métropole, piloté par la Ville de Troyes en tant que coordonnateur, souhaite être assisté par un bureau d’études compétant dans ces domaines. Le présent marché public sera conclu sous la forme d’un accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents.Le titulaire sera consulté à chaque fois qu’un besoin, entrant dans le cadre du présent accord-cadre, surviendra pour l’acheteur. Conformément aux dispositions de l’article R2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre est conclu avec un montant maximum annuel défini comme suit : Lot nº1 : Prestations de maîtrise d’œuvre pour la réalisation de travaux visant à moderniser les installations de chauffage, d’eau sanitaire, de traitement d’air, de ventilation et de rafraichissement des locaux pour la Commune de Troyes Montant maximum annuel 150 000 € HT Lot n°2 – Prestations de maîtrise d’œuvre pour la réalisation de travaux visant à moderniser les installations de chauffage, d’eau sanitaire, de traitement d’air, de ventilation et de rafraichissement des locaux pour la Communauté d’agglomération de Troyes Champagne Métropole Montant maximum annuel 60 000 € HT Il est précisé que le montant maximum s’entend sur toute la durée annuelle de validité de l’accord-cadre et tous marchés subséquents confondus. La durée de validité du présent marché court à compter de sa date d’envoi des courriers de notification aux titulaires retenus pour une durée de 1 an. Conformément aux dispositions de l’article R.2112-4 du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre est reconductible 3 fois pour une période d’un an, sans que la durée maximale de l’accord-cadre ne puisse excéder 4 ans.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

2 octobre 2026

Reconduction

Prévue

Le présent accord-cadre porte sur la fourniture de granulats, destinés à l’entretien de la voirie communale. La consultation est passée selon une procédure adaptée en application des articles L. 2120-1-2, L. 2123-1-1° et R. 2123-1-1° du Code de la commande publique. L’accord-cadre est mono-attributaire. Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R2162-1 à 6 du Code de la Commande Publique, et aux articles R2162-13 et 14 pour les dispositions propres aux bons de commande. Cet accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l'article R.2162-4 alinéa 2° du Code de la Commande Publique, sans des montants minimums et avec des montants maximums sur toute la durée de l’accord-cadre fixés en valeur comme suit : Lots Montants maximums sur toute la durée de l’accord-cadre, soit 4 ans Lot 1 : Fourniture avec ou sans livraison de concassés 100 000 € HT Lot 2 : Fourniture avec ou sans livraison de sables et gravillons 100 000 € HT Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans ferme à compter de sa date de notification au titulaire.L'émission des bons de commande ne peut intervenir que pendant la durée de validité de l’accord-cadre.-.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

14 septembre 2026

Reconduction

Non prévue

La consultation porte sur la Fourniture de Chèques Emplois Services Universels (CESU) préfinancés pour les agents de la Ville de Troyes, de Troyes Champagne Métropole et le CMAS de Troyes ( groupement de commandes). Un groupement de commandes a été constitué entre la Ville de Troyes, le Centre Municipal d’Action sociale de Troyes et Troyes Champagne Métropole (TCM) en vue du lancement de la présente consultation visant à retenir un prestataire en capacité de répondre aux besoins exprimés par les membres du groupement. Dans ce cadre, la Ville de Troyes assure les fonctions de coordinateur du groupement. Elle donnera lieu, à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Les prix de l’accord-cadre sont traités à prix unitaires, sur la base du bordereau des prix unitaires et des quantités réellement livrées pendant toute la durée du marché, en application de l’article R2162-4-2°, avec des montants maximums fixés pour chaque membre du groupement. Conformément aux dispositions de l’article L.2113-10 du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre est décomposé en 3 lots définis ci-après : - Lot n°1 : Achat de CESU préfinancés pour le compte de la Ville de Troyes - Lot n°2 : Achat de CESU préfinancés pour le compte de Troyes Champagne Métropole - Lot n°3 : Achat de CESU préfinancés pour le compte du CMAS de la Ville de Troyes En application de l’article R.2113-1 du Code de la Commande Publique, les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

21 septembre 2026

Reconduction

Non prévue

Le présent accord-cadre mono-attributaire à bons de commande porte sur la fourniture et la livraison de fondants routiers en vrac et en sacs destinés au salage des voies communales et des espaces publics. L’accord-cadre est mono-attributaire. Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions aux articles R2162-1 à 6 du Code de la Commande Publique, et aux articles R2162-13 et 14 pour les dispositions propres aux bons de commande. Cet accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l'article R. 2162-4 alinéa 2° du Code de la Commande Publique sans un montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé en valeur : Lots Montant maximum annuel Lot 1 : Fourniture et livraison de fondant routier 25 000 € HT Lot 2 : Fourniture et livraison de sacs de sel de déneigement 10 000 € HT Les prix applicables seront ceux du bordereau des prix unitaires. Les prix seront appliqués aux quantités réellement commandées. Le présent accord-cadre est passé pour une période de 1 an à compter de sa date de notification au titulaire. Il pourra ensuite être renouvelé 3 fois, tacitement, pour une période de 1 an. Sa durée ne pourra donc excéder 4 ans.-.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

14 septembre 2026

Reconduction

Non prévue

Groupement de commande constitué entre la Ville de Troyes, Troyes Champagne Métropole (TCM) et le CMAS de Troyes, conformément aux dispositions des articles L.2113-6 et L.2113-7 du Code de la Commande Publique (CCP). La Ville de Troyes assure les fonctions de coordonnateur du groupement. Chaque membre du groupement, pour ce qui le concerne, exécutera en son nom propre l’accord-cadre. Le présent accord-cadre porte sur l’acquisition de matériels professionnels de restauration et de laverie (four de remise en température, chambre froide, fourneau, lave-vaisselle, sauteuse à gaz, lave-linge et sèche-linge, etc.), pour la Ville de Troyes, le Centre Municipal d’Action Sociale (CMAS) de Troyes et Troyes Champagne Métropole (TCM). Il s'agit uniquement de la relance du lot n° 1 Matériel de restauration de cuisines professionnelles déclaré sans suite par décision D2026/0060 en raison de la redéfinition du besoin et de la modification des documents de la consultation avant remise en concurrence. Le lot n° 2 a été attribué lors de la précédente consultation. Date prévisionnelle de notification du lot 1 : octobre 2026. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel pour chaque membre du groupement : - Lot 1 Matériel de restauration de cuisines professionnelles (Montant maximum annuel : Ville de Troyes 500 000 HT / TCM 80 000 HT / CMAS 50 000 HT) - Lot 2 Matériel de laveries professionnelles (Montant maximum annuel : Ville de Troyes 50 000 HT / TCM 20 000 HT / CMAS 10 000 HT). Visite obligatoire de site pour pouvoir répondre à la simulation servant au jugement des offres (se reporter à l'article 3.7 du règlement de la consultation).

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

21 septembre 2026

Reconduction

Prévue