Fourniture de granulats pour l’entretien de la voirie communale

Fourniture, avec ou sans livraison, de concassés destinés à l’entretien des voiries communales. Les matériaux sont principalement issus de roches massives ; le concassé 0/20 peut également être proposé selon les formules et provenances communiquées par le fournisseur.

Produits concernés :

• Concassé calcaire 0/6, 0/14, 0/20, 0/31,5, 40/80 et 0/100
• Concassé recyclé 0/20

Les fournitures doivent respecter le fascicule n° 23 du CCTG ou équivalent, les normes européennes et la norme NF EN 13285 ou équivalent relative aux graves non traitées. Les granulats recyclés doivent être conformes à la norme NF EN 12620+A1 ou équivalent. Les fiches techniques de tous les produits du BPU et les coordonnées d’un référent technique doivent être jointes à l’offre.

Le DQE, fourni à titre indicatif pour une année et sans engagement de la Ville, comprend notamment 100 t de calcaire 0/6, 5 t de calcaire 0/14, 150 t de calcaire 0/20 et 50 t de calcaire 0/31,5. Les quantités indiquées pour le 40/80, le 0/100 et le recyclé 0/20 sont nulles dans ce DQE ; 15 unités de livraison y figurent.

La fourniture peut être livrée au Centre Technique Municipal ou retirée par la Ville sur le dépôt du fournisseur. Le fournisseur indique ses dépôts sur une carte routière avec les tonnages disponibles. Le délai est de 72 heures à compter de la réception du bon de commande ; en cas de prise à la centrale, la Ville informe le titulaire 72 heures avant la prise sur site.

Le transport, le conditionnement, le chargement, l’arrimage et le déchargement sont sous la responsabilité du titulaire. Chaque livraison est accompagnée d’un bon de livraison en double exemplaire indiquant le type de granulats, les quantités ou poids livrés ou retirés, ainsi que les dates et heures de retrait ou de chargement. Des vérifications quantitatives et qualitatives sont réalisées à chaque commande ; elles peuvent conduire à l’admission, l’ajournement, la réfaction ou le rejet.