Ville d'Angers Loire Metropole (49)

Marché ordinaire de service alloti à prix unitaires pour l'ensemble des lots. Les prestations consistent au traitement des déchets produits par les services des membres du groupement de commande dont Angers Loire Métropole est le coordonnateur. Les contrats sont conclus pour une période ferme d'exécution de 5 ans sauf le lot 02 qui a une période ferme d'exécution d'un an et quatre période reconductible afin de voir l'impact de la mise en place de la nouvelle REP (responsabilité élargie au producteur) pour les produits et matériaux de construction des bâtiments. Groupement de commande avec Angers Loire Métropole (mandataire), la Ville d'Angers, le Centre Communal d'Action Sociale d'Angers, Avrillé, Beaucouzé, Bouchemaine, Briollay, Ecouflant, Feneu, Le Centre Communal des Ponts de Cé, Loire Authion, Montreuil-Juigné, Murs Erigné, Rives du Loir en Anjou, Saint Barthélémy d'Anjou, Saint Clément de la Place, Saint Martin du Fouilloux, Soulaines sur Aubance, Trélazé.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Montant attribué

3 435 040 (devise non précisée)

Offres reçues

4

Accords-cadres sans minimum et avec maximums conclus avec plusieurs opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres, s'exécutant via l'émission de bons de de commande en application des articles R.2162-1 et suivants et R.2162-13 et -14 du code de la commande publique.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

16 septembre 2024

Reconduction

Non prévue

La présente consultation concerne les prestations liées à l'accompagnement des publics dans leur accès à l'emploi dans le cadre du PLIE 2025-2027. La procédure de passation est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1, R. 2123-1 3° du Code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 3 lots détaillés ci-après. 1 Désignation de 5 référents pour l'accompagnement renforcé vers l'emploi du public de + de 26 ans 2 Désignation de 1 référent pour l'accompagnement vers l'emploi du public de + de 26 ans 3 Coordination des parcours des jeunes via l'IAE Le marché est conclu pour une période initiale allant du 01/01/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure à cette date, au 31/12/2025, soit une période initiale estimée de 1 an. Le contrat est reconductible tacitement 2 fois, pour une durée de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 3 ans.

Procédure

Procédure NC

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

25 juillet 2024

Reconduction

Prévue

ASSAINISSEMENT - TRAVAUX DE MISE EN CONFORMITE DES POINTS D’AUTOSURVEILLANCE ET DE TELESURVEILLANCE DE NEUF POINTS REGLEMENTAIRES DU RESEAU BAUMETTE

Procédure

Procédure NC

Nature du marché

Travaux

Reconduction

Non prévue

Le présent marché a pour objet le traitement de données Li DAR sur les voies et leurs abords dont l'entretien est à la charge de la communauté urbaine, en vue d'alimenter le Système d'Information Géographique de la collectivité. Le traitement sera réalisé sur les zones urbaines des 29 communes membres d'Angers Loire Métropole, selon les périmètres d'intervention définis.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

19 juillet 2024

Reconduction

Non prévue

Le présent accord-cadre a pour objet la sensibilisation et la distribution de bioseaux en porte à porte dans le cadre du déploiement de la collecte des déchets alimentaires.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

22 juillet 2024

Reconduction

Non prévue

La présente consultation porte sur la 1e phase de réaménagement des places Kennedy et Académie (et de leurs abords) à Anger, à savoir : travaux d'aménagement de la place Kennedy, la rue Toussaint, le boulevard de Gaulle et leurs abords à Angers. Elle est lancée en appel d'offre ouvert. Chaque lot fait l'objet d'une clause d'insertion sociale obligatoire.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

11 juillet 2024

Reconduction

Non prévue

Il s'agit de la relance du lot 5 - Bio-seaux de la consultation initiale ayant pour objet la fourniture de composteurs, de lombricomposteurs et de bio-seaux. Il a été décidé de relancer la consultation pour ce lot car les besoins (produits et quantités) ont évolué. Le contrat est conclu à compter de sa notification pour une période initiale se terminant au 17 juillet 2025. Le contrat est reconductible deux fois un an. La durée totale du marché est de trois ans maximum.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

29 mai 2024

Reconduction

Prévue

La présente consultation concerne la Vérification réglementaire des IRVE (Infrastructure de Recharge de Véhicule Électrique) du groupement de commande Angers Loire Métropole. Lieu d'exécution : Territoire d'Angers Loire Métropole. L'exécution des prestations est soumise au respect des conditions sanitaires édictées par les autorités compétentes. Par application de l'article L.2113-6 à -8 du code de la commande publique, le présent marché est passé par la Communauté Urbaine d'Angers Loire Métropole agissant en qualité de coordonnateur d'un groupement de commandes constitué par convention du 5 mai 2021 entre Angers Loire Métropole et la ville d'Angers et le CCAS d'Angers. Angers Loire Métropole est chargée, à ce titre, de la procédure de passation pour le compte des autres membres ainsi que de la signature et de la notification du marché

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

21 juin 2024

Reconduction

Prévue

Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de Points d'Apport Volontaire pour la collecte des déchets alimentaires : Abri-Bacs et Bornes Grutables, sur le territoire d'Angers Loire Métropole. 1 an initial + reconductible de 1 an 3 fois (4 an total). Le présent contrat est un accord-cadre conclu avec un opérateur économique s'exécutant via l'émission de bons de commande en application des articles R2162-1 à -6 et R2162-13 et -14 du code de la commande publique. Estimation : 730 000 EUR durée totale Valeur maximale Accor Cadre : 1 500 000 EUR durée totale

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

14 juin 2024

Reconduction

Prévue

Accord-cadre à bons de commande de deux ans renouvelable 1 fois deux ans, concernant l'acquisition de sacs à déchets pour un groupement de commande constitué d'Angers Loire Métropole, la Ville d'Angers et la commune de Loire Authion. Marché découpé en trois lots.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

12 juin 2024

Reconduction

Prévue

Accord-cadre sans minimum et avec maximum conclu avec un opérateur économique, s'exécutant via l'émission de bons de de commande. Par application de l'article L.2113-6 à -8 du code de la commande publique, le présent marché est passé par la Communauté Urbaine d'Angers Loire Métropole agissant en qualité de coordonnateur d'un groupement de commandes constitué par convention « fournitures et services » du 5 mai 2021 entre Angers Loire Métropole, Angers Loire Habitat, Maine et Loire Habitat.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

4 juillet 2024

Reconduction

Prévue

Accord-cadre à bons de commande de deux ans renouvelable 1 fois deux ans, concernant l'acquisition de sacs à déchets pour un groupement de commande constitué d'Angers Loire Métropole, la Ville d'Angers et la commune de Loire Authion. Marché découpé en trois lots.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

12 juin 2024

Reconduction

Prévue

La présente consultation concerne une mission de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de la maison de la Technopole à Angers. La part indicative de l'enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux par le maître de l'ouvrage est fixé à 1 754 600 euros H.T pour la tranche ferme et à 710 000 EUR H.T pour la tranche optionnelle (valeur avril 2024). Description: Les missions de maitrise d'oeuvre objet du présent marché seront conduites dans le cadre d'opération de réhabilitation. Les missions de bases du présent marché sont les suivantes : Etudes d'esquisse, études d'avant-projet, études de projet, assistance à la passation des contrats de travaux, visa des études d'exécution et de synthèse de contrôle renforcé, direction de l'exécution des travaux, assistance aux opérations de réception. Les missions complémentaires du présent marché sont les suivantes : études de diagnostic, étude d'exécution partielle, simultation thermo dynamique (STD), facteur lumière jour (FLJ), synthèse des documents d'étude (SYN), bilan carbone / analyse de cycle de vie. Une mission OPC en tant que prestation supplémentarie éventuelle est également prévue. La durée du marché commencera dès réception de la notification et s'achèvera à l'issue du délai de garantie de parfait achèvement (prévue à l'article 44.1 2°alinéa du CCAG-Travaux) ou après prolongation de ce délai si les réserves signalées lors de la réception ne sont pas toutes levées à la fin de cette période. Dans cette hypothèse, l'achèvement de la mission intervient lors de la levée de la dernière réserve. La durée prévisionnelle du marché est de 43 mois incluant la GPA.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

6 juin 2024

Reconduction

Non prévue

Mission d'ordonnancement, coordination et pilotage pour la rénovation de l'école des Arts du Cirque à Saint-Barthélemy d'Anjou pour le compte de la Ville d'Angers

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

24 mai 2024

Reconduction

Non prévue

Raccordement au réseau de chaleur des bâtiments de la Pépinière d'entreprises Fleming 1, 3, 5 et 7

Procédure

Procédure NC

Nature du marché

Travaux

Reconduction

Non prévue

Il s'agit de la relance du lot 5 - Bio-seaux de la consultation initiale ayant pour objet la fourniture de composteurs, de lombricomposteurs et de bio-seaux. Il a été décidé de relancer la consultation pour ce lot car les besoins (produits et quantités) ont évolué. Le contrat est conclu à compter de sa notification pour une période initiale se terminant au 17 juillet 2025. Le contrat est reconductible deux fois un an. La durée totale du marché est de trois ans maximum.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

27 mai 2024

Reconduction

Prévue

Le présent marché est passé par la Communauté urbaine d'Angers Loire Métropole agissant en qualité de coordonnateur d'un groupement de commandes constitué par convention "fournitures et services » du 5 mai 2021 entre Angers Loire Métropole, la ville d'Angers et le CCAS de la ville d'Angers. Angers Loire Métropole est chargée, à ce titre, de la procédure de passation pour le compte des autres membres ainsi que de la signature et de la notification du marché. Une fois notifié, le marché est exécuté, chacun en ce qui les concerne, par les membres du groupement. La consultation est un marché ordinaire lancée en appel d'offres ouverts. La prise d'effet des contrats d'assurance est fixée au 1er janvier 2025 jusqu'au 31 décembre 2029.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

3 mai 2024

Reconduction

Non prévue

ASSAINISSEMENT - BEAUCOUZE – Rue du Bourg de Paille Travaux de réhabilitation du réseau d’eaux usées par éclatement

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

13 mai 2024

Reconduction

Non prévue

Le présent marché ayant pour objet le Raccordement au réseau de chaleur des bâtiments de la Pépinière d'entreprises Fleming 1,3,5 et 7 Le marché n'est pas alloti en raison de l'absence de prestations distinctes. Lieu(x) d'exécution : Angers La maîtrise d'oeuvre est assurée par le groupement conjoint avec mandataire solidaire : - Bureau d'études LS INNOV - PREMIERES BASES STRUCTURES Les prix sont forfaitaires Des heures d'insertion professionnelle sont à prévoir. Le titulaire aura à traiter des données à caractère personnel dans le cadre de l'exécution du marché prévues à l'annexe RGPD du CCAP. La durée du contrat démarre à compter de sa notification et s'achève à la réception définitive (levée des réserves). Le délai d'exécution du marché de 19 semaines comprend : - la période de préparation de 3 semaines qui démarre à compter de la notification du marché valant ordre de service de démarrage de la période de préparation - le délai d'exécution des travaux de 16 semaines qui démarre à l'issue de la durée de la période de préparation par dérogation à l'article 18.1.1 du CCAG-Travaux, hors délai de garantie de parfait achèvement Les prix sont révisables mensuellement. Une retenue de garantie de 5.0 % du montant initial du marché sera constituée. Le montant de l'avance est fixé de la façon suivante : -si son délai d'exécution est inférieur ou égal à douze mois : 10 % du montant initial, toutes taxes comprises, du marché ; -si ce délai est supérieur à douze mois, l'avance est égale à 10 % d'une somme égale à douze fois le montant mentionné ci-dessus divisé par ce délai exprimé en mois.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

7 mai 2024

Reconduction

Non prévue