Sdis de la Mayenne
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1Les consultations auxquelles vous pouvez encore répondre.
Historique des marchés
70Les consultations précédentes, leurs attributions et les avis associés.
Contrôle et la maintenance décennale de moyens élévateurs aériens du service départemental d'incendie et de Secours 53 - CIS du lieu d'affectation et chez le titulaire pour le lot 5
Avis de marché15 mars 2026Avis n° 26-26547Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-26547
Vérification, contrôle et maintenance décennale de moyens élévateurs aériens (MEA) du Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Mayenne (S.D.I.S. 53).
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 24 avril 2026
- Reconduction
- Non prévue
- Montant estimé
- 244 600 (devise non précisée)
Fourniture de produits d'entretien, d'hygiène et consommables pour les locaux d'enseignement et de restauration des collèges publics, des sites départementaux et du Service départemental d'incendie et
Attribution9 déc. 2025Avis n° 25-134687Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-134687
La présente consultation concerne la fourniture et prestations de services pour les produits d'entretien et consommables : - des collèges publics du département de la Mayenne (Annexe 1 informations collèges) ; - des sites départementaux ; - du SDIS ; Elle concerne les lots 2 à 6, le lot 1 ayant fait l'objet d'une attribution lors de la consultation initiale. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu dans le cadre d'un groupement de commandes dont le coordonnateur est le Conseil Départemental de la Mayenne en application de la convention de groupement de commandes en date du 9 mars 2022. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat, prévue à titre indicatif le 25 novembre 2025, et renouvelable 3 fois. Les prestations sont réparties en 5 lots désignés ci-dessous, où sont renseignés les montants minimum et maximum
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Fournitures
- Reconduction
- Prévue
- Offres reçues
- 4
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
LOT-0002
Titulaire : Christin
Montant : 80 000 EUR
Date du contrat : 25 novembre 2025
LOT-0001
Titulaire : GROUPE PLG
Montant : 280 000 EUR
Date du contrat : 26 novembre 2025
LOT-0005
Titulaire : GROUPE PLG
Montant : 240 000 EUR
Date du contrat : 26 novembre 2025
LOT-0004
Titulaire : MAN'ECO
Montant : 80 000 EUR
Date du contrat : 25 novembre 2025
Fourniture de produits d'entretien, d'hygiène et consommables pour les locaux d'enseignement et de restauration des collèges publics, des sites départementaux et du Service départemental d'incendie et
Attribution30 oct. 2025Avis n° 25-120530Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-120530
La présente consultation concerne la fourniture et prestations de services pour les produits d'entretien et consommables : - des collèges publics du département de la Mayenne (Annexe 1 informations collèges) ; - des sites départementaux ; - du SDIS ; La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu dans le cadre d'un groupement de commandes dont le coordonnateur est le Conseil Départemental de la Mayenne en application de la convention de groupement de commandes en date du 9 mars 2022. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat, prévue à titre indicatif le 29 septembre 2025, et renouvelable 3 fois. Les prestations sont réparties en 6 lots désignés ci-dessous, où sont renseignés les montants minimum et maximum
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Fournitures
- Reconduction
- Prévue
- Offres reçues
- 4
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
LOT-0001
Titulaire : GROUPE PLG
Montant : 120 000 EUR
Date du contrat : 25 septembre 2025
Acquisition de petits matériels d'incendie et de secours et de pièces détachées pour le SDIS 53
Attribution16 sept. 2025Avis n° 25-102298Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-102298
Le présent marché a pour objet l'acquisition de petits matériels d'incendie et de secours et de pièces détachées pour le Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Mayenne (S.D.I.S. 53).
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Fournitures
- Reconduction
- Prévue
- Montant estimé
- 520 000 (devise non précisée)
- Montant attribué
- 520 000 (devise non précisée)
- Offres reçues
- 5
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
LOT-0007
Titulaire : GALLIN
Montant : 60 000 EUR
Date du contrat : 17 juillet 2025
LOT-0005
Titulaire : GALLIN
Montant : 10 000 EUR
Date du contrat : 17 juillet 2025
LOT-0004
Titulaire : GALLIN
Montant : 65 000 EUR
Date du contrat : 17 juillet 2025
LOT-0006
Titulaire : MAGIRUS CAMIVA SAS
Montant : 10 000 EUR
Date du contrat : 24 juillet 2025
LOT-0002
Titulaire : SECURHIT GROUP SAS
Montant : 80 000 EUR
Date du contrat : 17 juillet 2025
Les cinq premières attributions sont présentées ici. Consultez l’avis source pour la suite.
Fourniture de produits d'entretien, d'hygiène et consommables pour les locaux d'enseignement et de restauration des collèges publics, des sites départementaux et du Service départemental d'incendie et
Avis de marché9 sept. 2025Avis n° 25-99448Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-99448
La présente consultation concerne la fourniture et prestations de services pour les produits d'entretien et consommables : - des collèges publics du département de la Mayenne (Annexe 1 informations collèges) ; - des sites départementaux ; - du SDIS ; Elle concerne les lots 2 à 6, le lot 1 ayant fait l'objet d'une attribution lors de la consultation initiale. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu dans le cadre d'un groupement de commandes dont le coordonnateur est le Conseil Départemental de la Mayenne en application de la convention de groupement de commandes en date du 9 mars 2022. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat, prévue à titre indicatif le 25 novembre 2025, et renouvelable 3 fois. Les prestations sont réparties en 5 lots désignés ci-dessous, où sont renseignés les montants minimum et maximum
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Fournitures
- Date limite indiquée dans l’avis
- 10 octobre 2025
- Reconduction
- Prévue
Fourniture de produits d'entretien, d'hygiène et consommables pour les locaux d'enseignement et de restauration des collèges publics, des sites départementaux et du Service départemental d'incendie et
Avis de marché12 juil. 2025Avis n° 25-78995Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-78995
La présente consultation concerne la fourniture et prestations de services pour les produits d'entretien et consommables : - des collèges publics du département de la Mayenne (Annexe 1 informations collèges) ; - des sites départementaux ; - du SDIS ; La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu dans le cadre d'un groupement de commandes dont le coordonnateur est le Conseil Départemental de la Mayenne en application de la convention de groupement de commandes en date du 9 mars 2022. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat, prévue à titre indicatif le 29 septembre 2025, et renouvelable 3 fois. Les prestations sont réparties en 6 lots désignés ci-dessous, où sont renseignés les montants minimum et maximum
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Fournitures
- Date limite indiquée dans l’avis
- 12 août 2025
- Reconduction
- Prévue
Fourniture de matériels informatiques et prestations associées
Attribution2 juil. 2025Avis n° 25-73719Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-73719
La présente consultation concerne la fourniture de matériels informatiques et prestations associées. Le groupement de commandes est composé du Conseil départemental de la Mayenne (coordonnateur du groupement) et du Service départemental d'incendie et de secours de la Mayenne. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. La durée du marché est de quatre ans à compter de la date de notification du contrat, prévue à titre indicatif le 2 juin 2025. Les montants minimum et maximum pour la durée de l'accord-cadre sont fixés comme suit : 365 000,00 euro(s) HT / 2 000 000,00 euro(s) HT. Les montants minimum et maximum par membre du groupement sont détaillés dans l'acte d'engagement joint au dossier de consultation des entreprises (DCE)
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Fournitures
- Reconduction
- Non prévue
- Offres reçues
- 5
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
LOT-0000
Titulaire : EFISENS
Montant : 2 000 000 EUR
Date du contrat : 2 juin 2025
Maintenance des portes et portails des collèges publics de la Mayenne, des bâtiments administratifs et techniques du conseil départemental et des bâtiments du service départemental d'incendie et de se
Attribution19 mars 2025Avis n° 25-30575Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-30575
Accord-cadre à bons de commande avec maximum (articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique) Il est organisé pour le compte d'un groupement de commande constitué entre le Conseil départemental de la Mayenne, coordonnateur et le SDIS 53. Appel d'offres ouvert (articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique) Il n'est pas prévu de décomposition en lots, l'objet du marché ne permettant pas l'identification de prestations distinctes. Le montant maximum HT annuel des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 120 000 euro(s) réparti comme suit : - Département : 85 000 euro(s)- SDIS : 35 000 euro(s)Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. A titre indicatif, la date prévisionnelle de notification est fixée le 29 janvier 2025
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Reconduction
- Prévue
- Offres reçues
- 2
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
LOT-0000
Titulaire : PORTIS
Montant : 480 000 EUR
Date du contrat : 3 mars 2025
Acquisition de petits matériels d'incendie et de secours et de pièces détachées pour le SDIS 53
Avis de marché12 mars 2025Avis n° 25-27146Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-27146
Le présent marché a pour objet l'acquisition de petits matériels d'incendie et de secours et de pièces détachées pour le Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Mayenne (S.D.I.S. 53).
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Fournitures
- Date limite indiquée dans l’avis
- 14 avril 2025
- Reconduction
- Non prévue
- Montant estimé
- 520 000 (devise non précisée)
Fourniture de matériels informatiques et prestations associées
Avis de marché9 mars 2025Avis n° 25-26359Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-26359
La présente consultation concerne la fourniture de matériels informatiques et prestations associées. Le groupement de commandes est composé du Conseil départemental de la Mayenne (coordonnateur du groupement) et du Service départemental d'incendie et de secours de la Mayenne. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. La durée du marché est de quatre ans à compter de la date de notification du contrat, prévue à titre indicatif le 2 juin 2025. Les montants minimum et maximum pour la durée de l'accord-cadre sont fixés comme suit : 365 000,00 euro(s) HT / 2 000 000,00 euro(s) HT. Les montants minimum et maximum par membre du groupement sont détaillés dans l'acte d'engagement joint au dossier de consultation des entreprises (DCE)
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Fournitures
- Date limite indiquée dans l’avis
- 11 avril 2025
- Reconduction
- Non prévue
Maintenance des ascenseurs, monte-personne, plateforme élévatrice et monte-charge des collèges publics de la Mayenne, des bâtiments administratifs et techniques du conseil départemental et des bâtimen
Attribution18 févr. 2025Avis n° 25-18337Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-18337
Accord-cadre à bons de commande avec maximum (articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique) Il est organisé pour le compte d'un groupement de commande constitué entre le Conseil départemental de la Mayenne, coordonnateur et le SDIS 53. Appel d'offres ouvert (articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique) Il n'est pas prévu de décomposition en lots, l'objet du marché ne permettant pas l'identification de prestations distinctes. Le montant maximum HT annuel des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 80 000 euro(s) réparti comme suit : - Département : 75 000 euro(s)- SDIS : 5 000 euro(s)Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. A titre indicatif, la date prévisionnelle de notification est fixée le 29 janvier 2025
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Reconduction
- Prévue
- Offres reçues
- 4
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
LOT-0000
Titulaire : ABH
Montant : 320 000 EUR
Date du contrat : 4 février 2025
Fourniture de bouteilles d'oxygène et de MEOPA pour le Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Mayenne. - SAINT-BERTHEVIN
Attribution17 déc. 2024Avis n° 24-141639Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 24-141639
Fourniture de bouteilles d'oxygène et de MEOPA pour le Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Mayenne. - SAINT-BERTHEVIN
- Procédure
- Procédure NC
- Nature du marché
- Fournitures
- Reconduction
- Non prévue
Maintenance des portes et portails des collèges publics de la Mayenne, des bâtiments administratifs et techniques du conseil départemental et des bâtiments du service départemental d'incendie et de se
Avis de marché31 oct. 2024Avis n° 24-123623Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 24-123623
Accord-cadre à bons de commande avec maximum (articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique) Il est organisé pour le compte d'un groupement de commande constitué entre le Conseil départemental de la Mayenne, coordonnateur et le SDIS 53. Appel d'offres ouvert (articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique) Il n'est pas prévu de décomposition en lots, l'objet du marché ne permettant pas l'identification de prestations distinctes. Le montant maximum HT annuel des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 120 000 euro(s) réparti comme suit : - Département : 85 000 euro(s)- SDIS : 35 000 euro(s)Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. A titre indicatif, la date prévisionnelle de notification est fixée le 29 janvier 2025
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 2 décembre 2024
- Reconduction
- Prévue
Maintenance des ascenseurs, monte-personne, plateforme élévatrice et monte-charge des collèges publics de la Mayenne, des bâtiments administratifs et techniques du conseil départemental et des bâtimen
Avis de marché25 oct. 2024Avis n° 24-121230Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 24-121230
Accord-cadre à bons de commande avec maximum (articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique) Il est organisé pour le compte d'un groupement de commande constitué entre le Conseil départemental de la Mayenne, coordonnateur et le SDIS 53. Appel d'offres ouvert (articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique) Il n'est pas prévu de décomposition en lots, l'objet du marché ne permettant pas l'identification de prestations distinctes. Le montant maximum HT annuel des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 80 000 euro(s) réparti comme suit : - Département : 75 000 euro(s)- SDIS : 5 000 euro(s)Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. A titre indicatif, la date prévisionnelle de notification est fixée le 29 janvier 2025
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 25 novembre 2024
- Reconduction
- Prévue
L'exécution des prestations relatives à l'entretien des espaces verts sur le patrimoine vert du Service Départemental d'incendie et de Secours de la Mayenne (SDIS 53). - département de la Mayenne
Attribution19 sept. 2024Avis n° 24-106286Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 24-106286
L'exécution des prestations relatives à l'entretien des espaces verts sur le patrimoine vert du Service Départemental d'incendie et de Secours de la Mayenne (SDIS 53). - département de la Mayenne
- Procédure
- Procédure NC
- Nature du marché
- Services
- Reconduction
- Prévue
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
Titulaire : SARL AU COEUR DES JARDIN (53150)
Fourniture de bouteilles d'oxygène et de MEOPA pour le Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Mayenne. - SAINT-BERTHEVIN
Avis de marché1 juil. 2024Avis n° 24-76566Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 24-76566
Fourniture de bouteilles d'oxygène et de MEOPA
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Fournitures
- Date limite indiquée dans l’avis
- 5 août 2024
- Reconduction
- Non prévue
Location et maintenance de copieurs multifonctions au profit du conseil départemental de la Mayenne et du SDIS de la Mayenne
Attribution20 juin 2024Avis n° 24-70881Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 24-70881
Location et maintenance de copieurs multifonctions au profit du conseil départemental de la Mayenne et du SDIS de la Mayenne Appel d'offres ouvert (articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique) Accord-cadre à bons de commande avec minimum (400 000 euro(s) HT) et maximum (1 000 000 euro(s) HT) en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique Il n'est pas prévu de décomposition en lots, l'objet du marché ne permettant pas l'identification de prestations distinctes. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter du 1er octobre 2024
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Reconduction
- Non prévue
- Montant attribué
- 1 000 000 (devise non précisée)
- Offres reçues
- 5
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
LOT-0000
Titulaire : Touiller Organisation
Montant : 1 000 000 EUR
Date du contrat : 3 juin 2024
L'exécution des prestations relatives à l'entretien des espaces verts sur le patrimoine vert du Service Départemental d'incendie et de Secours de la Mayenne (SDIS 53). - département de la Mayenne
Avis de marché13 mars 2024Avis n° 24-30565Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 24-30565
MAPA202310 ENTRETIEN ET NETTOYAGE DES ESPACES VERTS POUR LE SERVICE DEPARTEMENTAL D?INCENDIE ET DE SECOURS DE LA MAYENNE (SDIS 53).
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 16 avril 2024
- Reconduction
- Non prévue
L'Acquisition et l'installation de baies informatiques ,de dessertes réseaux et travaux électriques courant fort et courant faible, pour le SDIS 53.
Attribution12 mars 2024Avis n° 24-29937Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 24-29937
L'Acquisition et l'installation de baies informatiques ,de dessertes réseaux et travaux électriques courant fort et courant faible, pour le SDIS 53.
- Procédure
- Procédure NC
- Nature du marché
- Travaux
- Reconduction
- Non prévue
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
Titulaire : ttributaire : S3A (cp : 44860
Montant : 67 000 EUR
Titulaire : ttributaire : S3A (cp : 44860
Montant : 89 000 EUR
Titulaire : ttributaire : S3A (cp : 44860
Montant : 58 000 EUR
Titulaire : S3A (cp : 44860) Montant : 89000 Euros HT Lot 2: Secteur Centre Mayenne Ce marché a été : Attribué Attributaire : S3A (cp : 44860) Montant : 67000 Euros HT Lot 3: Secteur Sud Mayenne Ce marché a été : Attribué Attributaire : S3A (cp : 44860)Montant : 58000 Euros HT
Montant : 89 000 EUR
Location et maintenance de copieurs multifonctions au profit du conseil départemental de la Mayenne et du SDIS de la Mayenne
Avis de marché28 janv. 2024Avis n° 24-9140Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 24-9140
Location et maintenance de copieurs multifonctions au profit du conseil départemental de la Mayenne et du SDIS de la Mayenne Appel d'offres ouvert (articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique) Accord-cadre à bons de commande avec minimum (400 000 euro(s) HT) et maximum (1 000 000 euro(s) HT) en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique Il n'est pas prévu de décomposition en lots, l'objet du marché ne permettant pas l'identification de prestations distinctes. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter du 1er octobre 2024
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 7 mars 2024
- Reconduction
- Non prévue
Et 50 avis supplémentaires
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