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HAUTE AUTORITE DE SANTE

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Historique des marchés

132

Les consultations précédentes, leurs attributions et les avis associés.

  • Prestations de service de maintenance multi technique et la réalisation de petits travaux des locaux privatifs de la Haute Autorité de santé (HAS)

    Avis de marché
    29 juil. 2026Avis n° 26-75361
    Voir les détails de l’avis 26-75361
    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    15 septembre 2026
    Reconduction
    Prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • Le présent marché a pour objet le stockage, la maintenance, le transport, le montage et démontage du stand.

    Avis de marché
    7 juil. 2026Avis n° 26-66744
    Voir les détails de l’avis 26-66744

    Le présent marché a pour objet le stockage, la maintenance, le transport, le montage et démontage du stand. L’objectif de ce marché est de permettre à la HAS de continuer de disposer de son stand qui constitue un véritable support de communication en allant à la rencontre de ses différents publics pour faire connaître ses missions, valoriser ses travaux, etc…

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    10 août 2026
    Reconduction
    Prévue
    Montant estimé
    360 000 (devise non précisée)
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • Souscription à des données ou des bases de données concernant les produits de santé

    Attribution
    25 juin 2026Avis n° 26-62447
    Voir les détails de l’avis 26-62447

    Le marché a pour objet la souscription à des données ou des bases de données concernant les produits de santé. Ces données ont pour objectif d’alimenter les différentes productions de la HAS, notamment les avis de la Commission de la Transparence ou de la Commission Nationale d’Evaluation des Dispositifs Médicaux, et éventuellement des publications telles que les recommandations de santé publique, de bonne pratique ou la pertinence des actes. Ces données doivent permettre : • de connaître les pratiques de prescriptions des médecins (médicaments, dispositifs médicaux, actes, vaccins) en France ; • d’estimer les populations traitées par un produit de santé (médicaments, dispositifs médicaux...) en France ; • d’étudier la prise en charge et le suivi des patients en médecine de ville en France.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Prévue
    Montant estimé
    260 000 (devise non précisée)
    Montant attribué
    260 000 (devise non précisée)
    Offres reçues
    1

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • LOT-0001

      Titulaire : GERS SAS

      Montant : 260 000 EUR

      Date du contrat : 19 mai 2026

    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • Refonte du système informatique des ressources humaines de la Haute autorité de santé

    Attribution
    3 juin 2026Avis n° 26-53886
    Voir les détails de l’avis 26-53886

    Le marché public, lancé sous la forme d’un dialogue compétitif, a pour objet la refonte du système d’information des ressources humaines (SIRH).

    Procédure
    Procédure Dialogue compétitif
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Prévue
    Montant estimé
    700 000 (devise non précisée)
    Montant attribué
    1 297 480 (devise non précisée)
    Offres reçues
    3

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • LOT-0001

      Titulaire : ELAP

      Montant : 700 000 EUR

      Date du contrat : 8 avril 2026

    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • Le présent marché a pour objet des prestations de maintien en condition opérationnelle de l’architecture technique de stockage de données et virtualisation de la HAS et des prestations associées.

    Avis de marché
    12 mai 2026Avis n° 26-46966
    Voir les détails de l’avis 26-46966

    Le présent marché non alloti a pour objet des prestations de maintien en condition opérationnelle de l’architecture technique de stockage de données et virtualisation de la HAS et des prestations associées.

    Procédure
    Procédure Restreinte
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Prévue
    Montant estimé
    440 000 (devise non précisée)
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • Prestations de mise en oeuvre, de tierce maintenance applicative (TMA),d’hébergement et d’infogérance de la solution GFI-PEP

    Attribution
    28 avr. 2026Avis n° 26-42241
    Voir les détails de l’avis 26-42241

    Le marché a pour objet des prestations de mise en oeuvre, de tierce maintenance applicative (TMA),d’hébergement et d’infogérance de la solution GFI-PEP du progiciel de gestion budgétaire etcomptable et des modules complémentaires, y compris le module My Metriks pour le compte de la Haute Autorité de santé (HAS).

    Procédure
    Procédure Négociée
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Prévue
    Montant estimé
    100 000 (devise non précisée)
    Montant attribué
    156 149 (devise non précisée)
    Offres reçues
    1

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • LOT-0001

      Titulaire : NEXPUBLICA

      Montant : 100 000 EUR

    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • Mise à disposition, adaptation et maintenance du système d’information financière destiné à la gestion budgétaire et comptable de la HAS, organisme en comptabilité budgétaire publique.

    Avis de marché
    22 avr. 2026Avis n° 26-40079
    Voir les détails de l’avis 26-40079

    Le projet consiste à doter la HAS d’un nouveau système d’information financière, adapté à un organisme en comptabilité budgétaire publique et lui permettant d’intégrer la préparation et le suivi d’exécution budgétaire.

    Procédure
    Procédure NC
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    8 juillet 2026
    Reconduction
    Non prévue
    Montant estimé
    500 000 (devise non précisée)
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • AGENCE DE VOYAGES

    Attribution
    16 avr. 2026Avis n° 26-38173
    Voir les détails de l’avis 26-38173

    Le présent marché a pour objet un service d’agence de voyages pour les agents (collaborateurs et membres du collège), les experts, ainsi que toute autre personne désignée par la Haute Autorité de santé (HAS) dont les frais de déplacements et d’hébergement professionnels sont pris en charge.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Prévue
    Montant estimé
    5 000 000 (devise non précisée)
    Montant attribué
    5 000 600 (devise non précisée)
    Offres reçues
    13

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • LOT-0001

      Titulaire : OVP AILLEURS BUSINESS

      Montant : 5 000 000 EUR

      Date du contrat : 9 janvier 2026

    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • Le présent marché a pour objet des prestations de formations sur le thème de l’entretien d’évaluation du personnel, spécifiques aux besoins HAS.

    Avis de marché
    14 avr. 2026Avis n° 26-37639
    Voir les détails de l’avis 26-37639

    Le présent marché a pour objet des prestations de formations sur le thème de l’entretien d’évaluation du personnel, spécifiques aux besoins de la Haute Autorité de santé (HAS). Il vise l’acquisition et la professionnalisation de compétences relatives à la méthodologie pour réaliser des entretiens annuels d’évaluation du personnel.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    19 mai 2026
    Reconduction
    Prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • Souscription à des données ou des bases de données concernant les produits de santé

    Avis de marché
    10 févr. 2026Avis n° 26-13598
    Voir les détails de l’avis 26-13598

    Le marché a pour objet la souscription à des données ou des bases de données concernant les produits de santé. Ces données ont pour objectif d’alimenter les différentes productions de la HAS, notamment les avis de la Commission de la Transparence ou de la Commission Nationale d’Evaluation des Dispositifs Médicaux, et éventuellement des publications telles que les recommandations de santé publique, de bonne pratique ou la pertinence des actes. Ces données doivent permettre : • de connaître les pratiques de prescriptions des médecins (médicaments, dispositifs médicaux, actes, vaccins) en France ; • d’estimer les populations traitées par un produit de santé (médicaments, dispositifs médicaux...) en France ; • d’étudier la prise en charge et le suivi des patients en médecine de ville en France.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    16 mars 2026
    Reconduction
    Prévue
    Montant estimé
    260 000 (devise non précisée)
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • Le présent marché a pour objet de confier à un prestataire la fourniture de papeterie et l’impression de documents pour le compte de la Haute Autorité de santé (HAS).

    Avis de marché
    9 févr. 2026Avis n° 26-13647
    Voir les détails de l’avis 26-13647

    Le présent marché a pour objet de confier à un prestataire la fourniture de papeterie et l’impression de documents pour le compte de la Haute Autorité de santé (HAS).

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Fournitures
    Date limite indiquée dans l’avis
    11 mars 2026
    Reconduction
    Prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • Avis de marché public

    Attribution
    8 févr. 2026Avis n° 26-13535
    Voir les détails de l’avis 26-13535
    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Prévue
    Montant estimé
    510 000 (devise non précisée)
    Montant attribué
    510 000 (devise non précisée)
    Offres reçues
    2

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • LOT-0001

      Titulaire : AMET SANTE AU TRAVAIL

      Montant : 510 000 EUR

      Date du contrat : 1 janvier 2026

    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • Prestations d’externalisation du système de gestion des archives physiques et électroniques de la HAS et de conservation des archives électroniques

    Autre avis
    16 déc. 2025Avis n° 25-137472
    Voir les détails de l’avis 25-137472

    Prestations d’externalisation du système de gestion des archives physiques et électroniques de la HAS et de conservation des archives électroniques

    Procédure
    Procédure NC
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • PRESTATIONS DE FORMATIONS SUR L’EVALUATION CRITIQUE DE LA METHODOLOGIE, DES METHODES STATISTIQUES ET DE LA PERTINENCE DES ETUDES CLINIQUES POUR LE PERSONNEL DE LA HAUTE AUTORITE DE SANTE

    Attribution
    3 déc. 2025Avis n° 25-133455
    Voir les détails de l’avis 25-133455

    PRESTATIONS DE FORMATIONS SUR L’EVALUATION CRITIQUE DE LA METHODOLOGIE, DES METHODES STATISTIQUES ET DE LA PERTINENCE DES ETUDES CLINIQUES POUR LE PERSONNEL DE LA HAUTE AUTORITE DE SANTE

    Procédure
    Procédure NC
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Non prévue

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • Titulaire : Michel Cucherat

    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • Enquêtes et études

    Attribution
    12 oct. 2025Avis n° 25-112850
    Voir les détails de l’avis 25-112850

    Le présent accord-cadre non alloti a pour objet la réalisation d’enquêtes et d’études pouvant être qualitatives et/ou quantitatives, auprès du grand public, de sous-populations du grand public et de toutes populations spécifiques , afin d’éclairer certaines activités de la HAS. Le détail des prestations est précisé dans le cahier des charges technique et particulière (CCTP).

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Prévue
    Montant estimé
    800 000 (devise non précisée)
    Offres reçues
    8

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • LOT-0001

      Titulaire : Mantle France

      Date du contrat : 3 septembre 2025

    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • Le présent marché a pour objet des prestations de média training à destination du personnel de la Haute Autorité de santé (HAS).

    Avis de marché
    29 sept. 2025Avis n° 25-107648
    Voir les détails de l’avis 25-107648

    Le présent marché a pour objet des prestations de média training à destination du personnel de la Haute Autorité de santé (HAS).

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    31 octobre 2025
    Reconduction
    Prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • Développement d'un outil d'analyse des Verbatims de patients issus d'e-Satis

    Attribution
    3 août 2025Avis n° 25-88246
    Voir les détails de l’avis 25-88246

    Le marché a pour objet la maintenance applicative et le développement Web (Frontend) de nouvelles fonctionnalités d'une application d'analyse de résultats d'une enquête de satisfaction des patients hospitalisés. L'application utilise le traitement automatique du langage (TAL) pour analysera automatiquement les commentaires patients. La HAS a mis à disposition ce nouvel outil gratuitement aux établissements de santé depuis le mois de septembre 2024. Cet outil permet de restituer les résultats de l'enquête e-Satis aux établissements afin qu'ils puissent, entre autres, analyser les commentaires de leurs patients issus du dispositif national e-Satis.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Prévue
    Montant estimé
    99 000 (devise non précisée)
    Montant attribué
    99 000 (devise non précisée)
    Offres reçues
    10

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • LOT-0001

      Titulaire : CODDITY

      Montant : 99 000 EUR

      Date du contrat : 28 mai 2025

    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • PRESTATIONS DE CONSEILS JURIDIQUES, D'ASSISTANCE ET DE REPRESENTATION EN JUSTICE POUR LA HAUTE AUTORITE DE SANTE (HAS)

    Avis de marché
    27 juin 2025Avis n° 25-72545
    Voir les détails de l’avis 25-72545

    Le présent marché alloti a pour objet des prestations de conseil juridique, de défense et de représentation en justice dans les domaines du : - droit de la santé et des produits de santé, - droit du secteur social et médico-social, - droit de la fonction publique et droit du travail, - droit public général.

    Procédure
    Procédure Restreinte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    18 juillet 2025
    Reconduction
    Prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • service d’agence de voyages pour les agents les experts, ainsi que toute autre personne désignée par la HAS dont les frais de déplacements et d’hébergement professionnels sont pris en charge

    Avis de marché
    20 juin 2025Avis n° 25-68651
    Voir les détails de l’avis 25-68651

    Le présent marché a pour objet un service d’agence de voyages pour les agents (collaborateurs et membres du collège), les experts, ainsi que toute autre personne désignée par la Haute Autorité de santé (HAS) dont les frais de déplacements et d’hébergement professionnels sont pris en charge.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    28 juillet 2025
    Reconduction
    Prévue
    Montant estimé
    5 000 000 (devise non précisée)
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • PRESTATION DE TIERCE MAINTENANCE APPLICATIVE DE L'APPLICATION SPÉCIFIQUE DESTINÉE AU SUIVI DES DOSSIERS D'ÉVALUATION ET DE GUICHET DE LA HAUTE AUTORITÉ DE SANTÉ (EVAMED)

    Avis de marché
    19 juin 2025Avis n° 25-68020
    Voir les détails de l’avis 25-68020

    Le marché a pour objet la mise en oeuvre d'une prestation de tierce maintenance applicative (TMA) relative à l'application EVAMED destinée au suivi des dossiers d'évaluation et de guichet de la Haute Autorité de santé. Cette TMA inclut un volet de restructuration de l'outil EVAMED, avec un objectif de refonte fonctionnelle et technique progressive.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    18 juillet 2025
    Reconduction
    Prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

Et 112 avis supplémentaires

L’historique présente les avis disponibles dans BOAMP. Un même marché peut faire l’objet de plusieurs avis. La localisation indique celle de l’acheteur, pas nécessairement le lieu d’exécution des marchés.