DEPARTEMENT DU DOUBS

L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Le présent marché a pour objet l'accompagnement du Département du Doubs dans la définition d'un projet d'aménagement cyclable s'inscrivant dans une démarche de requalification d'un axe routier structurant à travers la réalisation d'une étude de conception. Ce tronçon s'inscrit dans le cadre de la liaison cyclable Morteau-Montbéliard et en constitue une section opérationnelle autonome, tout en participant à la continuité de l'itinéraire global. Le marché porte plus précisément sur la réalisation : - Des études d'Avant-Projet (AVP) ; - Des études de Projet (PRO) ; Ces études ont pour objectif de préciser les caractéristiques techniques de l'aménagement, d'en définir les conditions de réalisation et d'en établir le coût prévisionnel, en cohérence avec les orientations issues des études de faisabilité préalablement réalisées

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

29 septembre 2026

Reconduction

Non prévue

Montant estimé

65 000 (devise non précisée)

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prestations comprennent la location de petits matériels et d'engins de chantier sans chauffeur et, éventuellement, les transferts de ces matériels sur site

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

29 septembre 2026

Reconduction

Non prévue

Montant estimé

1 000 000 (devise non précisée)

Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les travaux consiste en une intervention sur l'infrastructure existante, sur sa section la plus chargée ; - RN57 entre le giratoire Malraux et l'échangeur RD437 : Mise à deux voies du sens entrant dans Pontarlier - RN57 - entrée sur le giratoire de la gare : Mise à deux voies Les travaux comprennent : Travaux préparatoires, Travaux de terrassement et de chaussées, Travaux de génie civil, Travaux de réseaux, Travaux d'équipements et de signalisation, Travaux en lien avec des parcelles privées

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

7 septembre 2026

Reconduction

Non prévue

Montant estimé

12 000 000 (devise non précisée)

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le délai global prévu pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 61,5 mois, réparti comme suit : - Période de préparation : 2 mois à compter de la date de l'ordre de service (OS) de commencement, - Délai d'exécution des travaux : 47,5 mois à compter de la date de l'OS de commencement, - Période de garantie de parfait achèvement de 12 mois. Il convient donc bien de prendre en compte la donnée de 61,5 mois en délai global (qui est défini au CCAP). La date du 07/12/2026 indiquée dans le présent avis correspond à une date prévisionnelle de notification du marché

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

22 septembre 2026

Reconduction

Non prévue

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Non prévue

Montant estimé

2 200 000 (devise non précisée)

Offres reçues

5

Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 7500000.0 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

15 septembre 2026

Reconduction

Non prévue

Montant estimé

7 500 000 (devise non précisée)

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

18 septembre 2026

Reconduction

Non prévue

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prestations concernent la fabrication et la mise en oeuvre de matériaux bitumineux coulés à froid avec fibres et une émulsion de bitume modifié avec des granulats 0/6, toutes fournitures comprises sur les routes départementales et les annexes du domaine public et privé du Département du Doubs. Ces matériaux mis en oeuvre disposeront d'un marquage CE avec obligation de résultat à un (1) an

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

16 septembre 2026

Reconduction

Non prévue

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

9 septembre 2026

Reconduction

Non prévue

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Reconduction

Non prévue

Montant estimé

5 000 000 (devise non précisée)

Offres reçues

4

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

14 septembre 2026

Reconduction

Non prévue

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché a pour objet l'acquisition de diverses fournitures alimentaires surgelées destinées aux besoins quotidiens des maîtresses de maison du Centre Départemental de l'Enfance et de la Famille. Les produits alimentaires doivent être de qualité et conformes aux normes sanitaires en vigueur. Le marché comprend notamment, mais sans s'y limiter, les catégories de produits surgelés suivantes : - Viandes et poissons - Fruits et légumes

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

3 septembre 2026

Reconduction

Non prévue

Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le délai global prévu pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 30 mois réparti comme suit : - Période de préparation : 1 mois pour le lot 2 TERRASSEMENT - VRD et 2 mois pour les autres lots, à compter de la date de l'OS de commencement de la période de préparation - Délai d'exécution des travaux : 16 mois pour le lot 2 TERRASSEMENT - VRD, et 14 mois pour les autres lots à compter de la date de l'ordre de service de commencement des travaux - Période de garantie de parfait d'achèvement de 12 mois

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

8 septembre 2026

Reconduction

Non prévue

Ce tronçon s'inscrit dans le cadre d'une la liaison cyclable plus vaste et inscrite au schéma cyclable départemental qui vise à relier Pontarlier et Vallorbe en Suisse. Il en constitue une section opérationnelle autonome, tout en participant à la continuité d'un itinéraire global dont la réalisation est envisagée de manière progressive. Le marché porte plus précisément sur la réalisation : - Des études d'Avant-Projet (AVP) ; - Des études de Projet (PRO) ; Ces études ont pour objectif de préciser les caractéristiques techniques de l'aménagement, d'en définir les conditions de réalisation et d'en établir le coût prévisionnel, en cohérence avec les orientations issues des études de faisabilité préalablement réalisées. Le titulaire devra également prendre en charge les études environnementales nécessaires à la réalisation du projet. À ce titre, il sera notamment chargé de la réalisation de la procédure d'examen au cas par cas, au sens de la réglementation environnementale en vigueur. En fonction des conclusions de cette procédure, il pourra être amené à approfondir certains volets environnementaux spécifiques (milieux naturels, zones humides, continuités écologiques, etc.) et à produire les études complémentaires requises. Par ailleurs, le titulaire pourra être mobilisé sur une mission complémentaire pour assurer une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage en matière foncière. Cette mission pourra comprendre, le cas échéant, l'identification des emprises foncières non maîtrisées et nécessaires au projet, l'analyse des contraintes foncières et la contribution à la définition d'une stratégie d'acquisition ou de maîtrise foncière adaptée

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

31 août 2026

Reconduction

Non prévue

Montant estimé

220 000 (devise non précisée)

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

21 août 2026

Reconduction

Non prévue

Montant estimé

4 000 000 (devise non précisée)

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande avec un montant maximum. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu du 27/10/2026 au 31/12/2029

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

24 août 2026

Reconduction

Non prévue

Montant estimé

900 000 (devise non précisée)

FOURNITURE LIVRAISON POSE ET DEPOSE DE SIGNALISATION VERTICALE PERMANENTE, TEMPORAIRE ET PLASTIQUE SUR LES ROUTES DEPARTEMENTALES DU DOUBS

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Non prévue

Montant estimé

3 600 000 (devise non précisée)

Offres reçues

5

Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les travaux consiste en une intervention sur l'infrastructure existante, sur sa section la plus chargée ; - RN57 entre le giratoire Malraux et l'échangeur RD437 : Mise à deux voies du sens entrant dans Pontarlier - RN57 - entrée sur le giratoire de la gare : Mise à deux voies Les travaux comprennent : Travaux préparatoires, Travaux de terrassement et de chaussées, Travaux de génie civil, Travaux de réseaux, Travaux d'équipements et de signalisation, Travaux en lien avec des parcelles privées

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

28 août 2026

Reconduction

Non prévue

Montant estimé

12 000 000 (devise non précisée)

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Missions de prélèvements et analyses annuels en vue de la recherche de légionelles dans les bâtiments départementaux (hors collèges) ainsi que de prélèvements et analyses ponctuels dans les bâtiments départementaux (y compris les collèges)

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

16 juillet 2026

Reconduction

Non prévue

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

2 juillet 2026

Reconduction

Non prévue

Montant estimé

2 200 000 (devise non précisée)