Commune de Saint-Etienne-De-Chigny

Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une période initiale de 2 ans renouvelable 1 fois. La durée totale de l'accord-cadre est de 4 ans Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Concernant les lots 1 et 2 l'attribution des lots est réduite à un lot maximum par candidat. Un même candidat ne pourra pas à la fois être titulaire du Lot 1 et 2. Les candidats justifieront dans leur offre les motifs du choix des lots 1 et/ ou 2. Les montants estimatifs indiqués pour chaque sont indicatifs. les montants maximums HT pour la durée initiale ( 2 ans) de l'accord-cadre sont les suivants: Lot 1 : 200 000 euro(s) HT Lot2: 200 000 euro(s) HT LOT3: 90 000 euro(s) HT Lot 4: 120 000 euro(s) HT Lot 5: 30 000 euro(s) HT Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Le montant Maximum HT de l'accord-cadre toute période confondu (4 ans) est 1 280 000 euro(s) HT

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Montant estimé

1 280 000 (devise non précisée)

Offres reçues

22

Tours Métropole Val de Loire souhaite valoriser financièrement les opérations éligibles aux certificats d'économies d'énergie (CEE). L'acheteur a fait le choix d'établir un partenariat avec une autre personne morale pour obtenir une participation financière en l'échange de la cession du droit de réclamer les CEE au titre des actions engagées. Dans ce cas, la charge administrative liée à la gestion des certificats ne reposera plus sur la Collectivité mais sur son partenaire. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Consultation lancée par un groupement de commandes dont Tours Métropole Val de Loire est désignée coordinatrice. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les candidats s'engagent dans le versement d'une contrepartie financière plancher prévue dans l'acte d'engagement, versée selon les modalités prévues au cahier des clauses techniques particulières

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Offres reçues

7

Tours Métropole Val de Loire souhaite valoriser financièrement les opérations éligibles aux certificats d'économies d'énergie (CEE). L'acheteur a fait le choix d'établir un partenariat avec une autre personne morale pour obtenir une participation financière en l'échange de la cession du droit de réclamer les CEE au titre des actions engagées. Dans ce cas, la charge administrative liée à la gestion des certificats ne reposera plus sur la Collectivité mais sur son partenaire. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Consultation lancée par un groupement de commandes dont Tours Métropole Val de Loire est désignée coordinatrice. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les candidats s'engagent dans le versement d'une contrepartie financière plancher prévue dans l'acte d'engagement, versée selon les modalités prévues au cahier des clauses techniques particulières

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

20 février 2026

Reconduction

Prévue

Tours Métropole Val de Loire souhaite valoriser financièrement les opérations éligibles aux certificats d'économies d'énergie (CEE). L'acheteur a fait le choix d'établir un partenariat avec une autre personne morale pour obtenir une participation financière en l'échange de la cession du droit de réclamer les CEE au titre des actions engagées. Dans ce cas, la charge administrative liée à la gestion des certificats ne reposera plus sur la Collectivité mais sur son partenaire. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Consultation lancée par un groupement de commandes dont Tours Métropole Val de Loire est désignée coordinatrice. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les candidats s'engagent dans le versement d'une contrepartie financière plancher prévue dans l'acte d'engagement, versée selon les modalités prévues au cahier des clauses techniques particulières

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

10 février 2026

Reconduction

Prévue

Tours Métropole Val de Loire souhaite valoriser financièrement les opérations éligibles aux certificats d'économies d'énergie (CEE). L'acheteur a fait le choix d'établir un partenariat avec une autre personne morale pour obtenir une participation financière en l'échange de la cession du droit de réclamer les CEE au titre des actions engagées. Dans ce cas, la charge administrative liée à la gestion des certificats ne reposera plus sur la Collectivité mais sur son partenaire. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Consultation lancée par un groupement de commandes dont Tours Métropole Val de Loire est désignée coordinatrice. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les candidats s'engagent dans le versement d'une contrepartie financière plancher prévue dans l'acte d'engagement, versée selon les modalités prévues au cahier des clauses techniques particulières

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

10 février 2026

Reconduction

Prévue

Le présent Accord-Cadre a pour objet de définir les termes et conditions pour la fourniture et l'acheminement d'électricité et de gaz naturel alimentant les points de livraison du groupement de commandes et la fourniture de services associés. Consultation lancée par un groupement de commandes dont le coordonnateur est Tours Métropole val de Loire.. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les seuils maximums sont exprimés en en GWh pour chaque lots au sein des documents de la consultation. Lot 1 estimation quantité pour l'année 2026 : 79 152 MWh Lot 2 estimation quantité pour l'année 2026 : 20 924 MWh Lot 3 estimation quantité pour l'année 2026 : 5 210 MWh Lot 4 estimation quantité pour l'année 2026 : 15 355 MWh Les prestations sont réglées par des prix unitaires en fonction de la consommation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le règlement de consultation définit les critères de sélection des offres

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Non prévue

Offres reçues

5

Le présent Accord-Cadre a pour objet de définir les termes et conditions pour la fourniture et l'acheminement d'électricité et de gaz naturel alimentant les points de livraison du groupement de commandes et la fourniture de services associés. Consultation lancée par un groupement de commandes dont le coordonnateur est Tours Métropole val de Loire.. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les seuils maximums sont exprimés en en GWh pour chaque lots au sein des documents de la consultation. Lot 1 estimation quantité pour l'année 2026 : 79 152 MWh Lot 2 estimation quantité pour l'année 2026 : 20 924 MWh Lot 3 estimation quantité pour l'année 2026 : 5 210 MWh Lot 4 estimation quantité pour l'année 2026 : 15 355 MWh Les prestations sont réglées par des prix unitaires en fonction de la consommation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le règlement de consultation définit les critères de sélection des offres

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

22 juillet 2025

Reconduction

Non prévue

Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une période initiale de 2 ans renouvelable 1 fois. La durée totale de l'accord-cadre est de 4 ans Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Concernant les lots 1 et 2 l'attribution des lots est réduite à un lot maximum par candidat. Un même candidat ne pourra pas à la fois être titulaire du Lot 1 et 2. Les candidats justifieront dans leur offre les motifs du choix des lots 1 et/ ou 2. Les montants estimatifs indiqués pour chaque sont indicatifs. les montants maximums HT pour la durée initiale ( 2 ans) de l'accord-cadre sont les suivants: Lot 1 : 200 000 euro(s) HT Lot2: 200 000 euro(s) HT LOT3: 90 000 euro(s) HT Lot 4: 120 000 euro(s) HT Lot 5: 30 000 euro(s) HT Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Le montant Maximum HT de l'accord-cadre toute période confondu (4 ans) est 1 280 000 euro(s) HT

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

1 août 2025

Reconduction

Prévue

Montant estimé

1 280 000 (devise non précisée)

Le présent Accord-Cadre a pour objet de définir les termes et conditions pour la fourniture et l'acheminement d'électricité et de gaz naturel alimentant les points de livraison du groupement de commandes et la fourniture de services associés. Consultation lancée par un groupement de commandes dont le coordonnateur est Tours Métropole val de Loire.. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les seuils maximums sont exprimés en en GWh pour chaque lots au sein des documents de la consultation. Lot 1 estimation quantité pour l'année 2026 : 79 152 MWh Lot 2 estimation quantité pour l'année 2026 : 20 924 MWh Lot 3 estimation quantité pour l'année 2026 : 5 210 MWh Lot 4 estimation quantité pour l'année 2026 : 15 355 MWh Les prestations sont réglées par des prix unitaires en fonction de la consommation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le règlement de consultation définit les critères de sélection des offres

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

22 juillet 2025

Reconduction

Non prévue

Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une période initiale de 2 ans renouvelable 1 fois. La durée totale de l'accord-cadre est de 4 ans Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Concernant les lots 1 et 2 l'attribution des lots est réduite à un lot maximum par candidat. Un même candidat ne pourra pas à la fois être titulaire du Lot 1 et 2. Les candidats justifieront dans leur offre les motifs du choix des lots 1 et/ ou 2. Les montants estimatifs indiqués pour chaque sont indicatifs. les montants maximums HT pour la durée initiale ( 2 ans) de l'accord-cadre sont les suivants: Lot 1 : 200 000 euro(s) HT Lot2: 200 000 euro(s) HT LOT3: 90 000 euro(s) HT Lot 4: 120 000 euro(s) HT Lot 5: 30 000 euro(s) HT Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Le montant Maximum HT de l'accord-cadre toute période confondu (4 ans) est 1 280 000 euro(s) HT

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

11 juillet 2025

Reconduction

Prévue

Montant estimé

1 280 000 (devise non précisée)

La date de commencement de l'accord-cadre indiquée dans le présent avis (1er avril 2025) n'est qu'une date estimative. La communication de cette date estimée n'emporte aucune valeur contractuelle. L'accord-cadre débute à compter de sa date de notification jusqu'au 22 juin 2026 (période initiale). A la suite de cette période initiale, une reconduction est menée dans les conditions prévues à l'article 4 du Cahier des clauses administratives particulières (CCAP). La consultation est lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. L'accord-cadre porte sur les tailles mécanisées de haies de Tours Métropole Val de Loire et des collectivités membres du groupement de commandes. La liste des membres du groupement de commande figure au Cahier des clauses administratives particulières (CCAP). L'accord-cadre fixe un montant maximum à 80 000,00 euro(s) HT pour sa période de validité totale (40 000,00 euro(s) HT pour la période initiale et 40 000,00 euro(s) HT pour la période de reconduction). Cette valeur ne représente pas un montant à atteindre, elle a été définie pour être en capacité de prendre en compte tous les aléas pouvant intervenir pendant la période de validité de l'accord-cadre. L'accord-cadre est mono-attributaire,. Il met en oeuvre des prestations de service

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Offres reçues

4

La date de commencement de l'accord-cadre indiquée dans le présent avis (1er avril 2025) n'est qu'une date estimative. La communication de cette date estimée n'emporte aucune valeur contractuelle. L'accord-cadre débute à compter de sa date de notification jusqu'au 22 juin 2026 (période initiale). A la suite de cette période initiale, une reconduction est menée dans les conditions prévues à l'article 4 du Cahier des clauses administratives particulières (CCAP). La consultation est lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. L'accord-cadre porte sur les tailles mécanisées de haies de Tours Métropole Val de Loire et des collectivités membres du groupement de commandes. La liste des membres du groupement de commande figure au Cahier des clauses administratives particulières (CCAP). L'accord-cadre fixe un montant maximum à 80 000,00 euro(s) HT pour sa période de validité totale (40 000,00 euro(s) HT pour la période initiale et 40 000,00 euro(s) HT pour la période de reconduction). Cette valeur ne représente pas un montant à atteindre, elle a été définie pour être en capacité de prendre en compte tous les aléas pouvant intervenir pendant la période de validité de l'accord-cadre. L'accord-cadre est mono-attributaire,. Il met en oeuvre des prestations de service

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

10 février 2025

Reconduction

Prévue

La consultation porte sur la réalisation : - De simulations énergétiques dynamiques avec préconisations permettant de répondre aux objectifs du décret tertiaire, et d'améliorer le confort estival dans les bâtiments existants des collectivités ; - D'étude de faisabilité En R sur des bâtiments ou groupements de bâtiment permettant de dimensionner les solutions biomasse ou géothermie et de comparer vis-à-vis d'une solution de référence ; - D'étude sur la qualité de l'air intérieur dans les bâtiments communaux. - La réalisation de diagnostic de performance énergétique (DPE) réglementaire L'accord-cadre avec maximum est conclu pour une période initiale de 2 ans renouvelable 1 fois. La durée totale de l'accord-cadre est de 4 ans, période de reconduction comprise. La date de début renseignée, est indicative. l'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification. Les prestations pour chaque étude débuteront à compter de la date d'émission du bon du commande prescrivant le début des prestations de l'étude concernée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les candidats peuvent proposer une offre pour tous les lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Une restriction dans l'attribution des lots est appliquée pour les lots 1 et 2 (Un même candidat ne pourra pas à la fois être titulaire du Lot 1 et 2. Les candidats qui proposeront des offres sur les lots 1 et 2, justifieront dans leur offre les motifs du choix des lots 1 et/ ou 2). Les montants estimatifs indiqués sont les montant maximum de l'accord cadre. Il sont repartis comme suit pour la totalité des périodes de reconduction. Lot(s) 0 1 Étude énergétique - Simulation Énergétique Dynamique (SED) - Métropole de Tours (hors Ville de Tours) 180 000 euro(s) Maximum HT sur 2 ans 360 000, 00 euro(s) Maximum HT sur 4 ans 0 2 Étude énergétique - Simulation Energétique Dynamique (SED) - Ville de Tours 180 000 euro(s) Maximum HT sur 2 ans soit 360 000, 00 euro(s) Maximum HT sur 4 ans 03 Études de faisabilité Énergie renouvelable (Biomasse, Géothermie et solaire thermique) 90 000 euro(s) Maximum HT sur 2 ans soit 180 000, 00 euro(s) Maximum HT sur 4 ans 04 Étude Qualité de l'Air Intérieur (QAI) 120 000 euro(s) Maximum HT sur 2 ans soit 240 000, 00 euro(s) Maximum HT sur 4 ans 0 5 Diagnostic de performance énergétique (DPE) 30 000 euro(s) Maximum HT sur 2 ans soit 60 000, 00 euro(s) Maximum HT sur 4 ans

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

20 janvier 2025

Reconduction

Prévue

Montant estimé

1 200 000 (devise non précisée)

Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Ces sites sont pour l'essentiel sur le territoire de Tours Métropole Val de Loire. Une petite partie d'entre eux se trouve à l'extérieur de l'agglomération tourangelle en particulier sur la commune de Larçay, et une autre dans le parc d'Azay-le-Ferron dans l'Indre

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Montant estimé

800 000 (devise non précisée)

Offres reçues

4

Montant total TTC maximum pour la durée totale du contrat est de : 13 390 650 Euro(s) TTC Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Prévue

Montant estimé

13 390 650 (devise non précisée)

Montant attribué

9 260 000 (devise non précisée)

Offres reçues

3

Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Ces sites sont pour l'essentiel sur le territoire de Tours Métropole Val de Loire. Une petite partie d'entre eux se trouve à l'extérieur de l'agglomération tourangelle en particulier sur la commune de Larçay, et une autre dans le parc d'Azay-le-Ferron dans l'Indre

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

24 juin 2024

Reconduction

Prévue

Montant estimé

800 000 (devise non précisée)

Montant total TTC maximum pour la durée totale du contrat est de : 13 390 650 Euro(s) TTC Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

19 mars 2024

Reconduction

Prévue

Montant estimé

13 390 650 (devise non précisée)