COMMUNE DE DOUZY

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Historique des marchés

4

Les consultations précédentes, leurs attributions et les avis associés.

  • souscription de contrats d'assurance

    Attribution
    9 févr. 2023Avis n° 23-18168
    Voir les détails de l’avis 23-18168

    Souscription et gestion de prestations de services d’assurances (6 lots) pour la période 2023-2026

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Référence du marché
    AO ASS 2022
    Reconduction
    Non prévue
    Offres reçues
    3

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • Lot 04 · PROTECTION JURIDIQUE DE LA COLLECTIVITE

      Titulaire : 2C COURTAGE

      Montant : 414 EUR

      Date du contrat : 14 décembre 2022

    • Lot 03 · ASSURANCE VEHICULES ET RISQUES ANNEXES

      Titulaire : SMACL ASSURANCES

      Montant : 1 767,22 EUR

      Date du contrat : 15 décembre 2022

    • Lot 02 · RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES ANNEXES

      Titulaire : SMACL ASSURANCES

      Montant : 1 772,9 EUR

      Date du contrat : 15 décembre 2022

    • Lot 01 · DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES

      Titulaire : CIADE

      Montant : 12 772 EUR

      Date du contrat : 14 décembre 2022

    • Lot 06 · RISQUES STATUTAIRES DES AGENTS

      Titulaire : SMACL ASSURANCES

      Montant : 17 584,03 EUR

      Date du contrat : 15 décembre 2022

    Les cinq premières attributions sont présentées ici. Consultez l’avis source pour la suite.

    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • souscription de contrats d'assurance

    Avis de marché
    23 sept. 2022Avis n° 22-126760
    Voir les détails de l’avis 22-126760

    souscription et la gestion de prestations de services d'assurances (6 lots) pour la période 2023-2026

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Référence du marché
    AO ASS 2022
    Durée
    48 mois
    Reconduction
    Non prévue
    Montant estimé
    200 000 (devise non précisée)
    Montant attribué
    200 000 (devise non précisée)
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  • delegation du service public d'assainissement collectif

    Avis de marché
    28 juil. 2016Avis n° 16-112744
    Voir les détails de l’avis 16-112744

    Le délégataire aura la charge d’assurer :Assiette de la redevance assainissement : 65 871 m3 en 2014Nombre d’abonnés : 775 en 2014Usine de dépollution : Néant (rejet dans STEP de Bazeilles).Poste de relèvement : 118 286 ml réseaux eaux usées et 272 regards7 297 ml réseaux eaux pluviales et 172 regards1 379 ml refoulement8 022 ml réseaux unitaires et 224 regards +1 Déversoir d’Orages292 grilles avaloirs

    Procédure
    Procédure NC
    Nature du marché
    Services
    Référence du marché
    DSP ASSAINISSEMENT 2016
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • delegation du service public de production et de distribution d'eau potable

    Avis de marché
    28 juil. 2016Avis n° 16-112743
    Voir les détails de l’avis 16-112743

    Le délégataire aura la charge d’assurer :1 installation de production : source de la Jonquette à Douzy1 réservoir d’une capacité de 600 m3Longueur du réseau : 26 676 ml Nombre d’abonnés : 806 Branchements : 745 dont 0 branchements plombs Compteurs : 819Volume produit en 2015 : 142 742 m3 (118 145 m3 en 2014 )Volume consommé en 2015 : 79 143 m3 (71 257 m3 en 2014)Volume vendu à la commune de Rubécourt et Lamécourt en 2015 : 10 188 m3 (7 846 m3 en 2014)Rendement de réseau : 62,60 % en 2014 (68,20 % en 2014)Indice Linéaire de perte : 7,34 en 2014 (5,09 en 2014)OPTION : Relève à distance des compteurs

    Procédure
    Procédure NC
    Nature du marché
    Services
    Référence du marché
    DSP EAU 2016
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

L’historique présente les avis disponibles dans BOAMP. Un même marché peut faire l’objet de plusieurs avis. La localisation indique celle de l’acheteur, pas nécessairement le lieu d’exécution des marchés.