COMMUNE DE DOUZY
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Souscription et gestion de contrats d’assurance
Répondre avant le 22 oct. 2026Publié le 23 sept. 2026
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Historique des marchés
4Les consultations précédentes, leurs attributions et les avis associés.
souscription de contrats d'assurance
Attribution9 févr. 2023Avis n° 23-18168Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 23-18168
Souscription et gestion de prestations de services dassurances (6 lots) pour la période 2023-2026
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Référence du marché
- AO ASS 2022
- Reconduction
- Non prévue
- Offres reçues
- 3
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
Lot 04 · PROTECTION JURIDIQUE DE LA COLLECTIVITE
Titulaire : 2C COURTAGE
Montant : 414 EUR
Date du contrat : 14 décembre 2022
Lot 03 · ASSURANCE VEHICULES ET RISQUES ANNEXES
Titulaire : SMACL ASSURANCES
Montant : 1 767,22 EUR
Date du contrat : 15 décembre 2022
Lot 02 · RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES ANNEXES
Titulaire : SMACL ASSURANCES
Montant : 1 772,9 EUR
Date du contrat : 15 décembre 2022
Lot 01 · DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES
Titulaire : CIADE
Montant : 12 772 EUR
Date du contrat : 14 décembre 2022
Lot 06 · RISQUES STATUTAIRES DES AGENTS
Titulaire : SMACL ASSURANCES
Montant : 17 584,03 EUR
Date du contrat : 15 décembre 2022
Les cinq premières attributions sont présentées ici. Consultez l’avis source pour la suite.
souscription de contrats d'assurance
Avis de marché23 sept. 2022Avis n° 22-126760Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 22-126760
souscription et la gestion de prestations de services d'assurances (6 lots) pour la période 2023-2026
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Référence du marché
- AO ASS 2022
- Durée
- 48 mois
- Reconduction
- Non prévue
- Montant estimé
- 200 000 (devise non précisée)
- Montant attribué
- 200 000 (devise non précisée)
delegation du service public d'assainissement collectif
Avis de marché28 juil. 2016Avis n° 16-112744Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 16-112744
Le délégataire aura la charge dassurer :Assiette de la redevance assainissement : 65 871 m3 en 2014Nombre dabonnés : 775 en 2014Usine de dépollution : Néant (rejet dans STEP de Bazeilles).Poste de relèvement : 118 286 ml réseaux eaux usées et 272 regards7 297 ml réseaux eaux pluviales et 172 regards1 379 ml refoulement8 022 ml réseaux unitaires et 224 regards +1 Déversoir dOrages292 grilles avaloirs
- Procédure
- Procédure NC
- Nature du marché
- Services
- Référence du marché
- DSP ASSAINISSEMENT 2016
- Reconduction
- Non prévue
delegation du service public de production et de distribution d'eau potable
Avis de marché28 juil. 2016Avis n° 16-112743Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 16-112743
Le délégataire aura la charge dassurer :1 installation de production : source de la Jonquette à Douzy1 réservoir dune capacité de 600 m3Longueur du réseau : 26 676 ml Nombre dabonnés : 806 Branchements : 745 dont 0 branchements plombs Compteurs : 819Volume produit en 2015 : 142 742 m3 (118 145 m3 en 2014 )Volume consommé en 2015 : 79 143 m3 (71 257 m3 en 2014)Volume vendu à la commune de Rubécourt et Lamécourt en 2015 : 10 188 m3 (7 846 m3 en 2014)Rendement de réseau : 62,60 % en 2014 (68,20 % en 2014)Indice Linéaire de perte : 7,34 en 2014 (5,09 en 2014)OPTION : Relève à distance des compteurs
- Procédure
- Procédure NC
- Nature du marché
- Services
- Référence du marché
- DSP EAU 2016
- Reconduction
- Non prévue
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