COMMUNE DE CLUSES

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Historique des marchés

144

Les consultations précédentes, leurs attributions et les avis associés.

  • Conception, installation, maintenance et démontage d'un BMX Freestyle Park

    Avis de marché
    5 juil. 2026Avis n° 26-66641
    Voir les détails de l’avis 26-66641

    Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Ces prestations s'inscrivent dans le cadre des épreuves de BMX Freestyle Park et Flatland des Championnats du Monde de Cyclisme qui se dérouleront en Haute-Savoie en août/septembre 2027

    Procédure
    Procédure Négociée
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    4 août 2026
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Marché d'exploitation des installations de génie climatique des bâtiments communaux et intercommunaux

    Avis de marché
    15 mars 2026Avis n° 26-26529
    Voir les détails de l’avis 26-26529

    Consultation lancée par un groupement de commandes. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    17 avril 2026
    Reconduction
    Prévue
    Montant estimé
    5 680 000 (devise non précisée)
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Entretien des espaces verts

    Avis de marché
    11 mars 2026Avis n° 26-24252
    Voir les détails de l’avis 26-24252

    La présente consultation concerne l'exécution des prestations de taille et d'élagage des végétaux, de fauchage et tonte des espaces verts pour une partie des espaces verts de la ville de Cluses. Le présent accord-cadre avec maximum, est décomposé en quatre lots. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    10 avril 2026
    Reconduction
    Prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Conception, réalisation et exploitation-maintenance du Médipôle 2

    Avis de marché
    30 janv. 2026Avis n° 26-9720
    Voir les détails de l’avis 26-9720

    La présente consultation vise à confier un marché global de performance ayant pour objet la conception, la réalisation et l'exploitation-maintenance du Médipôle 2, sur le territoire de la Commune de Cluses, en application de l'article L. 2171-3 du code de la commande publique. Ce marché est passé dans le cadre d'un groupement de commandes qui rassemble la Commune de Cluses, les Hôpitaux Pays du Mont-Blanc (HPMB) et l'Imagerie Médicale des Deux Provinces (IM2P). La procédure retenue est le dialogue compétitif. Le nombre de candidats admis au dialogue sera de trois au maximum. La durée globale du marché est estimée à 82 mois et se compose des deux phases suivantes : -Une phase de conception-réalisation qui débute à la date de prise d'effet du contrat et s'achève à la date effective de réception des travaux conformément au contrat. La durée estimée de la phase de conception-réalisation est de 22 mois. -Une phase d'exploitation-maintenance qui débute à la prise en charge des installations techniques par le titulaire dans les conditions du contrat. La durée fixe de la phase d'exploitation-maintenance est de 5 ans. Chaque candidat qui aura remis une offre répondant aux exigences de la consultation recevra une indemnité, dans les conditions et limites du règlement de la consultation. La procédure de consultation fera intervenir un jury ainsi qu'une commission d'appel d'offres. Toutes les précisions utiles aux candidats pour la remise de leur candidature et de leurs offres figurent au règlement de la consultation

    Procédure
    Procédure Dialogue compétitif
    Nature du marché
    Travaux
    Date limite indiquée dans l’avis
    2 mars 2026
    Reconduction
    Non prévue
    Montant estimé
    9 500 000 (devise non précisée)
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  • Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les services enfance-jeunesse et la petite enfance

    Avis de marché
    27 juil. 2025Avis n° 25-85825
    Voir les détails de l’avis 25-85825

    La présente consultation concerne la fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les services enfance-jeunesse et la petite enfance. L'accord-cadre à bons de commande, s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Commune de Cluses - Centre Communal d'Action Sociale de Cluses - Commune Le Reposoir - Commune de Mont-Saxonnex - Commune de Nancy-sur-Cluses - Commune de Saint-Sigismond Le coordonnateur du groupement de commandes est la Commune de Cluses

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    12 septembre 2025
    Reconduction
    Prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Achat de fournitures scolaires, pédagogiques, librairie scolaire et autres livres

    Attribution
    17 juil. 2025Avis n° 25-80733
    Voir les détails de l’avis 25-80733

    Le présent accord-cadre à bons de commandes décomposé en deux lots concerne l'achat de fournitures scolaires, pédagogiques, librairie scolaire et autres livres

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Fournitures
    Reconduction
    Prévue
    Offres reçues
    0

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • LOT-0002

      Titulaire : Librairie Laique

      Montant : 17 000 EUR

      Date du contrat : 7 juillet 2025

    • LOT-0001

      Titulaire : SA LIBRAIRIE BIRMANN

      Montant : 65 000 EUR

      Date du contrat : 20 juin 2025

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  • Transformation d'un terrain de football en gazon synthétique au stade des Esserts

    Rectificatif
    16 juin 2025Avis n° 25-67041
    Voir les détails de l’avis 25-67041

    Transformation d'un terrain de football en gazon synthétique au stade des Esserts

    Procédure
    Procédure NC
    Nature du marché
    Travaux
    Reconduction
    Non prévue
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  • Transformation d'un terrain de football en gazon synthétique au stade des Esserts

    Avis de marché
    23 mai 2025Avis n° 25-58839
    Voir les détails de l’avis 25-58839

    La présente consultation concerne les travaux de transformation d'un terrain de football en gazon synthétique au stade des Esserts à Cluses (74). Les candidats ont l'obligation de répondre à la solution de base et devront faire une proposition pour une variante exigée concernant le remplissage en rafle de maïs. Les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour des prestations supplémentaires éventuelles (PSE). PSE1 : remplacement des abris

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Travaux
    Date limite indiquée dans l’avis
    16 juin 2025
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Achat de fournitures scolaires, pédagogiques, librairie scolaire et autres livres

    Avis de marché
    26 févr. 2025Avis n° 25-21413
    Voir les détails de l’avis 25-21413

    Le présent accord-cadre à bons de commandes décomposé en deux lots concerne l'achat de fournitures scolaires, pédagogiques, librairie scolaire et autres livres

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Fournitures
    Date limite indiquée dans l’avis
    24 mars 2025
    Reconduction
    Prévue
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  • Services d'assurances pour le groupement de commandes constitué entre la commune de CLUSES et le CCAS de la ville de CLUSES

    Attribution
    22 janv. 2025Avis n° 25-7221
    Voir les détails de l’avis 25-7221

    La présente consultation concerne la souscription des contrats d'assurances du groupement de commandes constitué entre la commune de CLUSES et le CCAS de la ville de CLUSES. La commune de CLUSES est le coordonnateur du groupement de commandes. Le marché est décomposé de 3 lots concernant les deux membres du groupement de commmandes

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Non prévue
    Montant attribué
    544 750,72 (devise non précisée)
    Offres reçues
    1

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • LOT-0003

      Titulaire : BEAH

      Date du contrat : 23 décembre 2024

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  • Services d'assurances pour le groupement de commandes constitué entre la commune de CLUSES et le CCAS de la ville de CLUSES

    Avis de marché
    17 oct. 2024Avis n° 24-117809
    Voir les détails de l’avis 24-117809

    La présente consultation concerne la souscription des contrats d'assurances du groupement de commandes constitué entre la commune de CLUSES et le CCAS de la ville de CLUSES. La commune de CLUSES est le coordonnateur du groupement de commandes. Le marché est décomposé de 3 lots concernant les deux membres du groupement de commmandes

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    18 novembre 2024
    Reconduction
    Non prévue
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  • Conseil juridique, assistance et représentation en justice

    Attribution
    4 sept. 2024Avis n° 24-99965
    Voir les détails de l’avis 24-99965

    Le présent accord-cadre est lancé en groupement de commandes avec la commune de Cluses (coordonnateur) et le CCAS de la ville de Cluses. La consultation a pour objet de fournir des prestations d'accompagnement et d'assistance dans le cadre de questions juridiques afférentes à une procédure contentieuse, précontentieuse ou potentiellement contentieuse

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Prévue
    Montant attribué
    400 000 (devise non précisée)
    Offres reçues
    13

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • LOT-0002

      Titulaire : Cabinet d'Avocats Philippe PETIT & Associés

      Montant : 120 000 EUR

      Date du contrat : 13 août 2024

    • LOT-0001

      Titulaire : Cabinet d'Avocats Philippe PETIT & Associés

      Montant : 280 000 EUR

      Date du contrat : 13 août 2024

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  • Prestations d'hydrocurage

    Attribution
    12 juil. 2024Avis n° 24-81139
    Voir les détails de l’avis 24-81139

    Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La valeur estimée correspond au montant maximum de l'accord-cadre sur la totalité des périodes de reconduction et tout acheteur confondu

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Prévue
    Montant estimé
    332 000 (devise non précisée)
    Montant attribué
    332 000 (devise non précisée)
    Offres reçues
    3

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • LOT-0000

      Titulaire : ARVE ALPES ASSAINISSEMENT

      Montant : 100 000 EUR

      Date du contrat : 28 juin 2024

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  • Services d'assurances pour la Commune de Cluses

    Attribution
    6 janv. 2024Avis n° 24-1286
    Voir les détails de l’avis 24-1286

    Souscription des contrats d'assurance pour la commune de Cluses.Lot 1 : Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Lot 2 : Assurance des responsabilités et des risques annexes

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Référence du marché
    S-Pf-2023-10
    Reconduction
    Non prévue
    Offres reçues
    2

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • Lot 1 · Assurance des dommages aux biens et des risques annexes

      Titulaire : Groupama Rhone Alpes Auvergne

      Montant : 361 436,7 EUR

      Date du contrat : 31 décembre 2023

    • Lot 2 · Assurance des responsabilités et des risques annexes

      Titulaire : PARIS NORD ASSURANCES SERVICES

      Montant : 98 445,45 EUR

      Date du contrat : 31 décembre 2023

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  • Conseil juridique, assistance et représentation en justice

    Avis de marché
    30 déc. 2023Avis n° 23-180842
    Voir les détails de l’avis 23-180842

    Le présent accord-cadre est lancé en groupement de commandes avec la commune de Cluses (coordonnateur) et le Ccas de la ville de Cluses.La consultation a pour objet de fournir des prestations d'accompagnement et d'assistance dans le cadre de questions juridiques afférentes à une procédure contentieuse, précontentieuse ou potentiellement contentieuse

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Référence du marché
    S-Pa-2023-09
    Durée
    48 mois
    Reconduction
    Prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Services d'assurances pour la commune de Cluses

    Avis de marché
    9 nov. 2023Avis n° 23-156212
    Voir les détails de l’avis 23-156212

    Souscription des contrats d'assurance pour la commune de Cluses.Lot 1 : Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Lot 2 : Assurance des responsabilités et des risques annexes

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Référence du marché
    S-Pf-2023-10
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Travaux d'aménagement et d'entretien de voirie et réseaux divers

    Avis de marché
    10 juil. 2023Avis n° 23-97341
    Voir les détails de l’avis 23-97341

    Accord-cadre multi-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande pour la réalisation de travaux d'aménagement et d'entretien de voirie et réseaux divers, sur les territoires communaux de Cluses et du Mont-Saxonnex.La durée de la période initiale est de 12 mois. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Travaux
    Date limite indiquée dans l’avis
    1 août 2023
    Reconduction
    Prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Travaux d'Aménagement d'un Tourne à Gauche sur l'Avenue André Gaillard - Cluses

    Avis de marché
    5 déc. 2022Avis n° 22-160872
    Voir les détails de l’avis 22-160872

    Travaux d'Aménagement d'un Tourne à Gauche sur l'Avenue André Gaillard - Cluses

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Travaux
    Date limite indiquée dans l’avis
    27 janvier 2023
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Rénovation des réservoirs des Fontaines - lots 1 et 2

    Avis de marché
    7 sept. 2022Avis n° 22-120491
    Voir les détails de l’avis 22-120491

    Marché relancé pour les lots 1 et 2 suite à infructuosité de la consultation précédente pour ces 2 lots (22v08t00)

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Travaux
    Date limite indiquée dans l’avis
    25 octobre 2022
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Entretien Des Espaces Verts

    Attribution
    12 août 2022Avis n° 22-110893
    Voir les détails de l’avis 22-110893

    L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Référence du marché
    22v05s00
    Reconduction
    Prévue
    Offres reçues
    3

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • Lot 05 · Tonte quartiers de Messy,des Villages et des Ewües

      Titulaire : Tarvel

      Montant : 120 000 EUR

      Date du contrat : 8 août 2022

    • Lot 02 · Taille

      Titulaire : MILLET PAYSAGE ENVIRONNEMENT

      Montant : 160 000 EUR

      Date du contrat : 8 août 2022

    • Lot 04 · Tonte quartier de la Sardagne

      Titulaire : NATUR' DECOR

      Montant : 240 000 EUR

      Date du contrat : 8 août 2022

    • Lot 03 · Tonte quartier du Centre-Ville

      Titulaire : Tarvel

      Montant : 120 000 EUR

      Date du contrat : 8 août 2022

    • Lot 06 · Haies

      Titulaire : Tarvel

      Montant : 40 000 EUR

      Date du contrat : 8 août 2022

    Les cinq premières attributions sont présentées ici. Consultez l’avis source pour la suite.

    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

Et 124 avis supplémentaires

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