LE HAVRE SEINE METROPOLE

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

14 octobre 2026

Reconduction

Non prévue

- La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre mono attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes : Montant minimum H.T. : 0 euro(s) / Montant maximum H.T. : 750 000 euro(s) . Les montants indiqués s'appliquent à l'ensemble de la durée d'exécution du marché

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

21 septembre 2026

Reconduction

Non prévue

* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La présente consultation est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert par application des articles L.2124-1, R2124-2, R2161-2 à R2161-5 et R2162-1 à R2161-6 du code de la commande publique. * Forme du contrat Cf article 2-3 du RC: Les prestations donnent lieu à l'établissement d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, conformément à l'article R2162.4 du code de la commande publique sans minimum et avec un montant maximum. * Forme juridique de l'attributaire Cf article 3-4 du RC: Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

25 septembre 2026

Reconduction

Non prévue

* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée par procédure adaptée en application des articles L2123-1, R2113-4 à R2113-6, R2123-1 à R2123-7 du code de la commande publique. * Forme du marché Cf article 2-3 du RC: La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un marché à tranches à prix unitaires, selon le bordereau des prix unitaires et des quantités réellement exécutées. * Forme juridique de l'attributaire Cf article 4-4 du RC: Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

1 octobre 2026

Reconduction

Non prévue

- Forme de l'accord-cadre (Cf. art 2-3 du règlement de la consultation) Le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire conformément à l'article R2162.4 du code de la commande publique. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 600 000 euro(s) HT pour la durée totale de l'accord cadre. Les bons de commande pourront être émis jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre et pourront s'exécuter au-delà de la durée de validité de l'accord-cadre dans le respect du délai de livraison fixé dans le bon de commande

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Prévue

Offres reçues

1

* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée en procédure formalisée (appel d'offres ouvert), par application des articles L.2124-2, R. 2161-1 à R. 2161-5 et R.2162-2 à R.2162-6 du code de la commande publique. * Forme du marché Cf article 3-1 du RC: La consultation donnera lieu à un marché à prix mixtes avec : Une partie à prix forfaitaire pour les prestations de maintenance préventive du parc d'équipement initial ; Une partie à prix unitaire pour les prestations de maintenance curative ainsi que les prestations de maintenance préventive des équipements ajoutés en cours de marché. * Forme juridique de l'attributaire Cf article 4-4 du RC: Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

21 septembre 2026

Reconduction

Non prévue

- Objet du marché (Cf. art 1-1 du règlement de la consultation) La présente consultation porte sur une mission de contrôle technique et de conseil expertise relatifs aux travaux de construction, de réhabilitation et d'entretien destinés à l'ensemble des services de la Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole. - Forme du marché (Cf. art 3-1 du règlement de la consultation) La consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté et fur et à mesure de l'émission de bons de commande

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

14 septembre 2026

Reconduction

Prévue

- Objet du marché (Cf. art 2-1 du règlement de la consultation) En qualité d'autorité organisatrice de la mobilité (AOM), la communauté urbaine est chargée d'organiser : * les transports scolaires sur son territoire * les transports des élèves vers les piscines et complexes aquatiques communautaires * les transports des élèves dans le cadre d'actions d'éducation artistiques et culturelles organisées par la Communauté urbaine Concernant les transports scolaires : Le marché correspond à l'exécution des services couvrant quatre années scolaires et sa reconduction d'une année scolaire supplémentaire le cas échéant, ainsi que la fourniture des kilomètres-cars correspondants, quantitativement évaluée à partir des besoins initiaux. - Forme du marché (Cf. art 2-3 du règlement de la consultation) Pour les lots 1, 2, 3 et 4, la consultation donnera lieu à l'exécution d'un marché ordinaire à prix unitaires. Pour les lots n°5 et 6, la présente consultation donnera lieu à l'exécution d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Montant attribué

5 746 905,12 (devise non précisée)

Offres reçues

2

Procédure

Procédure Négociée

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Non prévue

Montant attribué

619 340 (devise non précisée)

Offres reçues

2

- Objet de l'accord-cadre (Cf. art 2-1 du règlement de la consultation) Le présent accord-cadre a pour objet la location de matériel roulant et le transport de matériaux sur le territoire de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole ou à une distance maximum de 50 km de la Ville du Havre. - Forme de l'accord-cadre (Cf. art 2-3 du règlement de la consultation) La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono attributaire. L'accord-cadre est conclu : - Sans montant minimum et avec un maximum de 400 000 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre pour la Communauté urbaine, - Sans montant minimum et avec un maximum de 450 000 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre pour la Ville du Havre

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

18 septembre 2026

Reconduction

Non prévue

- La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre mono attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes : Montant minimum H.T. : 0 euro(s) / Montant maximum H.T. : 750 000 euro(s) . Les montants indiqués s'appliquent à l'ensemble de la durée d'exécution du marché

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

7 septembre 2026

Reconduction

Non prévue

- Objet de la consultation (art. 2-2 du règlement d'appel public à la candidature) Le présent appel public à candidature a pour objet de sélectionner les candidats qui seront admis à présenter une offre lors de la consultation portant sur les prestations désignées ci-après : Remplacement et achat d'équipement de maintenance ferroviaire tramway : Acquisition d'un tour en fosse. Cette acquisition sera destinée à la mise à disposition du délégataire pour l'exploitation du réseau. Compte tenu de la nature des travaux, et afin de prendre connaissance de l'environnement dans lequel ils devront se réaliser, une visite des lieux est prévue : elle est vivement recommandée mais non obligatoire

Procédure

Procédure Négociée

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

7 septembre 2026

Reconduction

Non prévue

- Objet du marché (Cf. art 2-1 du règlement de la consultation) Le présent marché est un marché d'études qui a pour objet une mission de programmation relative à la réhabilitation d'une ancienne usine en un pôle technique et logistique communautaire regroupant la Direction Equipements Professionnels et Achats (DEPA) et les services Eclairage-Régulation et Maintenance de la Direction Voirie et Mobilité (DVM) de la Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole. - Tranches (Cf. art 3-1 du règlement de la consultation) Le marché contiendra 1 tranche ferme et 2 tranches optionnelles au sens des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du code de la commande publique. Les études de programmation seront réalisées selon les phases précisées dans l'article 3-1 du RC

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

7 septembre 2026

Reconduction

Non prévue

- Forme du marché (cf. art 2-3 du règlement de la consultation) Il est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum de 472 000 euro(s) HT pour la durée totale de l'accord-cadre. Les bons de commande pourront être émis jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre et pourront s'exécuter au-delà de la durée de validité de l'accord-cadre dans le respect du délai d'exécution fixé dans le bon de commande

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Prévue

Offres reçues

2

* Procédure de passation CF article 2-2 du RC: La consultation est passée selon une procédure formalisée (appel d'offres ouvert), en application des articles L.2124-2, R2113-4 à R2113-6, R.2161-2 à R.2161-5, R2162-1 à R2162-6 du code de la commande publique. * Forme du marché Cf article 3-1 du RC: La consultation donnera lieu à un marché conclu à prix mixtes. * Forme juridique de l'attributaire Cf article 4-4 du RC: Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

18 septembre 2026

Reconduction

Non prévue

-Forme de l'accord-cadre (cf. art 2-3 du règlement de la consultation) Pour les lots 1 à 3, la consultation donne lieu à l'établissement d'un accord-cadre à bons de commande multi attributaire, avec trois attributaires, fixant toutes les stipulations contractuelles. Pour le lot 4, la consultation donne lieu à l'établissement d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. * Lots 1 à 3 : Modalité d'attribution des commandes entre attributaires Pour les lots 1 et 2 : le 1er attributaire sera contacté en priorité, s'il ne répond pas suffisamment rapidement la commande sera passée auprès du 2ème attributaire, puis 3ème attributaire. Pour le lot 3 : les commandes seront attribuées à tour de rôle aux attributaires en fonction de l'année d'exécution de l'accord-cadre, de la façon indicative suivante : 1ère année : 1er attributaire 2ème année : 2ème attributaire 3ème année : 3ème attributaire 4ème année : 1er attributaire

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

2 octobre 2026

Reconduction

Non prévue

Installation de panneaux photovoltaïques sur le Centre Technique Communautaire (Cetco) de la Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole

Procédure

Procédure NC

Nature du marché

Travaux

Reconduction

Non prévue

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

30 septembre 2026

Reconduction

Non prévue

Réhabilitation de l'étanchéité de la toiture du réservoir Cochet

Procédure

Procédure NC

Nature du marché

Travaux

Reconduction

Non prévue

-Forme de l'accord-cadre (cf. art 2-3 du règlement de la consultation) Pour les lots 1 à 3, la consultation donne lieu à l'établissement d'un accord-cadre à bons de commande multi attributaire, avec trois attributaires, fixant toutes les stipulations contractuelles. Pour le lot 4, la consultation donne lieu à l'établissement d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. * Lots 1 à 3 : Modalité d'attribution des commandes entre attributaires Pour les lots 1 et 2 : le 1er attributaire sera contacté en priorité, s'il ne répond pas suffisamment rapidement la commande sera passée auprès du 2ème attributaire, puis 3ème attributaire. Pour le lot 3 : les commandes seront attribuées à tour de rôle aux attributaires en fonction de l'année d'exécution de l'accord-cadre, de la façon indicative suivante : 1ère année : 1er attributaire 2ème année : 2ème attributaire 3ème année : 3ème attributaire 4ème année : 1er attributaire

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

25 septembre 2026

Reconduction

Non prévue