Communauté de Communes Rives de Saône
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Appels d’offres en cours
1Les consultations auxquelles vous pouvez encore répondre.
Historique des marchés
95Les consultations précédentes, leurs attributions et les avis associés.
Construction d'un accueil de loisirs sans hébergement - BRAZEY EN PLAINE (21) - Consultation de Maîtrise d'Oeuvre - Concours d'architecture
Attribution8 mai 2026Avis n° 26-45912Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-45912
Construction d'un accueil de loisirs sans hébergement - BRAZEY EN PLAINE (21) - Consultation de Maîtrise d'Oeuvre - Concours d'architecture
- Procédure
- Procédure Restreinte
- Nature du marché
- Services
- Reconduction
- Non prévue
- Offres reçues
- 3
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
LOT-0001
Titulaire : LINK
Date du contrat : 5 mai 2026
Marché de travaux de point à temps
Avis de marché20 mars 2026Avis n° 26-28701Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-28701
Marché de travaux de point à temps passé en accord cadre à bons de commande en appel d'offres ouvert
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Travaux
- Date limite indiquée dans l’avis
- 24 avril 2026
- Reconduction
- Non prévue
- Montant estimé
- 340 000 (devise non précisée)
Marché relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la Communauté de Communes Rives de Saône
Attribution16 nov. 2025Avis n° 25-126254Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-126254
Marché relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la Communauté de Communes Rives de Saône.
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Reconduction
- Non prévue
- Montant estimé
- 340 000 (devise non précisée)
- Montant attribué
- 369 052 (devise non précisée)
- Offres reçues
- 4
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
LOT-0003
Titulaire : GROUPAMA GRAND EST
Montant : 92 911 EUR
Date du contrat : 14 octobre 2025
LOT-0002
Titulaire : PARIS NORD ASSURANCES SERVICES
Montant : 122 832 EUR
Date du contrat : 14 octobre 2025
LOT-0004
Titulaire : WILLIS TOWERS WATSON FRANCE
Montant : 30 000 EUR
Date du contrat : 14 octobre 2025
LOT-0001
Titulaire : GROUPAMA GRAND EST
Montant : 151 524 EUR
Date du contrat : 14 octobre 2025
LOT-0005
Titulaire : 2C COURTAGE
Montant : 1 783 EUR
Date du contrat : 14 octobre 2025
Construction d'un accueil de loisirs sans hébergement - BRAZEY EN PLAINE (21) - Consultation de Maîtrise d'Œuvre - Concours d'architecture
Avis de marché26 sept. 2025Avis n° 25-106452Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-106452
Construction d'un accueil de loisirs sans hébergement - BRAZEY EN PLAINE (21) - Consultation de Maîtrise d'OEuvre - Concours d'architecture
- Procédure
- Procédure Restreinte
- Nature du marché
- Services
- Reconduction
- Non prévue
Avis d'attribution marché pour l'assistance technique à l'exploitation des installations de traitement d'eau de l'espace aquatique Fernand-BONNIN à Pouilly-sur-Saône
Attribution28 août 2025Avis n° 25-95597Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-95597
Marché pour l'assistance technique à l'exploitation des installations de traitement d'eau de l'espace aquatique Fernand-BONNIN à Pouilly-sur-Saône
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Reconduction
- Non prévue
- Montant estimé
- 324 500 (devise non précisée)
- Montant attribué
- 411 733 (devise non précisée)
- Offres reçues
- 1
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
LOT-0001
Titulaire : VEOLIA EAU
Montant : 411 733 EUR
Date du contrat : 8 août 2025
Marché pour l’assistance technique à l’exploitation des installations de traitement d’eau de l’espace aquatique Fernand-BONNIN à Pouilly-sur-Saône
Avis de marché20 juin 2025Avis n° 25-69195Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-69195
Marché pour l'assistance technique à l'exploitation des installations de traitement d'eau de l'espace aquatique Fernand-BONNIN à Pouilly-sur-Saône
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 26 juin 2025
- Reconduction
- Prévue
- Montant estimé
- 324 500 (devise non précisée)
Marché de services relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la Communauté de Communes Rives de Saône.
Avis de marché28 mai 2025Avis n° 25-59246Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-59246
Marché de services relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la Communauté de Communes Rives de Saône.
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 11 juillet 2025
- Reconduction
- Non prévue
Marché pour l’assistance technique à l’exploitation des installations de traitement d’eau de l’espace aquatique Fernand-BONNIN à Pouilly-sur-Saône
Avis de marché14 mai 2025Avis n° 25-53325Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-53325
Marché pour l'assistance technique à l'exploitation des installations de traitement d'eau de l'espace aquatique Fernand-BONNIN à Pouilly-sur-Saône
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 18 juin 2025
- Reconduction
- Prévue
- Montant estimé
- 324 500 (devise non précisée)
Marché de collecte et transport du verre au centre de traitement du repreneur désigné de la CC Rives de Saône
Attribution19 janv. 2025Avis n° 25-6057Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-6057
Marché de collecte et transport du verre au centre de traitement du repreneur désigné de la CC Rives de Saône
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Reconduction
- Non prévue
- Montant attribué
- 320 772 (devise non précisée)
- Offres reçues
- 1
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
LOT-0001
Titulaire : Gachon
Montant : 320 772 EUR
Date du contrat : 10 décembre 2024
Marché de prestation de service pour LE GARDIENNAGE, MISE A DISPOSITION DE BENNES ET CONTENANTS, ENLEVEMENT, TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS COLLECTES SUR LES DECHETERIES
Avis de marché17 avr. 2024Avis n° 24-44943Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 24-44943
Le marché est d'une durée de 3 ans à compter du 01.12.2024, renouvelable 2 fois 1 an. Il comporte 2 lots : -LOT 1 : Le gardiennage des sites, la mise à disposition de contenants, l'enlèvement et le transport/traitements des déchets non dangereux et de l'amiante collectés sur les 4 déchetteries communautaires. -LOT 2 :La mise à disposition de contenants, enlèvement, transport et traitement des déchets dangereux spécifiques des ménages (DDSM), des huiles minérales, des huiles végétales et des batteries collectés sur les 4 déchetteries communautaires
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 28 mai 2024
- Reconduction
- Prévue
Concession du Service Public de l’Assainissement Collectif et Non Collectif
Avis de marché8 févr. 2024Avis n° 24-15075Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 24-15075
D'une manière générale, la procédure est passée en application des articles L. 3111-1 et suivants et R. 3111-1 et suivants du code de la commande publique ainsi qu'en application des articles L1411-1 et suivants et R1411-1 et suivants du CGCT. La présente consultation est une procédure ouverte. Les candidats sont donc invités à remettre simultanément leur dossier de candidature et leur offre avant l'heure et la date limites indiquées en page de garde. Le contrat objet du présent avis d'appel public à candidature constitue une concession de service public pour l'assainissement collectif et pour l'assainissement non collectif. Cette concession, qui prendra effet à compter du 01/01/2025, sera d'une durée de 9 ans pour l'assainissement collectif et de 6 ans pour l'assainissement non collectif. La valeur estimée de la concession, calculée conformément aux dispositions des articles R3121-1 et suivants du code de la commande publique, est de 9,6 M EUR HT, pour une durée retenue pour la concession de 9 ans et 6 ans pour l'assainissement non collectif. Concernant l'assainissement collectif, le contrat porte sur la collecte des eaux usées, la gestion des stations d'épuration et l'élimination des sous-produits d'épuration. Concernant l'assainissement non collectif, le délégataire aura à sa charge la mission de contrôle des installations existantes, des nouvelles constructions et des installations à réhabiliter ainsi que la mise à jour régulière de l'inventaire des installations dans le respect des exigences réglementaires et notamment du décret du 7 septembre 2009.
- Procédure
- Procédure NC
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 21 mars 2024
- Reconduction
- Prévue
- Montant estimé
- 9 600 000 (devise non précisée)
CONTRAT DE CONCESSION DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT POUR LE PERIMETRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES RIVES DE SAONE
Avis de marché30 janv. 2024Avis n° 24-10065Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 24-10065
D'une manière générale, la procédure est passée en application des articles L. 3111-1 et suivants et R. 3111-1 et suivants du code de la commande publique ainsi qu'en application des articles L1411-1 et suivants et R1411-1 et suivants du CGCT. La présente consultation est une procédure ouverte. Les candidats sont donc invités à remettre simultanément leur dossier de candidature et leur offre avant l'heure et la date limites indiquées en page de garde. Le contrat objet du présent avis d'appel public à candidature constitue une concession de service public pour l'assainissement collectif et pour l'assainissement non collectif. Cette concession, qui prendra effet à compter du 01/01/2025, sera d'une durée de 9 ans pour l'assainissement collectif et de 6 ans pour l'assainissement non collectif. La valeur estimée de la concession, calculée conformément aux dispositions des articles R3121-1 et suivants du code de la commande publique, est de 9,6 M EUR HT, pour une durée retenue pour la concession de 9 ans et 6 ans pour l'assainissement non collectif. Concernant l'assainissement collectif, le contrat porte sur la collecte des eaux usées, la gestion des stations d'épuration et l'élimination des sous-produits d'épuration. Concernant l'assainissement non collectif, le délégataire aura à sa charge la mission de contrôle des installations existantes, des nouvelles constructions et des installations à réhabiliter ainsi que la mise à jour régulière de l'inventaire des installations dans le respect des exigences réglementaires et notamment du décret du 7 septembre 2009.
- Procédure
- Procédure NC
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 7 mars 2024
- Reconduction
- Prévue
- Montant estimé
- 9 600 000 (devise non précisée)
traitement des ordures ménagères résiduelles collectées sur le territoire de la communauté de communes rives de saône.
Avis de marché5 janv. 2024Avis n° 24-485Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 24-485
Traitement des ordures ménagères résiduelles collectées sur le territoire de la Communauté de Communes Rives de Saône. Estimation 2750 T/an. A compter du 1er mai 2024, pour une durée de trois ans renouvelable deux fois un an.
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Référence du marché
- CCRS24TTOM
- Durée
- 36 mois
- Reconduction
- Prévue
Réhabilitation et extension du presbytère en accueil périscolaire
Avis de marché28 nov. 2023Avis n° 23-166270Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 23-166270
La présente consultation concerne la réhabilitation et extension du presbytère en accueil périscolaire de Saint Seine en Bache
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Travaux
- Date limite indiquée dans l’avis
- 16 janvier 2024
- Reconduction
- Non prévue
marché à bons de commande pour la fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les enfants des accueils périscolaires et extrascolaires du territoire
Attribution19 juil. 2023Avis n° 23-100772Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 23-100772
Marché à bons de commandes, estimatif 75 000 repas/an, maximum 100 000 repas/an.
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Fournitures
- Référence du marché
- CCRS23REPENF
- Reconduction
- Non prévue
- Offres reçues
- 2
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
Titulaire : SHCB SAS
Montant : 1 033 453 EUR
Date du contrat : 3 juillet 2023
fourniture et la livraison de carburants (gazole, gazole non routier et sp95) à la station avitailleur pour bateaux de saint-jean-de-losne 21170
Attribution12 juil. 2023Avis n° 23-96852Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 23-96852
Durée 1 an à compter du 15.05.2023, renouvelable 3 fois maxi. Qtés maxi annuelles Gazole 190000l, GNR 56000l, SP959000l
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Fournitures
- Référence du marché
- CCRS23CARBU
- Reconduction
- Prévue
- Offres reçues
- 5
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
Lot 2 · GAZONE NON ROUTIER
Titulaire : Unknown
Date du contrat : 12 mai 2023
Lot 3 · SANS PLOMB 95
Titulaire : Unknown
Date du contrat : 12 mai 2023
Lot 1 · GAZOLE
Titulaire : Unknown
Date du contrat : 12 mai 2023
réhabilitation et renouvellement de réseau d'assainissement des eaux usées à brazey en plaine
Avis de marché15 juin 2023Avis n° 23-83105Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 23-83105
Tranche de travaux ciblée sur la commune de Brazey en Plaine suite à la réalisation dun schéma directeur dassainissement concluant sur un programme de travaux prioritaire sur les Rues Marechal de Lattre et du Gué Pernot.LOT N°1 : Réhabilitation par chemisage de la conduite actuelle Ø200 en amiante-ciment sur 665 ml Rue Maréchal de Lattre.Réhabilitation par chemisage de la conduite actuelle Ø200 en amiante-ciment sur 45ml Route de Saint Jean de Losne et 280ml Rue du Gué Pernot.LOT N°2 : Renouvellement en traditionnel, pose dune conduite PP Ø200 sur 100ml Rue du Gué Pernot.
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Travaux
- Date limite indiquée dans l’avis
- 17 juillet 2023
- Reconduction
- Non prévue
marché à bons de commande pour la fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les enfants des accueils périscolaires et extrascolaires du territoire
Avis de marché16 avr. 2023Avis n° 23-50551Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 23-50551
marché à bons de commande pour la Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les enfants des accueils périscolaires et extrascolaires du territoire. Estimatif 75 000 repas/ an , maximum 100 000 repas/an.
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Fournitures
- Référence du marché
- CCRS23REPENF
- Reconduction
- Prévue
concession de service public pour la gestion du service de portage des repas à domicile
Attribution27 mars 2023Avis n° 23-40471Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 23-40471
Concession de service public pour la gestion du service de portage des repas à domicile - durée 5 ans à compter du 01.01.2023
- Procédure
- Procédure Négociée
- Nature du marché
- Services
- Référence du marché
- CCRS22DSPREP2
- Durée
- 60 mois
- Reconduction
- Non prévue
- Montant estimé
- 183 142 (devise non précisée)
- Montant attribué
- 183 142 (devise non précisée)
- Offres reçues
- 1
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
Lot 1 · Concession de service public pour la gestion du service de portage des repas à domicile
Titulaire : Unknown
Montant : 183 142 EUR
Date du contrat : 14 décembre 2022
fourniture et la livraison de carburants (gazole, gazole non routier et sp95) à la station avitailleur pour bateaux de saint-jean-de-losne 21170
Avis de marché4 mars 2023Avis n° 23-28837Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 23-28837
Durée 1 an à compter du 15.05.2023, renouvelable 3 fois maxi. Qtés maxi annuelles Gazole 190000l, GNR 56000l, SP959000l
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Fournitures
- Référence du marché
- CCRS23CARBU
- Durée
- 12 mois
- Reconduction
- Prévue
- Montant estimé
- 1 744 000 (devise non précisée)
- Montant attribué
- 1 744 000 (devise non précisée)
Et 75 avis supplémentaires
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