Communauté de communes Bassée Montois
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1Les consultations auxquelles vous pouvez encore répondre.
Historique des marchés
40Les consultations précédentes, leurs attributions et les avis associés.
Contrôle des dispositifs d’assainissement non collectif sur le territoire de la Communauté de communes
Avis de marché1 sept. 2026Avis n° 26-84534Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-84534
Contrôle des dispositifs d’assainissement non collectif sur le territoire de la Communauté de communes
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 5 octobre 2026
- Reconduction
- Prévue
Concession de Service Public pour la gestion et l’exploitation du multi-accueil de Bray-sur-Seine
Attribution3 juil. 2026Avis n° 26-65733Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-65733
La présente consultation a pour objet la gestion et l’exploitation d’un multi-accueil à Bray-sur-Seine. Le Concessionnaire a pour mission de gérer le service et d’exploiter les équipements mis à sa disposition par l’Autorité concédante, dans les conditions définies par le contrat de concession.
- Procédure
- Procédure NC
- Nature du marché
- Services
- Reconduction
- Non prévue
- Offres reçues
- 3
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
LOT-0001
Titulaire : LES PETITS CHAPERONS ROUGES
Montant : 3 946 142 EUR
Date du contrat : 26 juin 2026
Mission de maitrise d’œuvre pour la réalisation des travaux du schéma directeur cyclable de la Communauté de communes Bassée-Montois
Avis de marché11 mars 2026Avis n° 26-25099Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-25099
La présente consultation a pour objet de sélectionner le maître d’œuvre pour les prestations désignées ci- après : Travaux du schéma directeur cyclable de la Communauté de communes Bassée-Montois
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 29 avril 2026
- Reconduction
- Non prévue
Concession de Service Public pour la gestion et l’exploitation du multi-accueil de Bray-sur-Seine
Avis de marché21 janv. 2026Avis n° 26-6642Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-6642
La présente consultation a pour objet la gestion et l’exploitation d’un multi-accueil à Bray-sur-Seine. Le Concessionnaire a pour mission de gérer le service et d’exploiter les équipements mis à sa disposition par l’Autorité concédante, dans les conditions définies par le contrat de concession.
- Procédure
- Procédure NC
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 18 février 2026
- Reconduction
- Non prévue
Organisation de séjours de vacances pour mineurs - Eté 2026
Avis de marché5 janv. 2026Avis n° 26-172Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-172
La présente consultation a pour objet l’organisation de séjours de vacances pour les enfants faisant partie de la Communauté de Communes Bassée Montois pendant les vacances d’été entre le 06 juillet et le 09 août 2026.
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 4 février 2026
- Reconduction
- Non prévue
Mise en œuvre des documents d’objectifs (DOCOB) des sites Natura 2000 ZSC FR1100798 « LA BASSEE » et ZPS FR1112002 « BASSEE ET PLAINES ADJACENTES »
Attribution11 déc. 2025Avis n° 25-135677Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-135677
Mise en œuvre des documents d’objectifs (DOCOB) des sites Natura 2000 ZSC FR1100798 « LA BASSEE » et ZPS FR1112002 « BASSEE ET PLAINES ADJACENTES »
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Reconduction
- Non prévue
- Montant attribué
- 366 966 (devise non précisée)
- Offres reçues
- 1
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
LOT-0001
Titulaire : ASSOCIATION DE GESTION DE LA RESERVE NATURELLE DE LA BASSEE
Montant : 129 150 EUR
Date du contrat : 8 décembre 2025
LOT-0002
Titulaire : FEDERATION DEPARTEMENTALE DES CHASSEURS
Montant : 237 816 EUR
Date du contrat : 8 décembre 2025
Mise en œuvre des documents d’objectifs (DOCOB) des sites Natura 2000 ZSC FR1100798 « LA BASSEE » et ZPS FR1112002 « BASSEE ET PLAINES ADJACENTES »
Avis de marché2 sept. 2025Avis n° 25-96932Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-96932
Mise en œuvre des documents d’objectifs (DOCOB) des sites Natura 2000 ZSC FR1100798 « LA BASSEE » et ZPS FR1112002 « BASSEE ET PLAINES ADJACENTES »
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 8 octobre 2025
- Reconduction
- Non prévue
Etude et accompagnement pour une stratégie touristique durable de la Communauté de communes Bassée-Montois (77)
Avis de marché7 mai 2025Avis n° 25-52012Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-52012
La présente consultation a pour objet la réalisation d'une étude et un accompagnement pour la définition d'une stratégie touristique durable au bénéfice du territoire de la Communauté de communes Bassée-Montois. La prestation est décomposée en trois phases.
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 17 juin 2025
- Reconduction
- Non prévue
Travaux d'aménagement de la Maison de la Nature à Neuvry (77480)
Avis de marché6 mai 2025Avis n° 25-51332Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-51332
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Travaux
- Date limite indiquée dans l’avis
- 18 juin 2025
- Reconduction
- Non prévue
La Communauté de communes Bassée-Montois (CCBM) souhaite recourir à une expertise extérieure lui permettant de réaliser le diagnostic de vulnérabilité de son territoire aux inondations.
Avis de marché15 avr. 2025Avis n° 25-42857Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-42857
La Communauté de communes Bassée-Montois (CCBM) souhaite recourir à une expertise extérieure lui permettant de réaliser le diagnostic de vulnérabilité de son territoire aux inondations.
- Procédure
- Procédure Adaptée
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 28 mai 2025
- Durée
- 18 mois
- Reconduction
- Non prévue
Diagnostic de la vulnérabilité du territoire aux inondations de la Communauté de communes Bassée-Montois
Avis de marché13 févr. 2025Avis n° 25-17323Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-17323
La Communauté de communes Bassée-Montois (CCBM) souhaite recourir à une expertise extérieure lui permettant de réaliser le diagnostic de vulnérabilité de son territoire aux inondations.
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 17 mars 2025
- Reconduction
- Non prévue
Organisation de séjours de vacances pour mineurs - Eté 2025
Avis de marché22 janv. 2025Avis n° 25-7828Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-7828
La présente consultation a pour objet l'organisation de séjours de vacances pour les enfants faisant partie de la Communauté de Communes Bassée Montois pendant les vacances d'été entre le 06 juillet et le 10 août 2025.
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 24 février 2025
- Reconduction
- Non prévue
Accord-cadre composite mono-attributaire - Mission de suivi-animation et évaluation de l'OPAH-RU mutualisée pour les communes de Bray-sur-Seine et Donnemarie-Dontilly
Attribution5 déc. 2024Avis n° 24-136046Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 24-136046
Mission de suivi-animation et évaluation de l'OPAH-RU mutualisée pour les communes de Bray-sur-Seine et Donnemarie-Dontilly
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Reconduction
- Non prévue
- Montant attribué
- 784 775 (devise non précisée)
- Offres reçues
- 1
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
LOT-0001
Titulaire : CITEMETRIE
Date du contrat : 12 novembre 2024
Restauration des parements extérieurs et intérieurs de la nef, du choeur, du clocher et du bas-côté de l'Église Saint-Pierre Saint-Paul de Donnemarie-Dontilly (77520).
Avis de marché10 oct. 2024Avis n° 24-115451Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 24-115451
Marché de travaux de restauration des parements extérieurs et intérieurs de la nef, du choeur, du clocher et du bas-côté de l'Église Saint-Pierre Saint-Paul de Donnemarie-Dontilly (77520) réparti en 4 lots
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Travaux
- Date limite indiquée dans l’avis
- 18 novembre 2024
- Reconduction
- Non prévue
Accord-cadre composite mono-attributaire - Mission de suivi-animation et évaluation de l'OPAH-RU mutualisée pour les communes de Bray-sur-Seine et Donnemarie-Dontilly
Avis de marché8 oct. 2024Avis n° 24-113571Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 24-113571
Mission de suivi-animation et évaluation de l'OPAH-RU mutualisée pour les communes de Bray-sur-Seine et Donnemarie-Dontilly
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 7 novembre 2024
- Reconduction
- Non prévue
Marché de service relatif à la prestation d'assurance « Flotte automobile et risques annexes » pour les besoins de la Communauté de communes Bassée Montois
Avis de marché8 oct. 2024Avis n° 24-114237Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 24-114237
Marché de service relatif à la prestation d'assurance « Flotte automobile et risques annexes » pour les besoins de la Communauté de communes Bassée Montois
- Procédure
- Procédure Adaptée
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 4 novembre 2024
- Durée
- 36 mois
- Reconduction
- Non prévue
Travaux d'aménagement paysager et construction de 8 maisons individuelles pour personnes âgées à Bray-sur-Seine (77480)
Avis de marché8 juil. 2024Avis n° 24-79631Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 24-79631
La présente consultation concerne l'aménagement paysager et la construction de 8 maisons individuelles pour personnes âgées à Bray-sur-Seine (77480).
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Travaux
- Date limite indiquée dans l’avis
- 16 septembre 2024
- Reconduction
- Non prévue
Aménagement de locaux dans une ancienne surface commerciale située rue de la Sucrerie - 77480 Mousseaux-les-Bray.
Avis de marché18 avr. 2024Avis n° 24-46282Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 24-46282
Aménagement de locaux dans une ancienne surface commerciale située rue de la Sucrerie - 77480 Mousseaux les Bray réparti en 13 lots.
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Travaux
- Date limite indiquée dans l’avis
- 3 juin 2024
- Reconduction
- Non prévue
Organisation de séjours de vacances pour mineurs - Eté 2024
Avis de marché3 janv. 2024Avis n° 24-498Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 24-498
La présente consultation a pour objet l'organisation de séjours de vacances pour les enfants faisant partie de la Communauté de Communes Bassée Montois pendant les vacances d'été entre le 06 juillet et le 11 août 2024.
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 7 février 2024
- Reconduction
- Non prévue
Nettoyage des locaux et vitrerie de 3 bâtiments de la Communauté de communes Bassée Montois
Avis de marché5 déc. 2023Avis n° 23-169348Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 23-169348
Le présent marché a pour objet le nettoyage des locaux et vitrerie réparti en 3 lots : Lot 1 : Locaux administratifs de la Communauté de communes Lot 2 : Locaux Espace de Santé Lot 3 : Gymnase et vestiaires extérieurs de Donnemarie-Dontilly
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 8 janvier 2024
- Reconduction
- Non prévue
Et 20 avis supplémentaires
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