CA DU PAYS BASQUE

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Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Montant estimé

310 000 (devise non précisée)

Offres reçues

7

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché a pour objet la fourniture de carburants et de services associés au sein de la Communauté d'Agglomération Pays Basque. Au regard des consommations de la Communauté d'Agglomération en carburants et services associés, le périmètre comprend : - la fourniture de carburants en vrac dans les cuves de stockage (gasoil, essence, gasoil non routier, fioul domestique et Ad Blue) ; - la fourniture de carburant gasoil par cartes accréditives multi-enseignes en station services pour les camions bennes à ordures ménagères et assimilés ; - la fourniture de carburants et services associés par cartes accréditives multi-enseignes en station services pour les véhicules légers et utilitaires

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Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

24 septembre 2026

Reconduction

Non prévue

Montant estimé

11 800 000 (devise non précisée)

L'ensemble des contrats de DSP et prestations de service eau et assainissement existant sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Pays Basque (CAPB) vont s'achever en 2026. La CAPB travaille actuellement à redéfinir les futurs périmètres d'exploitation et modes de gestion associés à l'horizon 2028. Cette assistance à maîtrise d'ouvrage a pour objet d'accompagner la CAPB dans le mise en oeuvre des futurs modes de gestion qui seront délibérés fin 2026 par la future mandature

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Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

Montant estimé

500 000 (devise non précisée)

Offres reçues

10

La présente consultation concerne la traduction écrite et l'interprétation simultanée en langues espagnole, basque et occitane gasconne, en lien avec les politiques linguistiques et la politique transfrontalière de la Communauté d'Agglomération Pays Basque. L'accord-cadre concerne l'ensemble des besoins en traduction et interprétation de la Communauté d'Agglomération Pays Basque. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement. En lieu et place de la rubrique : "Nombre de titulaires maximum" : Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à plusieurs opérateurs économiques. Les lots 1, 3 et 4 sont mono-attributaire : ils sont attribués à un seul opérateur économique. Les lots 2, 5, 6 et 7 sont multi-attributaires : ils sont attribués à plusieurs opérateurs économiques, selon les modalités suivantes : Les lots 2 et 6 seront attribués à un nombre maximal de 2 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Le lot 5 sera attribué à un nombre maximal de 6 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Le lot 7 sera attribué à un nombre maximal de 6 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres, et une note technique minimale ou égale à 50/70

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Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Offres reçues

9

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Achat de titres restaurant pour l'ensemble des agents sous format papier ou carte à puce

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Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

11 septembre 2026

Reconduction

Prévue

La consultation concerne : - l'impression (incluant l'approvisionnement de papier), façonnage et livraison (lot 1) - la distribution (lot 2) - la rédaction (lot 3) - les reportages photographiques (lot 4). L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. En complément de la section relative au nombre de titulaires maximum : pour les lots 1 et 2 : chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Pour le lot 3 : l'accord-cadre sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les prestations sont réglées par des prix unitaires

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Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Montant estimé

1 400 000 (devise non précisée)

Offres reçues

7

La présente consultation a pour objet la fourniture et l'installation de dispositifs de télésurveillance et de vidéoprotection sur les déchèteries de la direction générale adjointe à la prévention, collecte et valorisation des déchets afin de lutter contre les vols, le vandalisme et les incivilités. · La fourniture et l'installation de matériel de télésurveillance sur les sites concernés composé d'un système d'alarme avec détecteur d'intrusion placés dans les zones stratégiques des sites une prestation de télésurveillance (surveillance des sites à distance intervention sur site d'un agent de sécurité, levée de doute en lien avec les forces de l'ordre…) ; · La fourniture et l'installation de matériel de vidéoprotection composé de plusieurs caméra vidéo connectées à un enregistreur vidéo et au réseau internet pour la visualisation des images en temps réel et la levée de doute ; · Un contrat de télésurveillance ; · Un contrat de maintenance qui commencera à courir à compter de l'extinction du délai de garantie du matériel. La consultation est une relance de la consultation initiale déclarée sans suite pour motif d'infructuosité. Il s'agit d'un marché ordinaire comprenant une partie à bons de commande sans montant minimum et avec un maximum fixé à 300 000 euro(s) HT sur la durée du marché

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Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

9 octobre 2026

Reconduction

Non prévue

La présente consultation concerne l'achat et la livraison de fournitures administratives, de petits matériels de bureau, ainsi que de papier pour les besoins de la Communauté d'Agglomération Pays Basque. La présente consultation est une relance de la consultation initiale déclarée sans suite pour motif d'intérêt général compte-tenu de la nécessité de redéfinir le besoin. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Lot 01 : accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 435 000 euro(s) HT portant sur la durée de l'accord-cadre. Lot 02 : accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 215 000 euro(s) HT portant sur la durée de l'accord-cadre. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractere environnemental detaillées au cahier des charges

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Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

28 septembre 2026

Reconduction

Non prévue

La présente consultation a pour objet la sélection d'un prestataire chargé d'accompagner les partenaires du projet DOBLA dans la définition des conditions de pérennisation de la coopération engagée, au-delà de la période de financement du programme POCTEFA. Le projet POCTEFA DOBLA (EFA-206/06) est porté par le Centre Chorégraphique National Malandain Ballet Biarritz, en partenariat avec la Communauté d'Agglomération Pays basque, la Diputación Foral de Gipuzkoa, la municipalité d'Errenteria, le Gouvernement Basque - Eusko Jaurlaritza. Le projet est cofinancé à 65% par l'Union européenne à travers le Programme Interreg VI-A Espagne-France-Andorre (POCTEFA 2021-2027)

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Date limite indiquée dans l’avis

30 septembre 2026

Reconduction

Non prévue

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Achat de titres restaurant pour l'ensemble des agents sous format papier ou carte à puce

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Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

1 septembre 2026

Reconduction

Prévue

Le présent marché a pour objet l'exécution des prestations de nettoyage courant des locaux et espaces des bâtiments de la Communauté d'Agglomération Pays Basques (CAPB) ainsi que des prestations de nettoyage des vitreries ces mêmes bâtiments. Il s'agit de la relance du lot 10, relatif au nettoyage des bâtiments Enfance et Petite Enfance situés sur l'ensemble de la CAPB, déclaré sans suite pour nécessité de redéfinition du besoin. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 01/10/2026. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant maximum est de 540 000,00 euro(s) HT sur la durée totale du marché de 3 ans

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Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Offres reçues

3

Le dérèglement climatique et l'élévation du niveau marin accentuent les risques d'inondation dans l'estuaire de l'Adour, déjà touché par plusieurs crues récentes. Les dispositifs existants apportent des réponses locales mais restent partiels et ne couvrent pas l'ensemble des dynamiques maritimes, fluviales et pluviales. Un groupe de travail piloté par la CAPB, avec l'appui du CEREMA et un financement du Fonds Vert, a décidé de lancer une étude hydraulique intégrée. Celle-ci vise à renforcer la connaissance des aléas, en tenant compte des effets du changement climatique. Elle permettra d'évaluer la vulnérabilité actuelle et future du territoire et de tester la performance de scénarios d'aménagement

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Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

Montant attribué

190 562 (devise non précisée)

Offres reçues

9

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Il s'agit d'un marché ordinaire, comprenant une partie à bons de commande au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162- 6 et R. 2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique, conclue sans montant minimum et avec les montants maximum précisé dans les pièces du marché. Le présent marché a pour objet l'entretien courant et la maintenance visant à assurer un maintien en bon état les automatismes comprenant les ascenseurs et les systèmes de fermeture automatiques des bâtiments communautaires : bureaux, crèches, équipements culturels, pépinières d'entreprises, etc. Cela inclut : - La maintenance préventive : vérifications périodiques, réglages, nettoyages, graissages, contrôles réglementaires. - La maintenance corrective : réparations et remplacement des pièces d'usure ou défectueuses (sauf gros équipements ou selon clauses du contrat). Les équipements à entretenir comprennent des ascenseurs, des portails , des portes sectionnelles, des portes piétonnes, des barrières levantes etc. Le marché se décompose en 8 lots couvrant l'ensemble du territoire de la Communauté Pays basque : Labourd Nord, Labourd Sud, Basse Navarre et Soule

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Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

14 septembre 2026

Reconduction

Non prévue

L'accord-cadre porte sur les services d'interconnexion des sites de la Communauté d'Agglomération Pays Basque, les accès à internet et la gestion interne des réseaux de pépinières et des Maisons France Services et les accès internet des autres sites de la Communauté d'Agglomération Pays Basque. Accord-cadre sans minimum et avec maximum. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée

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Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

21 août 2026

Reconduction

Non prévue

Montant estimé

3 500 000 (devise non précisée)

La présente consultation concerne un accord cadre à bons de commande pour la réalisation de travaux de réhabilitation par l'intérieur des canalisations d'assainissement et d'eau potable, visitables ou non, selon diverses techniques (tubage, projection, chemisage etc) et en respect des prescriptions fixées dans le CCTP, de la Communauté d'Agglomération Pays Basque. L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an, reconductible 3 fois (1 an par reconduction soit 4 ans maximum). L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant maximum pour le lot 01 est de 1 500 000,00 euro(s) HT sur la durée de la période initiale d'un an. Le montant maximum pour le lot 02 est de 2 500 000,00 euro(s) HT sur la durée de la période initiale d'un an. Le montant maximum pour le lot 03 est de 1 500 000,00 euro(s) HT sur la durée de la période initiale d'un an. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Pour chaque lot, les variantes libres, au sens de l'article R.2151-8 du code de la commande publique, sont interdites

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Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

31 juillet 2026

Reconduction

Prévue

Les travaux envisagés comprennent un ouvrage enterré permettant une traversée sécurisée sous chaussée de la route départementale du Petit train touristique et des piétons et deux poches de stationnement supplémentaires afin d'éviter le stationnement anarchique le long de la RD 119

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Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

6 juillet 2026

Reconduction

Non prévue

Le présent accord-cadre a pour objet des prestations d'audit et d'accompagnement dans le cadre de la mise en conformité des services de communication au public en ligne avec les exigences réglementaires en matière d'accessibilité numérique. Il s'agit d'un accord-cadre qui sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Le montant maximum est 25 000,00 euro(s) portant sur la période initiale de 1 an. Le montant maximum est identique pour chaque periode de reconduction. Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement

Procédure

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Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

3 juillet 2026

Reconduction

Prévue

La présente consultation a pour objet la souscription des marchés d'assurance en matière de risques de dommages aux biens protection fonctionnelle et protection juridique

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Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

17 juillet 2026

Reconduction

Non prévue

La mission de maîtrise d'oeuvre (mission de base sans EXE + missions complémentaires (dont mission de diagnostic)) concerne le projet de modernisation, de réorganisation et de rénovation de la salle de musiques actuelles de l'Atabal à Biarritz. Le projet intègre une rénovation énergétique et environnementale du bâtiment ainsi que l'installation d'une centrale photovoltaïque en toiture. Situé dans la zone industrielle d'Iraty à l'entrée de Biarritz et à proximité du skate parc, le bâtiment, dessiné par Maïté Rumeau et construit en 2005, se développe sur 1 500 m² environ. Il s'agit principalement d'agrandir la jauge de la salle de concert à 1200 spectateurs (700 à ce jour), d'ajouter des studios de répétition de musique, de réorganiser certains locaux pour créer une salle de 300 spectateurs, et d'améliorer les performances environnementales (énergie et eau) du bâtiment et ce, sans détériorer la qualité acoustique existante. Pour la conception et le suivi de la réalisation de cette opération, il est prévu la passation d'un marché de maitrise d'oeuvre avec une équipe d'architectes et de bureaux d'études

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Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

19 juin 2026

Reconduction

Non prévue

La consultation concerne : - l'impression (incluant l'approvisionnement de papier), façonnage et livraison (lot 1) - la distribution (lot 2) - la rédaction (lot 3) - les reportages photographiques (lot 4). L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. En complément de la section relative au nombre de titulaires maximum : pour les lots 1 et 2 : chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Pour le lot 3 : l'accord-cadre sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Pour le lot 4 : l'accord-cadre sera attribué à un maximum de 4 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). En complément de la rubrique "Valeur estimée (H.T.)", il s'agit du montant maximum de l'accord-cadre tous les lots confondus et toutes périodes confondues (reconductions comprises) soit 4 ans. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

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Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

29 mai 2026

Reconduction

Prévue

Montant estimé

1 400 000 (devise non précisée)