Centre Communal D'Action Sociale (Ccas) De La Ville De Colmar
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Accord-cadre à bons de commande : Acquisition de denrées alimentaires et de produits d'hygiène de première nécessité en magasin d'alimentation générale par le biais de bons d'achat
Avis de marché29 sept. 2025Avis n° 25-107769Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-107769
Accord-cadre à bons de commande mono attributaire de fournitures conclu sans minimum et montant maximum de 210 000,00 euro(s) HT pour la période d'exécution du 01/01/2026 (ou date de notification si ultérieure) au 31/12/2026 - marché reconductible. Les variantes à l'initiative du soumissionnaire au sens de l'article R.2151-8-2° du Code de la Commande Publique (CMP) ne sont pas autorisées. Aucune variante au sens de l'article R2151-9 du CMP n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Ressources propre de la Collectivité. Les sommes dues au(x) titulaire(s), seront payées dans un délai maximum de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement. Aucune forme particulière de groupement n'est imposée après attribution
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Fournitures
- Date limite indiquée dans l’avis
- 20 octobre 2025
- Reconduction
- Prévue
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