Parcours modulaires en trois volets : préparatoire (6 mois, 736–750 h, 2 sessions/an), pré‑qualifiante (6 mois, 720–780 h) et qualifiante (10 mois, ~1 280 h, incl. 8 semaines de stage).
Modalités hybrides avec plateforme LMS conforme RGPD, au moins 50 % de présentiel en moyenne, rythme hebdomadaire 30–32 h selon phase ; effectifs 15–20 apprenants selon parcours.
Livrables : pré‑démarrage (plan, CV formateurs, positionnement), feuilles d'émargement, rapports hebdo/mensuels, rapport final et résultats de certifications ; seuil satisfaction minimal 70 %.
Exigences formateurs : CV, attestations, extrait casier judiciaire n°3 ; obligation de déclaration d'activité et conformité Qualiopi/attestation qualité attendue.

170 marchés publics pour hybride

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Système d'acquisition dynamique pour l'achat de véhicules d'occasion

Département des Côtes d'Armor

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La mise en place d’un système d’acquisition dynamique pour la présélection d’opérateurs économiques en vue de l'acquisition de véhicules d'occasion.

Catégorie n°1 : Véhicules légers d’occasion thermiques, hybrides ou électriques.
Types de véhicules : Citadines, polyvalentes, compactes, monospaces, ludospaces, berlines, transport de personnes.
Engagements : Garantie sur le véhicule, modalités d'intervention sous garantie, mise à disposition d’un véhicule de remplacement.

4 avr. 2027

Plerin (22)

2 400 000 €

48 mois à compter de la publication.

Clause environnementale

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Conception et organisation de formations professionnelles numériques sur mesure

UGECAM Île‑de‑France

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Parcours modulaires en trois volets : préparatoire (6 mois, 736–750 h, 2 sessions/an), pré‑qualifiante (6 mois, 720–780 h) et qualifiante (10 mois, ~1 280 h, incl. 8 semaines de stage).
Modalités hybrides avec plateforme LMS conforme RGPD, au moins 50 % de présentiel en moyenne, rythme hebdomadaire 30–32 h selon phase ; effectifs 15–20 apprenants selon parcours.
Livrables : pré‑démarrage (plan, CV formateurs, positionnement), feuilles d'émargement, rapports hebdo/mensuels, rapport final et résultats de certifications ; seuil satisfaction minimal 70 %.
Exigences formateurs : CV, attestations, extrait casier judiciaire n°3 ; obligation de déclaration d'activité et conformité Qualiopi/attestation qualité attendue.

26 mai 2026

Île‑de‑France

1 an, reconductible 2 fois (durée totale possible : 3 ans)

Clause sociale

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Fourniture de véhicules

Office des Postes et Télécommunications de Nouvelle‑Calédonie

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Berline segment C hybride (~4,2 m) puissance ≥ 130 CH, boîte automatique, 5 places.
Caméra et radar de recul obligatoires; garantie batterie 8 ans ou 160 000 km si applicable.
Documentation technique en français à fournir; consommation WLTP et rejet CO2 WLTP à renseigner.
Aucune quantité minimale chiffrée explicitée.

1 juin 2026

Nouméa (988)

2 ans; validité des bons de commande possible jusqu'à 3 mois au-delà

Clause environnementale

Clause sociale

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Location de véhicules multi-motorisations

Syndicat Départemental d'Énergies de la Manche

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Location de véhicules segments B et C, neufs ou d'occasion, en motorisations essence, hybride, hybride rechargeable et électrique.
Capacité totale prévue : jusqu'à 21 véhicules ; possibilité de location avec ou sans apport.
Services associés inclus : contrat d'entretien complet (révisions, pièces d'usure), extension de garantie, reprise de véhicules, location de packs batterie et câbles de recharge.
Caractéristiques techniques et délais de livraison sont précisés pour chaque contrat spécifique ; réponse technique attendue (détail des capacités et références).

3 sept. 2028

Agneaux (50)

3 ans

Clause environnementale

Clause sociale

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Fourniture et aménagement de véhicules et quadricycles

Ville de Cannes

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Véhicule particulier hybride non rechargeable (segment C ou SUV compact) ≥ 130 CV, boîte automatique.
Couleur blanche, ouverture/démarrage mains‑libres, aides au stationnement AV/AR, radio écran tactile et climatisation.
Kit sécurité et roue de secours fournis ; calendrier d'exécution et documentation technique exigés.

11 mars 2034

Cannes (06)

400 000 €

8 ans

Clause environnementale

Clause sociale

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Acquisition et location de véhicules

Communauté de Communes Orne Lorraine Confluences

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Fourniture et mise à disposition de 2 citadines électriques neuves (berline segment B01-B2, 5 places, 4 portes).
Contrat de location sur 36 mois avec un kilométrage total prévu de 30 000 km.
Equipements minimaux exigés : ABS, airbags, climatisation, assistance à la conduite, navigation, pneumatiques 4 saisons.
Entretien et dépannage conformes aux préconisations constructeur (garage identifié), avec véhicule de remplacement durant immobilisation.
Livraison accompagnée des documents administratifs et accessoires (attestation de conformité, carte grise, carnet d'entretien, etc.).

26 mai 2029

Auboué (54)

4 ans

Clause environnementale

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Système d'acquisition dynamique pour l'achat de véhicules neufs et d'occasion

Région Grand Est

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La fourniture de véhicules légers neufs électriques et hybrides est requise, incluant :

Livraison des véhicules aux points désignés.
Garantie de conformité à la réglementation française.
Réalisation des formalités de vente et d'immatriculation.
Fourniture de la vignette Crit'air et d'un contrôle technique valide pour les véhicules d'occasion.
Engagement sur une garantie minimale de 12 mois pour les véhicules d'occasion et fourniture des accessoires nécessaires à la circulation.

3 avr. 2029

Multiples

48 mois à compter du 02/04/2025.

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Acquisition et location de véhicules et services associés

Etablissement Public de Santé Mentale de la Guadeloupe

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Fourniture et location longue durée de véhicules particuliers 5 places (citadine, berline, SUV) avec volumes indicatifs sur 4 ans (ex. LLD citadine ~10, berline ~10, SUV ~10).
Véhicules utilitaires et aménagements spécifiques : fourniture/LLD avec un volume indicatif pour utilitaires et aménagements.
Véhicules de transport de personnes et TPMR : minibus et véhicules 7/9 places, LLD et achats indicatifs (ex. LLD 7/9 ~10, LLD TPMR ~9 sur 4 ans).
Maintenance préventive et corrective, gestion pneumatiques, assistance 24/7, véhicule relais, solution digitale de gestion de flotte et gestion administrative (immatriculation, cartes grises, gestion sinistres).

30 mars 2029

Guadeloupe

Durée de validité du dispositif : 4 ans

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Achat et location de véhicules de tourisme et utilitaires

Groupement hospitalier de territoire de la Haute-Loire

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Achat de véhicules de tourisme et utilitaires, neufs et/ou d'occasion.

Toutes motorisations admises (thermique, hybride, rechargeable, électrique, biocarburant, GNV, hydrogène).
Caractéristiques techniques détaillées (gammes, options, normes, autonomie, charges utiles) et quantités seront précisées dans les dossiers de consultation.
Exigences procédurales : confidentialité, conformité RGPD et justificatifs de capacités techniques à fournir.

5 mai 2035

Haute-Loire (43)

50 000 €

SAD : validité jusqu'en 2035 (contradiction dans les dates mentionnées : 05/05/2035 et 25/04/2035). Marchés spécifiques : durée maximale 4 ans.

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Location longue durée de véhicules légers et utilitaires

Commune de Bezons

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Location longue durée d’utilitaires et véhicules professionnels neufs pour transport de matériels.

Types : fourgonnettes, fourgons moyens/grands, petits camions ; PTAC variable (<= ou > 3,5 t).
Motorisations : thermique, hybride (dont rechargeable), électrique.
Prestations : immatriculation, maintenance complète, assistance et véhicule de remplacement, possibilité de rachat.

1 oct. 2029

Bezons (95)

300 000 €

4 ans (durée du SAD)

Clause environnementale