2543 marchés publics pour validateur

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Acquisition de véhicules neufs ou d'occasion par système d'acquisition dynamique

EPTB Eaux et Vilaine

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Acquisition de véhicules neufs ou d'occasion par système d'acquisition dynamique.

  • Fourniture de véhicules légers, incluant citadines et utilitaires, avec des quantités estimées.
  • Obligations du vendeur : livraison, conformité réglementaire, formalités d'immatriculation, contrôle technique, et garantie des véhicules d'occasion.
  • Les véhicules doivent être équipés pour la circulation en France et livrés avec un plein de carburant.
31 déc. 2026
La Roche-Bernard (56)
220 000 €
24 mois à compter de la date de début du système d’acquisition dynamique.
Clause environnementale

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Système d’acquisition dynamique pour l’achat de véhicules particuliers et utilitaires légers

Guingamp-Paimpol Agglomération

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Un système d’acquisition dynamique est mis en place pour l'achat de véhicules particuliers et utilitaires légers.

  • Fourniture de véhicules neufs, de démonstration ou d'occasion, conformes à la réglementation française.
  • Les véhicules doivent être révisés, équipés d'accessoires réglementaires et livrés avec une garantie.
  • Démarches d'immatriculation et fourniture de la vignette Crit'air incluses.
9 janv. 2033
Guingamp (22)
468 000 €
8 ans jusqu'au 10/01/2033.

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Système d'acquisition dynamique pour l'achat de véhicules utilitaires

Ville de Douarnenez

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Le système d’acquisition dynamique concerne des véhicules utilitaires de type fourgons neufs.

  • Poids total autorisé en charge (P.T.A.C) : inférieur à 3.5 Tonnes.
  • Types de véhicules : benne, tôlé, etc.
  • Reprise des anciens véhicules dans un délai de 10 jours après réception.
  • Livraison des véhicules conforme à la réglementation française, avec formalités d'immatriculation et contrôle technique valide.
  • Garantie minimale d'un an pour les véhicules d'occasion, nettoyage avant livraison, et fourniture de documents d'entretien.
22 juil. 2027
Douarnenez (29)
50 000 €
3 ans à compter du 01/01/2024.

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Système d'acquisition dynamique pour l'achat de véhicules neufs et d'occasion

LEFF ARMOR COMMUNAUTE

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La fourniture de minibus neufs est requise, incluant :

  • Livraison des véhicules au point désigné.
  • Conformité aux réglementations françaises pour la circulation.
  • Réalisation des formalités de vente et d'immatriculation.
  • Fourniture de la vignette Crit'air et preuve de contrôle technique valide.
  • Les véhicules doivent être propres, avec un plein de carburant et une garantie minimale de 6 mois pour les d'occasion.
30 juin 2027
Lanvollon, Châtelaudren-Plouagat
200 000 €
3 ans à compter du 01/07/2024.
Clause environnementale

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Système d'acquisition dynamique pour l'achat de véhicules

Ville de Saint-Brieuc

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La fourniture de poids-lourds d'occasion avec des spécifications techniques précises.

  • Nombre de places : 3 maximum
  • Poids total autorisé en charge (P.T.A.C) : inférieur à 19 tonnes
  • Motorisation : diesel, électrique, GNV ou hybride
  • Garantie minimale de 6 mois pièces et main d'œuvre à compter de la date de livraison.
  • Livraison des véhicules propres avec tous les documents nécessaires.
15 mai 2028
Non précisé
-
4 ans à compter du 16/05/2024.

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Audit de reconduction et audits de suivi ISO 14001

Conseil départemental de la Charente-Maritime

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  • Trois interventions d'audit : une reconduction de certification ISO 14001:2015 puis deux audits de suivi annuels, couvrant un cycle complet.

  • Auditeurs certifiés et habilités, avec accréditation COFRAC exigée pour les audits de suivi.

  • Remise d'un rapport d'audit à chaque intervention, avec constats, non-conformités et actions recommandées.

  • Au moins une visite opérationnelle par audit, avec embarquement possible et plan de prévention à respecter.

30 juin 2026
Rochefort (17)
-
3 ans (2027-2029)
Clause environnementale
Clause sociale
Échantillons requis

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Occupation d'emplacements de restauration ambulante

Mairie de Lille

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Occupation temporaire d'un emplacement public par food truck, friterie ou triporteur pour restauration rapide à emporter.

Descriptif technique et visuel du véhicule, carte des produits et tarifs, attestation d'hygiène alimentaire, carte grise, SIRET/K-BIS et assurance à fournir.

Contraintes opérationnelles : équipement autonome (frigos, vitrines), livraisons hors horaires d'ouverture au public, interdiction de vente d'alcool et boissons énergétiques, gestion quotidienne des déchets.

30 juin 2026
Lille (59)
267 €
Du 04/09/2026 19h au 06/09/2026 18h (vente 05/09/2026 08h–06/09/2026 18h), dates prévisionnelles.
Clause environnementale

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Travaux d'électricité, chauffage‑ventilation et fourniture de mobilier

Mairie de Saint‑Berain‑sous‑Sanvignes

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  • Fourniture, transport et pose de mobiliers sur‑mesure (plans et prototypage) et mobiliers standards (quantités indicatives à renseigner) pour tous locaux de la structure.
  • Dessins d’exécution exigés pour validation, conformité feu et notices d’entretien à remettre pour réception.
  • Protection des ouvrages, vérification hygrométrique des matériaux et nettoyage final à la charge du fournisseur.
1 juin 2026
Saint‑Berain‑sous‑Sanvignes (71)
-
16 mois (délai global d'exécution) ; période de préparation 9 mois
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise
Échantillons requis

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Système d'acquisition dynamique pour l'achat de véhicules neufs ou d'occasion

Haut Léon Communauté

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Le système d'acquisition dynamique concerne la fourniture de véhicules neufs ou d'occasion, incluant des véhicules particuliers et légers utilitaires.

  • Nombre de places : 9 maximum
  • Poids total autorisé en charge (P.T.A.C) : inférieur à 3.5 Tonnes
  • Nombre d’essieux : 2

Obligations incluent la livraison des véhicules, la conformité à la réglementation française, et la garantie des véhicules d'occasion pour une durée minimale de 6 mois.

8 sept. 2027
Territoire de Haut-Léon Communauté
450 000 €
4 ans à compter du 09/09/2023.

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Système d’acquisition dynamique pour l’acquisition de goodies et textiles personnalisés

Communauté d’Agglomération Paris - Vallée de la Marne

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Acquisition de textiles personnalisés divers, incluant :

  • Tee-shirts
  • Vestes
  • Sweat-shirts
  • Pantalons
  • Casquettes

Les produits doivent être réalisés avec logo et motifs selon les besoins, avec validation des visuels par la direction de la communication. Exigences de réactivité dans les délais de livraison et critères d'attribution basés sur le prix, la valeur technique, les délais et la performance environnementale.

1 avr. 2027
Communauté d’agglomération Paris-Vallée de la Marne
20 000 €
Jusqu'au 30 avril 2027.
Clause environnementale