760 marchés publics

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Gestion du portefeuille de titres de propriété intellectuelle ASNR

ASNR

Le lot 1 concerne les services d'accompagnement et de gestion des brevets, incluant :

  • Étude de brevetabilité avec recherche d'antériorité et conseils stratégiques.
  • Rédaction et dépôt de demandes de brevet pour divers types de dépôts, avec suivi des échanges.
  • Dépôt d'extensions de brevets et gestion des rapports de recherche.
  • Engagement des phases nationales/régionales et délivrance de brevets, y compris européens.
1 oct. 2025
Île-de-France
250 000
Durée maximale de 4 ans, avec une première période de 2 ans.
Clause environnementale
Clause sociale

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Accord-cadre à bons de commande pour des études de circulation et de trafic

EPAMARNE

Accord-cadre à bons de commande pour des études de circulation et de trafic.

  • Mise à disposition de personnel qualifié pour des missions de conseil et d'assistance sur le trafic routier.
  • Réalisation de comptages et enquêtes de circulation, incluant l'organisation et l'exploitation des données.
  • Études fonctionnelles sur le fonctionnement et la capacité des carrefours, avec propositions d'aménagement.
  • Modélisation statique de trafic routier, mise à jour de modèles existants et simulations de trafic.
1 oct. 2025
Multiples
-
4 ans maximum, renouvelable par périodes de 12 mois.

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Conception et suivi des actions de communication pour le prolongement du tramway T1

Conseil Départemental des Hauts de Seine

Conception et suivi des actions de communication pour le prolongement du tramway T1.

  • Établissement d'un plan de communication initial et suivi du projet.
  • Création et gestion d'une base de données iconographiques.
  • Assistance à la passation de marché pour fabrication et diffusion.
  • Gestion du site Internet et des réseaux sociaux, ainsi que conception d'une nouvelle identité visuelle.
1 oct. 2025
Hauts-de-Seine (92)
1 000 000
1 an, renouvelable 3 fois.

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Marché de maîtrise d'œuvre relatif à l'aménagement de la RD 39

Conseil Départemental des Hauts de Seine

Le projet d'aménagement de la RD 39 vise à transformer la route en un boulevard urbain, intégrant divers modes de circulation et améliorant l'espace public.

  • Aménagement des circulations actives avec élargissement des trottoirs et création de pistes cyclables.
  • Valorisation du tissu économique local par le réaménagement des espaces publics.
  • Aménagement paysager incluant plantation d'arbres et création d'espaces verts.
  • Installation d'arrêts de bus pour fluidifier la circulation.
1 oct. 2025
Rueil-Malmaison (92)
15 120 000
84 mois à compter de juillet 2026.
Clause environnementale

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Création et aménagement d'un espace scénographique temporaire pour la période hanami

Conseil Départemental des Hauts de Seine

Création et aménagement d'un espace scénographique temporaire pour l'événement Hanami.

  • Élaboration d'un dispositif scénographique centré sur la plaine de Châtenay.
  • Conception d'éléments éphémères tels qu'un arbre à vœux et un observatoire des cerisiers.
  • Installation, montage, exploitation et démontage du dispositif avec remise en état du site.
1 oct. 2025
Sceaux (92330)
-
-
Clause environnementale

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Services d'assurances pour la Ville de Palaiseau

Ville de Palaiseau

L'assurance couvre les dommages aux biens et les risques annexes avec des garanties spécifiques.

  • Montant des garanties jusqu'à 19 900 000 € par sinistre, avec des limitations pour certains dommages.
  • Prise en charge des frais de remplacement des serrures, des pertes de fonds transportés, et des dommages à l'environnement.
  • Remboursement des frais d'exploitation et pertes financières jusqu'à 500 000 € par sinistre.
  • Exclusions notables incluent les dommages aux véhicules et pertes dues à l'usure.
2 oct. 2025
Palaiseau
-
48 mois à compter du 01/01/2026.

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Restructuration de la cuisine de l'EHPAD La Seigneurie

EHPAD La Seigneurie

Restructuration de la cuisine de l'EHPAD La Seigneurie.

  • Études d'Avant-Projet Sommaire et Définitif : vérification des réglementations, estimation des coûts, et définition des matériaux.
  • Études de Projet : précisions sur les formes de construction et coût prévisionnel des travaux.
  • Assistance au Maître d'Ouvrage : préparation de la sélection des candidats et analyse des offres.
  • Direction de l'Exécution : conformité des travaux et suivi de l'avancement.
2 oct. 2025
Pantin (93)
-
18 mois à compter de janvier 2026.
Visite requise

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Désignation du commissaire aux comptes pour la certification des comptes

UniHA

Désignation d'un commissaire aux comptes pour la certification des comptes, incluant :

  • Mission de certification des comptes en trois phases : planification, phase préliminaire, audit des états financiers.
  • Rapport annuel pour le comité d’audit sur l’indépendance et les résultats de l’audit.
  • Services complémentaires d’audit selon les besoins.
  • Respect des obligations légales et réglementaires.
2 oct. 2025
Multiples
-
4 ans à compter de la date de notification.

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Bilan évaluatif des démarches d'innovation sociale et territoriale

ADEME

La mission consiste à réaliser un bilan évaluatif des démarches d'innovation sociale et territoriale.

  • Organisation d'une réunion de lancement pour définir les objectifs et méthodes.
  • Élaboration d'un référentiel d’évaluation en collaboration avec le comité de pilotage.
  • Réalisation d'investigations et d'analyses des éléments recueillis.
  • Production de documents de valorisation et participation à des événements de restitution.
2 oct. 2025
Région Pays de la Loire
-
12 mois à compter de la date de notification.
Clause environnementale

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Prestations de surveillance et gardiennage pour la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud

Communauté d'agglomération Grand Paris Sud

Les prestations demandées incluent la protection des biens et des personnes, avec des missions de surveillance, gardiennage et sécurité incendie.

  • Assurer la sécurité publique et contrôler l'accès lors d'événements.
  • Répondre aux exigences de sécurité incendie et fournir une assistance aux personnes.
  • Fournir du matériel de sécurité et garantir la présence d'agents qualifiés sur site.
2 oct. 2025
Non précisé
-
4 ans à compter du 01/03/2026.
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise