289 marchés publics

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Audit en recherche

CHU de Besançon

Audit en recherche visant à vérifier l'application des bonnes pratiques cliniques et de la réglementation en recherche clinique.

  • Méthodologie d'exécution de la mission d'audit à fournir.
  • Rapport d'audit final incluant un plan d'action, un calendrier, et des comptes rendus des entretiens.
  • Présentation des résultats à la gouvernance du CHU.
31 oct. 2025
Besançon (25)
-
7 jours à compter du 10/11/2025.
Clause environnementale

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Prestations de développement et d'assistance à la maîtrise d'œuvre

INRAE

Cet accord-cadre concerne des prestations de développement et d'assistance à la maîtrise d'œuvre, permettant une scalabilité en matière de développement, maintenance, exploitation et administration.

  • Types de prestations :

    • Organisation (pilotage, direction de projet).
    • Développement, test et architecture (sensibilisation à DevOps).
    • Exploitation, administration et support des systèmes.
  • Unités d'œuvre :

    • Initialisation, évolutions majeures, maintenance, exploitation, expertise et réversibilité.
31 oct. 2025
Multiples
14 000 000
2 ans à compter de la date de notification, renouvelable 2 fois 1 an.

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Fabrication et fourniture de conteneurs métalliques

CEA

Fabrication et fourniture de conteneurs métalliques en acier inoxydable, spécifiquement conçus pour recevoir des matières dangereuses.

  • Production de jusqu'à 6 conteneurs par an, totalisant 20 conteneurs sur 5 ans.
  • Dimensions : environ 90 cm de haut et 60 cm de diamètre.
  • Exigences de sûreté nucléaire incluant contrôle radiographique des soudures, tests de fuite Hélium et tests hydrauliques.
31 oct. 2025
Côte d'Or (21)
-
60 mois à compter de la date d'attribution.
Échantillons optionnels

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Fourniture de batteries, piles et accumulateurs

Service départemental d'incendie et de secours de Saône-et-Loire

Batteries au plomb‑acide (standard, AGM, Gel) pour véhicules, charge initiale >75 %, durée de vie minimale garantie 2 ans.

Reprise systématique des batteries usagées, étiquetage et emballage éco‑conçu exigés.

Quantités indicatives fournies pour évaluation des offres (ex. 12V 55Ah : 25 u., 12V 180Ah : 83 u.).

3 nov. 2025
-
-
-

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Démolition et dépollution de l'ancien site de l'UTOM

Communauté d'Agglomération du Grand Chalon

  • Démolition complète et dépollution de l'emprise, incluant désamiantage, curage et démolition lourde.
  • Tri, conditionnement et traçabilité des déchets avec orientation vers filières appropriées (dont déchets dangereux/amiantés).
  • Mise en sécurité du site (clôtures, confinement, protections collectives), coordination SPS, protections des réseaux et des riverains.
  • Remise en état de la plateforme, plan de recollement et constitution du DOE; documents attendus : plan de retrait, PPSPS, plans d'organisation.
3 nov. 2025
Chalon-sur-Saône (71)
-
20 semaines (4 semaines de préparation + 16 semaines d'exécution)
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise

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Fourniture de produits d'hygiène et d'entretien

Communauté de Communes du Grand Autunois Morvan

Fourniture de détergents, désinfectants, dégraissants et produits spécifiques (formats : bidons 1 L, 2 L, 5 L ; seaux de pastilles ; boîtes de lingettes). Caractéristiques techniques exigées : pH spécifiques, non‑moussant, biodégradabilité > 90 %, conformité contact alimentaire et normes virucides pour références ciblées. Emballeurs et distributeurs associés fournis pour certaines références ; quelques produits exigent labels (ECOLABEL, Ecocert).

3 nov. 2025
-
-
-
Échantillons requis

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Acquisition d'un dossier patient informatisé

Centre Hospitalier Chalon-sur-Saône - William Morey

Acquisition d'un dossier patient informatisé, incluant des prestations techniques variées telles que :

  • Maintien d'une liste exhaustive des logiciels et équipements, avec documentation des versions.
  • Installation et validation des logiciels nécessaires, respect des exigences de sécurité.
  • Mise en œuvre de mesures pour la protection des données médicales et respect de la confidentialité.
  • Garantir la continuité des soins, interopérabilité avec l'écosystème applicatif, et amélioration de l'expérience utilisateur.
3 nov. 2025
Sevrey (71)
1 000 000
Durée de 4 ans, reconductible 2 ans, début le 27/04/2026.

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Modernisation des systèmes secourus et construction d'un local technique

Voies Navigables de France

Construction d'un nouveau local technique avec les caractéristiques suivantes :

  • Emprise au sol de 5,4 x 3,20 m, construit sur vide sanitaire.
  • Maçonneries en plancher et élévation, toiture en bac acier sur charpente métallique, et portes métalliques.
  • Travaux incluant démolitions, étanchéité, maçonnerie, couverture, terrassements et nettoyage du site après travaux.
  • Respect des normes et des plans, avec remise d'un dossier détaillant les matériaux et certificats de conformité.
3 nov. 2025
-
-
4 mois à compter de la notification du lot 1.

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Achat de petits matériels et fournitures forestières

Office National des Forêts

Achat de petits matériels et fournitures forestières pour les agents de l'Office National des Forêts de Bourgogne-Franche-Comté.

  • Matériel neuf uniquement sans engagement minimum d'achat.
  • Lot unique pour réduire le nombre de factures et l'impact environnemental.
  • Délai de livraison maximum de 8 semaines après réception du bon de commande.
  • Exécution par bons de commande avec possibilité de sollicitation pour des matériels non listés.
3 nov. 2025
Bourgogne-Franche-Comté
271 000
12 mois, renouvelable 3 fois 1 an.
Clause sociale

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Fourniture de composants électroniques

INSA de Strasbourg

Fourniture de composants électroniques comprenant :

  • Une liste indicative d'articles nécessaires pour les ateliers, avec accès à un catalogue en ligne.
  • Assistance technique par téléphone pour l'utilisation et les problèmes techniques.
  • Livraison dans un délai maximum de 48 heures, franco de port, avec bordereau de livraison.
  • Commandes en ligne avec accusé de réception et récapitulatif hebdomadaire.
3 nov. 2025
Strasbourg (67)
-
1 an à compter du 01/12/2025, renouvelable jusqu'à 4 ans.