Transports scolaires, périscolaires et extrascolaires

Transport d’élèves en autocar entre les écoles de Manosque et deux sites réguliers, avec trajets aller-retour les lundis, mardis, jeudis et vendredis.

• Centre Aqualudique Bernard Jeanmet-Peralta : 32 semaines, environ 12 voyages par semaine.
• Lac des Vannades : 20 semaines, environ 8 voyages par semaine.
• Le BPU-DQE prévoit une quantité estimative annuelle de 450 transports en autocar.

Le titulaire fournit les véhicules nécessaires et adaptés, définit les itinéraires en recherchant l’optimisation de la durée des trajets et informe les chauffeurs des destinations et parcours. Les véhicules doivent respecter la réglementation du transport collectif et du transport d’enfants, le nombre maximal de passagers, porter un signal apparent de transport d’enfants et être équipés de ceintures de sécurité.

Les élèves, enseignants, parents accompagnateurs et animateurs sont les seuls usagers autorisés. Avant le renouvellement du marché, une attestation de contrôle par les services des Mines doit être fournie pour tous les véhicules affectés, y compris les véhicules de réserve. Le transporteur doit disposer d’une assurance couvrant les risques tiers et voyageurs transportés, laisser à l’organisateur les facilités de contrôle et réaliser des exercices d’évacuation des autocars en début d’année scolaire.

Les annulations communales sont signalées par écrit au plus tard la veille avant 12h ; au-delà de ce délai, une indemnité de 50 % est prévue. Une prestation non assurée par le titulaire est pénalisée à hauteur de son montant, sauf intempérie dangereuse ou impossible appuyée par une circulaire préfectorale.