Transport scolaire pour activités sportives et pédagogiques

Le marché couvre le transport des élèves des écoles maternelles et élémentaires du périmètre communautaire vers la base nautique du Vidourle, le Centre Aqua Camargue et l’école de voile UCPA, ainsi que les transports occasionnels d’élèves et d’accompagnateurs pour des visites, sorties ou événements pédagogiques.

Prestations régulières

Les rotations régulières concernent :

• l’aviron et le kayak vers la base nautique du Vidourle, 2 Impasse des Berges du Vidourle, au Grau-du-Roi ;
• la natation vers le Centre Aqua Camargue, avenue Dossenheim, au Grau-du-Roi ;
• la voile vers l’école de voile UCPA de Port Camargue, avenue de Centurion, au Grau-du-Roi.

Pour la base nautique et l’école de voile, les périodes habituelles sont le début septembre à fin octobre et la fin mai à fin juin. Pour la piscine, deux périodes sont prévues de septembre à décembre et de janvier à juin. Les plannings précisent les dates, itinéraires, horaires, rotations, établissements, classes et effectifs. Aucun transport régulier ou occasionnel n’est réalisé pendant les vacances scolaires ni les mercredis. L’école André Quet n’est pas couverte pour la piscine, le trajet étant effectué à pied.

Les amplitudes indicatives sont de 8 h 45–9 h à 16 h–16 h 15 pour une journée entière, de 8 h 30–9 h à 11 h 15–11 h 30 le matin et de 13 h 30–13 h 45 à 16 h–16 h 30 l’après-midi. Les prises en charge s’effectuent notamment aux écoles Chloé Dusfourd, Henri Severin, Charles Gros et André Quet, dans les communes de Saint-Laurent-d’Aigouze, Aigues-Mortes et Le Grau-du-Roi.

Transports occasionnels

Le titulaire étudie les demandes de visites de sites non récurrentes, de sorties et d’événements pédagogiques sur le territoire de la Communauté de Communes Terre de Camargue, dans le Gard, l’Hérault et les Bouches-du-Rhône, ou au-delà sur demande spécifique, sous réserve de faisabilité technique. Chaque prestation est précédée d’une demande écrite puis d’un bon de commande. La collectivité ne garantit aucun volume minimal de déplacements occasionnels.

Effectifs et véhicules

Une rotation peut transporter une classe de 20 à 30 élèves avec 2 à 3 adultes, ou deux classes groupées de 40 à 50 élèves avec 4 à 6 adultes. Pour un total inférieur ou égal à 35 passagers, un véhicule de capacité adaptée, minibus ou autocar de gabarit moyen, est autorisé. Pour les doubles classes, les circuits spécifiques et les trajets combinés ou dissociés voile/base nautique, un autocar d’au moins 55 places assises est obligatoire. Toute modification du gabarit prévu doit être signalée au moins 72 heures à l’avance.

Sécurité et continuité

Le conducteur est responsable de la sécurité des passagers de la montée à la dépose complète. Les conducteurs disposent du permis D et de la qualification FIMO/FCO ou équivalente. Les véhicules doivent être conformes aux normes « Transport d’enfants », équipés de ceintures fonctionnelles à chaque siège, d’un éthylotest anti-démarrage, d’extincteurs vérifiés, d’une trousse de premiers secours et de marteaux brise-vitre, et être entretenus en parfait état de fonctionnement.

Un véhicule de réserve doit pouvoir intervenir sur site en cas de panne ou d’avarie dans un délai maximal de 2 heures, sauf circonstances exceptionnelles. La descente n’est autorisée qu’en présence effective de l’enseignant ou de l’adulte responsable. En cas d’incident ou d’accident, le titulaire alerte les secours si nécessaire, sécurise les lieux, informe la collectivité et transmet un rapport écrit détaillé dans les 24 heures. Une astreinte téléphonique non surtaxée est disponible sans interruption du lundi au vendredi de 8 h à 17 h, notamment de 12 h à 14 h.