Transports scolaires, périscolaires et sorties de loisirs

En période scolaire, du lundi, mardi, jeudi et vendredi, les services comprennent notamment :

• Navette du matin entre l’école Georges Travers et l’école Leclerc, en aller simple, avec horaires prévisionnels de 8h05 à 8h15.
• Navettes du soir entre Leclerc et Georges Travers, ainsi qu’entre les écoles Victor Hugo et l’ALSH, avec des départs prévisionnels à 16h40 et 17h05 et des arrivées à 16h55 et 17h15.
• Transport vers la restauration scolaire entre 11h40 et 13h40, avec circuits organisés au départ de chaque école selon les effectifs et les plages horaires attribuées.
• Déplacements aller-retour des six écoles vers les équipements sportifs et culturels communaux ou intercommunaux, entre 8h30 et 11h30 puis entre 13h30 et 16h30.

Les équipements desservis comprennent notamment la MCL-Salle Rothschild, la médiathèque, le dojo, les stades, les gymnases, le tennis, le château du Val des Dames et le centre aquatique intercommunal l’Eau Vive à Tournan-en-Brie. Le mercredi et pendant les vacances scolaires, les enfants de l’ALSH sont transportés vers les équipements sportifs et culturels en aller-retour. Les déplacements de la MDJ ou de l’ALSH peuvent également relier les communes limitrophes et les intercommunalités.

Le BPU prévoit des véhicules répartis en trois capacités : jusqu’à 35 places assises, de 35 à 59 places et 59 places assises ou plus. Les prestations de sorties sont tarifées selon des distances allant jusqu’à 500 km, avec une ligne pour chaque tranche kilométrique et pour le kilomètre supplémentaire. Elles comprennent des formats en demi-journée ou journée, avec ou sans attente sur place, ainsi que des trajets aller, retour ou aller-retour.

Sorties scolaires et de loisirs

Les sorties ont lieu du lundi au vendredi, pendant les périodes scolaires pour les écoles et pendant les vacances pour l’ALSH et la MDJ. Elles peuvent se dérouler sur une demi-journée, une journée ou en mode transfert : le groupe est déposé sur le site puis repris aux dates et horaires commandés, sans immobilisation du véhicule sur place. Le prix de la prestation commandée doit couvrir l’aller et le retour. Des autocars équipés pour les personnes à mobilité réduite et des cars grand tourisme peuvent être demandés.

Les commandes précisent la date, les prestations et références BPU, l’établissement, les lieux de prise en charge et de dépose, le nombre d’enfants et d’adultes, les horaires impératifs ou prévisionnels et la période d’exécution. Les commandes de sorties sont émises au plus tard 15 jours avant la prestation. Les commandes régulières sont établies par semestre ou rentrée scolaire pour les navettes et la restauration, et chaque mois pour la piscine, le dojo, les activités sportives et les sorties.

Véhicules, sécurité et continuité de service

Le titulaire affecte un nombre et une capacité de véhicules suffisants, sans dépasser la capacité agréée. L’âge maximal des véhicules affectés est de 15 ans, hors véhicules de réserve, et les véhicules thermiques doivent respecter au minimum la norme Euro 5. Chaque véhicule doit notamment disposer de ceintures de sécurité, d’un coupe-circuit, d’un extincteur, d’une trousse de secours, d’un éthylotest antidémarrage, de logotypes « Transports d’enfants », de bandes réfléchissantes, d’un affichage frontal du service, d’une liaison téléphonique, d’un chauffage et d’une ventilation suffisante.

Les véhicules, y compris les véhicules de réserve, doivent respecter les normes d’accessibilité en vigueur. Des rehausseurs conformes sont fournis pour les enfants de moins de 12 ans lorsque les véhicules disposent de ceintures trois points. Le titulaire transmet l’inventaire du parc, les certificats d’immatriculation, attestations d’aménagement, assurances et agréments requis, et tient ces informations à jour.

L’entretien, la propreté intérieure et extérieure, la sellerie, l’éclairage, le chauffage, le désembuage, la carrosserie et l’absence d’odeurs ou de fumées sont contrôlés. En cas de panne, le titulaire prévient la Ville et l’établissement dans les 15 minutes et assure le rapatriement dans l’heure, à ses frais. Les véhicules de réserve sont utilisés ponctuellement, dans la limite de 7 jours calendaires consécutifs, avec information immédiate de l’acheteur.

Conducteurs et contrôles

Les conducteurs doivent disposer d’un permis adapté, satisfaire aux obligations FIMO et FCO et recevoir des formations régulières sur la sécurité, le secourisme, l’accompagnement des personnes à mobilité réduite, l’environnement et la lutte contre les addictions. Une formation interne porte sur les itinéraires, horaires, points de prise en charge et de dépose, avec une réunion annuelle de préparation à la rentrée.

Le personnel effectue les vérifications quotidiennes des équipements de sécurité, de l’éclairage, de la sellerie et du chauffage. Il veille au port des ceintures, à l’arrêt complet avant l’ouverture des portes, à l’absence de manœuvres dangereuses et à la vérification de l’absence de passager à bord en fin de service. La surveillance des enfants relève du personnel enseignant ou des accompagnateurs désignés, et non du conducteur.

Les agents mandatés par l’acheteur peuvent effectuer des contrôles inopinés à bord portant sur la conformité des véhicules, les horaires, les conditions de prise en charge et de dépose, la sécurité du stationnement, l’entretien, la propreté et l’accueil des enfants.