Transport routier d'enfants et accompagnateurs

Horaires et périodicité

• Circuits sur temps scolaire et hors temps scolaire selon calendrier hebdomadaire : jours scolaires (quatre jours/semaine) et jours hors scolaire (mercredis et vacances).

Public, capacités et véhicules

• Transport d'un public scolaire approximatif d'environ 60 passagers par rotation, variable selon destination et saisonnalité.
• Mise à disposition de véhicules de différents gabarits adaptés aux besoins, y compris véhicules spécifiques PMR lorsque nécessaire.

Organisation opérationnelle et commandes

• Exécution des prestations via bons de commande émis dans le cadre d'un accord-cadre mono-attributaire.
• Délai d'intervention indicatif : environ une semaine après émission du bon de commande.

Exigences techniques et sécurité

• Respect d'exigences matérielles et de sécurité (équipements obligatoires, tolérances, contrôles périodiques) avec application de pénalités en cas de non-conformité.
• Obligation de conformité des conditions de travail et de protection de la main-d'œuvre selon les modalités d'exécution.
• Tarification et dimensionnement des véhicules définis par un bordereau des prix unitaires (BPU) et par gabarit.