Transport en autocar pour navettes EPS et sorties pédagogiques

La prestation comprend deux volets : des navettes régulières pour les cours d’EPS et des transports ponctuels pour les sorties pédagogiques et voyages scolaires à la journée, sans nuitée. Les véhicules sont adaptés aux effectifs, avec une capacité comprise entre 22 et 63 places ; le bordereau distingue les configurations de 22, 33, 53 et 63 places.

Navettes EPS

Les rotations aller-retour sont organisées chaque semaine pendant les périodes scolaires, hors vacances, selon les emplois du temps et le calendrier établi par le professeur responsable. L’organisation peut être répartie en trois cycles correspondant aux trimestres. Un professeur encadre systématiquement le groupe et coordonne avec le prestataire les horaires, les prises en charge, les déposes et, si nécessaire, les annulations de rotations.

Sorties pédagogiques

Les transports ponctuels peuvent être prévus à la journée ou à la demi-journée. Chaque demande précise notamment la date, les horaires prévisionnels, le départ et la destination, le nombre prévisionnel d’élèves et d’accompagnateurs, ainsi que la capacité d’autocar nécessaire. Les horaires convenus doivent être respectés et toute difficulté susceptible d’affecter le service signalée immédiatement.

Exigences applicables

Le prestataire doit disposer des autorisations professionnelles nécessaires et pouvoir fournir, sur demande, les justificatifs relatifs à son activité, à l’assurance, aux véhicules et aux qualifications des conducteurs. Ceux-ci respectent les règles de sécurité routière, les temps de conduite, de repos et de travail, ainsi que les exigences du transport collectif de mineurs ; leur comportement doit être professionnel et respectueux, et aucun conducteur dont l’état compromettrait la conduite ou la sécurité ne peut prendre en charge les élèves.

Les véhicules doivent être conformes à la réglementation, entretenus, en bon état de fonctionnement et propres, adaptés au transport des élèves et équipés des dispositifs de sécurité requis. En cas de panne ou d’immobilisation, le prestataire met en œuvre dans les meilleurs délais les moyens nécessaires à la continuité et à la sécurité du transport.