Prestations topographiques et études parcellaires

Le lot couvre les opérations de terrain et de restitution nécessaires à l’établissement de plans topographiques, au géoréférencement, au nivellement, aux implantations, au récolement des réseaux et aux plans d’architecture. Les méthodes et moyens sont laissés à l’initiative du titulaire, sous réserve du respect des précisions demandées et de la compatibilité des fichiers avec AutoCAD et le SIG de la commune.

Les documents doivent intégrer les informations utiles à la compréhension du site : relief, espaces verts, équipements extérieurs, mobilier urbain, réseaux aériens et souterrains, équipements enterrés, bâtiments, voiries, parkings, bornes, cotations parcellaires et hauteurs de bâtiments. Les plans sont établis en couleur, lisibles en reproduction noir et blanc, avec les échelles demandées par le maître d’ouvrage.

Composantes techniques

• Reconnaissance préalable, collecte des informations auprès des concessionnaires, relevé du relief et des détails naturels ou artificiels, avec points renseignés en X, Y et Z.
• Géoréférencement des réseaux, recherche documentaire, repérage des affleurants, détection et rapport de détection indiquant la méthode et la classe de précision obtenue. Les réseaux sensibles enterrés doivent être géoréférencés en classe A selon la zone concernée ; les classes foncières mentionnées sont classe 1 de 0 à 5 cm, classe 2 de 5 à 15 cm et classe 9 au-delà.
• Nivellement, contrôle des repères de rattachement, détermination des altitudes et plan indiquant le système retenu, les repères utilisés et leurs altitudes.
• Implantation : relevé de l’existant, vérification des limites, validation du projet, matérialisation par repères, réception des points, plan daté et signé et, si nécessaire, procès-verbal d’implantation.
• Récolement des réseaux aériens, souterrains ou subaquatiques, y compris réseaux abandonnés et existants, avec prise en compte de l’AIPR. Les plans distinguent les réseaux, leur nature, matériaux, sections, conducteurs, puissances, emprises, niveaux de plaques et fils d’eau, regards et tampons ; ils sont remis en formats numérique et papier.

Plans d’architecture

Les relevés de bâtiments comprennent les locaux accessibles, ouvertures, poutres, orientations, surfaces, hauteurs sous plafond, cotations, rattachement en coordonnées, gros œuvre, planchers, plafonds, murs, vides sanitaires, second œuvre, menuiseries, appareils sanitaires, armoires électriques et surfaces par pièce. Des mesures complémentaires peuvent porter sur les installations fixes, l’affectation des locaux, les réseaux intérieurs et les détails nécessaires.

Sont également prévus les coupes de précision rattachées en planimétrie et altimétrie, les façades avec ouvertures, niveaux, murs, trumeaux, évacuations d’eaux pluviales et matériaux de couverture, les figures de murs avec limites séparatives, altitudes et ouvertures, ainsi que les plans de toiture avec faîtage, pentes, débords, niveaux, équipements et ventilations. Les échelles prescrites vont notamment du 1/50 au 1/200 selon le type de document.

Les plans sont soumis à validation. Après validation, les pièces graphiques sont remises en trois exemplaires papier dont un reproductible et trois fichiers numériques, dont un modifiable et deux non modifiables. Les autres documents sont remis en trois exemplaires papier et deux fichiers numériques, dont un modifiable et un non modifiable. Les repères et bornes font l’objet de nomenclatures et de procès-verbaux contradictoires.