Souscription et gestion de contrats d’assurance

It05 - Régie Des Remontées Mécaniques D'Ancelle
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Date limite
3 novembre 2026 à 11 h
Localisation
Non précisé
Durée
Non précisé
Budget
Non précisé

Assurance dommages aux biens

Le lot porte sur la souscription et la gestion d’un contrat couvrant les risques de dommages aux biens définis pour le marché.

L’offre propre au lot comprend les éléments contractuels et de gestion suivants :

  • Acte d’engagement et annexe de gestion.
  • Conditions générales et, le cas échéant, conventions spéciales applicables.
  • Mémoire de gestion du candidat.
  • En cas de réserves ou variantes aux spécifications, leur présentation exhaustive dans un document annexe.

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