Fourniture de produits laitiers et dérivés

Le marché porte sur des denrées destinées à la restauration collective, réparties en cinq lots :

• Lot 1 : lait, yaourts et glaces.
• Lot 2 : fromages en portions.
• Lot 3 : beurre, fromages à la coupe ou en boîte, et œufs.
• Lot 4 : laitages fermiers biologiques en circuit court.
• Lot 5 : pâtisseries surgelées.

Prescriptions et offre

Les produits, quelle que soit leur préparation, leur conditionnement ou leur présentation, doivent respecter les normes en vigueur pour la restauration collective et être certifiés sans OGM. Une fiche technique est exigée pour chaque article ; l’offre précise la marque et la référence fournisseur, avec un descriptif technique joint. Les variantes sont admises, mais l’offre de base correspondant aux exigences minimales doit aussi être déposée. Les quantités prévisionnelles figurant à l’annexe 1 peuvent varier de plus ou moins 20 %.

Une attention particulière est portée à l’origine et à la qualité, notamment au circuit court, à l’agriculture raisonnée et à la certification HVE. Pour les produits biologiques, le candidat doit s’assurer de pouvoir fournir les quantités commandées : les bons de commande sont envoyés le mercredi pour une première livraison le lundi suivant.

Commandes et livraisons

Les commandes sont émises au fur et à mesure des besoins par bons indiquant la date de livraison. Les livraisons sont prévues le matin, entre 6 h 30 et 10 h 30 ; transport et livraison doivent respecter la réglementation en vigueur. Chaque livraison est accompagnée d’un bon indiquant le titulaire, la date, la référence de commande, la nature et la quantité des fournitures ainsi que le prix unitaire. La facture remise à la livraison peut tenir lieu de bon de livraison.

En cas de non-livraison, de retard ou de remplacement tardif d’un produit rejeté, le collège peut s’approvisionner auprès d’un autre fournisseur ; le surcoût éventuel est imputé au titulaire par retenue sur le règlement d’autres factures. Une livraison non conforme aux règles d’hygiène donne lieu à une fiche d’anomalie transmise au fournisseur et aux services vétérinaires. Pour le lot 3, le pouvoir adjudicateur peut retenir un fournisseur principal et un fournisseur secondaire afin de prévenir les ruptures.