Fourniture de primeurs conventionnels et biologiques

Le marché porte sur des primeurs conventionnels et biologiques destinés à la restauration collective, répartis en deux lots : légumes et fruits conventionnels ; légumes, pommes de terre et fruits biologiques. Les références, unités, conditionnements et quantités prévisionnelles sont fixés au BPU. Les quantités sont estimatives et ne garantissent pas un volume de commandes.

Le BPU comprend notamment des légumes frais (aubergines, carottes, choux, courges, oignons, poireaux, tomates, salades et jeunes pousses), des fruits (agrumes, bananes, fraises, pêches, pommes et poires) ainsi que des herbes aromatiques. Certaines références précisent une origine ou une présentation, comme les tomates et fraises françaises, les pommes et poires en approvisionnement direct, les carottes lavées en conditionnement de 10 kg, les échalotes en 5 kg et les oignons en 10 kg.

Les volumes prévisionnels comprennent notamment 2 000 kg d’endives, 1 500 kg de bananes, 700 kg de tomates en grappes, 700 kg de pêches, 600 kg de carottes et 600 kg de jeunes pousses d’épinards. Le lot biologique prévoit en outre 500 kg de pommes de terre Charlotte, Allians ou Dita et 2 500 kg de pommes de terre à purée Monalisa ou Ecrin.

Qualité, conformité et traçabilité

Les produits doivent correspondre aux références du BPU, être propres à la consommation, adaptés à la restauration collective et livrés dans un état permettant leur stockage et leur utilisation. Emballages propres, intacts, adaptés et correctement fermés ; conditionnements du BPU à respecter. Les emballages superflus sont à limiter.

Pour les produits soumis à DLC, une durée restante d’au moins 10 jours à la livraison est prévue, sauf incompatibilité avec la nature du produit, son mode de fabrication, sa durée normale de conservation ou une exigence réglementaire particulière. Les produits biologiques et ceux désignés par un SIQO doivent présenter les garanties correspondantes ; les justificatifs de certification, d’origine contractuelle et de traçabilité sont fournis sur demande. Les informations de traçabilité couvrent notamment le producteur ou fournisseur, le lot et, si pertinent, les dates de production ou de conditionnement et de durabilité.

Aucun remplacement ne peut être effectué sans accord préalable de l’établissement. Le produit proposé en remplacement doit être au moins équivalent et respecter les exigences du marché, notamment en matière de bio, de SIQO, d’allergènes, d’origine contractuelle et de conditionnement.

Commandes, transport et livraison

Les commandes sont normalement passées au moins 48 heures avant la livraison souhaitée, sauf urgence ou accord particulier. Les livraisons sont prévues au minimum deux jours par semaine, entre 6 h 00 et 10 h 30. Elles doivent préserver la qualité, la sécurité sanitaire et, le cas échéant, la chaîne du froid. Chaque livraison est accompagnée d’un bordereau indiquant notamment la date, la référence de commande, les produits, quantités, conditionnements et éventuelles anomalies.

Pour les livraisons sur palettes, le poids maximal est de 250 kg par palette et la hauteur maximale de 110 cm, sauf accord préalable. À réception, l’établissement peut contrôler les quantités, références, emballages, état des produits, dates, étiquetage, température et conformité au BPU et au CCTP ; les produits non conformes peuvent être refusés et remplacés aux frais du titulaire lorsque l’établissement le demande.