Fourniture de pièces détachées pour poteaux d'arrêt

Fourniture, sur bons de commande, de pièces détachées destinées à la maintenance préventive et curative des poteaux d’arrêt de marque CITYZ MEDIA exploités sur l’ensemble du réseau RTM. Les fournitures sont définies par le BPU et l’annexe propre au lot.

Les pièces doivent être techniquement identiques ou équivalentes aux références d’origine, s’adapter en lieu et place sans modification et conserver les caractéristiques et fonctionnalités exigées pendant toute la durée de l’accord-cadre. Les références proposées, fiches techniques et, si nécessaire, fiches de données de sécurité doivent être communiquées en cas d’évolution.

Les commandes précisent notamment le numéro article RTM, la désignation, les quantités, le conditionnement, le lieu et les horaires de livraison. Les livraisons sont effectuées franco de port dans les Bouches-du-Rhône, sous la responsabilité du titulaire, avec emballage approprié.

• Délai indiqué au BPU du lot ; pour les articles hors BPU figurant au tarif public, délai maximal de 70 jours calendaires.
• Contrôles quantitatifs et qualitatifs, puis admission, réfaction, ajournement ou rejet.
• Remplacement à frais exclusifs des pièces non conformes ou présentant un écart de caractéristique ou de fonctionnement au montage.
• Rapport d’activité annuel recensant notamment désignation, numéro de poste, code article RTM et quantités livrées.