Régie des Transports Métropolitains

La présente consultation vise la passation d'un marché public ayant pour objet la fourniture de consommables pour les imprimantes spécifiques de la Régie des Transports Métropolitains (RTM).

Procédure

Procédure Négociée

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Non prévue

Montant estimé

740 000 (devise non précisée)

La présente consultation vise la passation d'un marché public ayant pour objet la fourniture de consommables pour les imprimantes spécifiques de la Régie des Transports Métropolitains (RTM).

Procédure

Procédure Négociée

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Non prévue

Montant estimé

740 000 (devise non précisée)

Le présent marché public est passé selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-1 et suivants du Code. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté : - en partie par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable, pour les prestations décrites dans les documents contractuels ; - et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre. Le présent accord-cadre est un marché public industriel. Il se réfère au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics industriels (CCAG/MI), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021.

Procédure

Procédure Négociée

Nature du marché

Fournitures

Référence du marché

Affaire N°EM/CH/23/032

Reconduction

Prévue

Offres reçues

11

Il s'agit d'une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code de la commande publique (désigné ci-après " Le Code "). Le présent marché public est un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-1 et suivants du Code. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code). En application de l'article R2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement de 900 000 euros HT sur la durée initiale de l'accord-cadre (3 ans), de 40 000 euros HT sur la première reconduction d'un an et de 450 000 euros HT sur la deuxième reconduction d'un an.

Procédure

Procédure Négociée

Nature du marché

Fournitures

Référence du marché

Affaire N°EM/CH/23/123

Durée

36 mois

Reconduction

Prévue

FOURNITURE ET REPARATION DE MATERIEL SPECIFIQUE POUR LA VOIE ET LA SIGNALISATION DU METRO ET TRAMWAY DE LA RTM

Procédure

Procédure NC

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Non prévue

Offres reçues

1

PRESTATIONS DE TIERCE MAINTENANCE APPLICATIVE DU LOGICIEL PEOPLENET

Procédure

Procédure NC

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

Offres reçues

1

Il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles R. 2161-21 à R. 2161-23 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre (articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code), conclu avec un seul opérateur économique et exécuté en partie par l'émission de bons de commande (articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code), sans négociation ni remise en concurrence préalable, pour les prestations décrites dans les documents contractuels et en partie par la conclusion de marchés subséquents (articles R. 2162-7 à R. 2162-12 du code), pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre.

Procédure

Procédure Négociée

Nature du marché

Services

Référence du marché

EM/CP/23/039

Reconduction

Prévue

Les présents marchés publics sont passés selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code. Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. Chaque accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations à réaliser sont réparties en deux lots ci-après énoncés. Les candidats ont la possibilité de présenter une candidature pour un, plusieurs ou la totalité des lots. En phase ultérieure, les offres seront examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Chaque lot donne lieu à la passation d'un marché séparé.

Procédure

Procédure Négociée

Nature du marché

Services

Référence du marché

Affaire N°EM/CH/23/105

Durée

60 mois

Reconduction

Non prévue

La présente procédure vise la passation d'un marché public selon une procédure avec négociation. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-1 et suivants du Code de la commande publique (CMP). L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable. En application de l'article R2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement de 200 000 euros HT sur la durée initiale du contrat d'un an. Pour chaque période de reconduction d'un an chacune, le montant maximum d'engagement est identique. Le présent accord-cadre est un marché de services. Il se réfère au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021.

Procédure

Procédure Négociée

Nature du marché

Services

Référence du marché

EM/CH/22/112

Reconduction

Prévue

Offres reçues

2

Il s'agit d'une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code de la commande publique (désigné ci-après " Le Code "). Le présent marché public est un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-1 et suivants du Code. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté en partie par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable, pour les prestations décrites dans les documents contractuels et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre. En application de l'article R2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement de 2 500 000 euro(s) HT sur la durée du contrat (4 ans). La durée de l'accord-cadre est de quatre ans ferme, à compter de sa date de notification.

Procédure

Procédure Négociée

Nature du marché

Services

Référence du marché

Affaire N°EM/CH/23/104

Durée

48 mois

Reconduction

Non prévue

La présente consultation vise la passation d'un accord-cadre ayant pour objet la maintenance des équipements d'air comprime de la Régie des Transports Métropolitains. Il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles L 2124-3, R 2124-4, et R2161-21 à R2161-23 du Code. L'accord-cadre mono-attributaires à passer est exécuté en partie par l'émission de bons de commande, dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre (conformément aux articles R2162-7, R2162-11 et R2162-12 du Code). .

Procédure

Procédure Négociée

Nature du marché

Services

Référence du marché

23114 DB

Durée

60 mois

Reconduction

Non prévue

Montant estimé

300 000 (devise non précisée)

Montant attribué

300 000 (devise non précisée)

Il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3, R. 2124-4, et R. 2161-21 à R. 2161-23 du Code de la Commande Publique.

Procédure

Procédure Négociée

Nature du marché

Fournitures

Référence du marché

EM/CP/23/089

Durée

96 mois

Reconduction

Non prévue

Montant estimé

1 100 000 (devise non précisée)

Montant attribué

1 100 000 (devise non précisée)

Il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3, R. 2124-4, R. 2161-21 et R. 2161-22 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre (articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code), conclu avec un seul opérateur économique et exécuté en partie par l'émission de bons de commande (articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code), sans négociation ni remise en concurrence préalable, pour les prestations décrites dans les documents contractuels et en partie par la conclusion de marchés subséquents (articles R. 2162-7 à R. 2162-12 du code), pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre.

Procédure

Procédure Négociée

Nature du marché

Fournitures

Référence du marché

EM/CP/23/108

Durée

24 mois

Reconduction

Prévue

Montant estimé

300 000 (devise non précisée)

Montant attribué

300 000 (devise non précisée)

Les prestations à réaliser sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du Cahier des Clauses Particulières (CCP) projet et son annexe, joints au présent Avis d'appel public à la concurrence.

Procédure

Procédure Négociée

Nature du marché

Fournitures

Référence du marché

EM/CH/23/035

Reconduction

Non prévue

Offres reçues

1

Il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles R2161-21 à R2161-23 du Code de la Commande Publique. Le marché à passer est un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-1 et suivants du Code. Il est exécuté en partie par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code, et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre (conformément aux articles R2162-7, R2162-11 et R2162-12 du Code).

Procédure

Procédure Négociée

Nature du marché

Services

Référence du marché

23040 DB

Reconduction

Non prévue

Offres reçues

2

La présente consultation vise la passation d'accords-cadres ayant pour objet l'ELECTRIFICATION DES DEPOTS DE BUS DE LA RTM. Il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles L 2124-3, R 2124-4, et R2161-21 à R2161-23 du Code. Les accords-cadres mono-attributaires à passer sont exécutés en partie par l'émission de bons de commande, dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre (conformément aux articles R2162-7, R2162-11 et R2162-12 du Code).

Procédure

Procédure Négociée

Nature du marché

Travaux

Référence du marché

23106 DB

Durée

96 mois

Reconduction

Non prévue

Montant estimé

91 000 000 (devise non précisée)

Montant attribué

91 000 000 (devise non précisée)

Il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3, R. 2124-4, R. 2161-21 et R. 2161-22 du Code de la commande publique (ci-après " Code "). Il s'agit d'un accord-cadre (articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du Code), conclu avec un seul opérateur économique sans négociation ni remise en concurrence préalable, et exécuté par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable.

Procédure

Procédure NC

Nature du marché

Services

Référence du marché

EM/CP/22/105

Reconduction

Non prévue

Les prestations à réaliser sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du Cahier des Clauses Particulières (CCP) projet, figurant en annexe du présent document.

Procédure

Procédure Négociée

Nature du marché

Services

Référence du marché

Affaire N°EM/CH/23/021

Reconduction

Prévue

Offres reçues

2

La présente consultation vise la passation d'un accord-cadre et du premier marché subséquent, ayant pour objet la fourniture d'électricité en contrat unique ainsi que la réalisation de services associés nécessaires au fonctionnement en continu de la Régie des Transports Métropolitains (ci-après RTM), pour les puissances inférieures à 36k VA. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire, exécuté par la conclusion de marchés subséquents, dans les conditions fixées aux articles R.2162-7, R.2162-11 et R.2162-12 du Code. En effet, à l'issue de la présente procédure un accord-cadre est passé avec les candidats ayant proposé les trois offres économiquement les plus avantageuses (sous réserve d'un nombre de candidats suffisants) au regard des critères énoncés dans l'invitation à soumissionner.

Procédure

Procédure Négociée

Nature du marché

Fournitures

Référence du marché

23091 DB

Reconduction

Prévue

La présente consultation vise la passation d'un accord-cadre ayant pour objet les prestations de fournitures ECB ITx PT et prestations maintenances associées pour la RTM. Il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles L 2124-3, R 2124-4, et R2161-21 à R2161-23 du Code. Le marché à passer est un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-1 et suivants du Code. Il est exécuté en partie par l'émission de bons de commande, articles R2162-13 et R2162-14 du Code, et en partie par la conclusion de marchés subséquents (conformément aux articles R2162-7, R2162-11 et R2162-12 du Code). En application de l'article R. 2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu avec un montant minimum d'engagement de 1 500 000 euro(s) HT et avec un montant maximum d'engagement de 2 500 000 euro(s) HT sur sa durée soit huit ans.

Procédure

Procédure Négociée

Nature du marché

Fournitures

Référence du marché

23103 DB

Durée

96 mois

Reconduction

Non prévue

Montant estimé

2 000 000 (devise non précisée)

Montant attribué

2 000 000 (devise non précisée)