Fourniture de matériel d'étanchéité et de tuyaux

Fourniture de joints et de raccords destinés à remplacer les références actuellement utilisées par la RTM. Les articles proposés doivent être techniquement identiques ou équivalents aux articles d’origine, s’adapter en lieu et place sans modification et respecter les caractéristiques inscrites au BPU et dans l’annexe du lot.

Les commandes sont émises au fur et à mesure des besoins par bons de commande écrits précisant notamment les quantités, le conditionnement, le numéro article RTM, la désignation, le lieu et les horaires de livraison. Les fournitures sont livrées dans les Bouches-du-Rhône, franco de port, avec transport, conditionnement, chargement et déchargement sous la responsabilité du titulaire.

Les références supprimées ou actualisées doivent être signalées avec leurs fiches techniques et, si nécessaire, leurs fiches de données de sécurité. Une nouvelle référence ne peut être fournie qu’après émission d’un nouveau bon de commande RTM ; le prix initial du BPU n’est pas modifié par cette évolution. Les fournitures font l’objet de vérifications quantitatives et qualitatives à réception. Toute fourniture non conforme doit être remplacée aux frais du titulaire ; une marchandise refusée au titre de sa date limite d’utilisation doit être relivrée dans les 48 heures suivant l’information écrite de la RTM.

Le titulaire fournit également une adresse électronique unique pour la réception des bons de commande et un rapport annuel recensant les articles commandés et les quantités livrées, y compris ceux achetés au tarif public. Les emballages doivent être adaptés au transport ; lorsque cela est compatible avec les règles sanitaires et d’hygiène, ils sont réutilisables, recyclés, recyclables ou réemployés et réduits en volume et en poids.