Fourniture de pains et produits de boulangerie

Fourniture et livraison, sur bons de commande, de pains et produits de boulangerie, notamment biologiques, pour les services de restauration. Le BPU fixe des références récurrentes et des quantités estimatives non contractuelles ; d'autres produits peuvent être commandés sur catalogue selon les besoins.

Références BPU et quantités estimatives :

• Pain BIO de 400 g : 8 000.
• Pain de campagne coupé et emballé de 400 g : 100.
• Baguette BIO de 200 g et demi-baguette BIO de 100 g : 500 de chaque.
• Pain de mie BIO enveloppé de 100 g : 500 ; pain de mie BIO 9/9 de 400 g : 100 ; pain de mie BIO 12/12 de 1 kg : 50.

Les produits doivent correspondre aux références commandées et être livrés frais, correctement cuits, sans altération ni contamination. Les produits congelés ou décongelés ne sont pas acceptés s'ils ne sont pas prévus au marché. Une DLC ou DDM minimale de deux tiers de la durée totale entre fabrication et échéance est requise, avec indication lisible sur l'étiquetage. La Ville peut refuser les produits insuffisamment frais, mal cuits ou brûlés, non conformes en poids ou calibrage, ou présentés comme biologiques sans justificatif.

Le titulaire doit respecter les règles applicables à l'hygiène, au transport, au conditionnement, à l'étiquetage et à la traçabilité des denrées, ainsi qu'à l'information sur les allergènes. Toute modification de recette, d'ingrédient ou de fournisseur susceptible de modifier les informations communiquées doit être signalée sans délai. Les justificatifs de conformité biologique doivent pouvoir être fournis. En cas de non-conformité, les denrées sont remplacées dans le délai fixé par la Ville selon ses impératifs de repas.

Conditionnement et livraisons

Les emballages et conditionnements doivent protéger les produits, préserver leur qualité sanitaire et organoleptique, être propres et conformes au contact alimentaire lorsque nécessaire. Les cartons usagés ou insuffisamment rigides et les emballages plastiques ou métalliques insuffisamment propres peuvent être refusés. Les véhicules et équipements de transport doivent être propres, entretenus et adaptés aux denrées alimentaires ; le transport doit éviter contamination et détérioration. Palettes, rolls et autres accessoires de manutention restent sous la responsabilité et la propriété du titulaire.

Les livraisons habituelles ont lieu du lundi au vendredi ; la Ville peut demander des livraisons exceptionnelles le samedi ou le dimanche. La plage de référence est de 6 h 45 à 7 h 30 le matin, sous réserve d'adaptation convenue avec le service restauration ; la Ville peut aussi adapter les horaires selon les contraintes de production et de distribution. Le personnel intervenant respecte les règles d'hygiène.

Chaque livraison est accompagnée d'un bon indiquant notamment le titulaire, le ou les bons de commande concernés, la date, les références et quantités livrées, le poids ou le nombre de pièces, la DLC ou DDM et les éléments de traçabilité. Le représentant de la Ville réceptionnant les marchandises signe le bon de livraison.

En cas d'indisponibilité ou de pénurie, le titulaire peut proposer avant livraison un ou plusieurs produits de substitution de qualité et de prix équivalents, ainsi qu'une solution de dépannage pour assurer la continuité. Il fournit également conseil, information et alerte sans délai en cas de danger ou de défaut menaçant les biens ou les personnes.