Commune d'Oissel Sur Seine

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Prévue

Offres reçues

3

Construction D'Un Pôle Petite Enfance Avec Eaje De 39 Berceaux Et Un Rpe

Procédure

Procédure NC

Nature du marché

Travaux

Reconduction

Non prévue

Objet : construction d'un pôle petite enfance avec un établissement d'accueil du jeune enfant 39 berceaux et un relais petite enfance situé dans le quartier St-Julien à Oissel-sur-Seine. Cet équipement prévoit : - Au rdc : Une crèche de 39 berceaux répartis en 3 unités (une unité de 10 non marcheurs, une unité de 14 marcheurs, une unité 15 marcheurs), salle à manger, bureau de direction, hall d'accueil - R+1 : la salle d'activités du RPE et du LAEP, un bureau partenaire, une salle de motricité mutualisée avec la crèche, les espaces communs du personnel et les locaux logistiques. L'opération de construction s'inscrit dans le cadre d'une certification BEE tertiaire neuf de Prestaterre référentiel BEE tertiaire neuf du 21/01/2025 et une labellisation Biosourcé 2024 niveau 2. Ce marché fait l'objet d'une condition d'exécution relative à l'insertion de publics éloignés de l'emploi détaillée dans l'article 13 du cahier des clauses administratives particulières (CCAP)

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

7 août 2026

Reconduction

Non prévue

Le présent marché a pour objet la réalisation des travaux de remplacement des menuiseries extérieures en aluminium du centre de loisirs Charlie Chaplin de la commune d'Oissel-sur-Seine, ainsi que l'ensemble des prestations accessoires nécessaires à leur parfaite exécution. Il est composé d'une tranche ferme et d'une tranche optionnelle, toutes deux définies le CCTP. Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

3 août 2026

Reconduction

Non prévue

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent marché a pour objet la location de matériels de sonorisation, de lumière, de vidéo et de matériels scéniques ainsi que les prestations associées, pour répondre aux besoins du groupement de commandes constitué entre la Ville d'Oissel-sur-Seine et le CCAS. Il s'inscrit dans le cadre du renouvellement du marché actuellement en vigueur. Ces prestations sont destinées à accompagner l'organisation des manifestations et événements portés par la Ville et le CCAS, y compris les week-ends et jours fériés en cas de besoin

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

8 juin 2026

Reconduction

Prévue

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. L'accord-cadre actuellement en vigueur arrivant à échéance, la Ville a décidé de relancer une consultation afin d'assurer la continuité des prestations et de garantir le maintien en conditions opérationnelles et de sécurité de ses installations. Le présent marché a ainsi pour objet la fourniture et l'installation d'équipements de détection incendie, ainsi que la maintenance des installations. Ces prestations, détaillées au CCTP, sont relatives aux installations de sécurité incendie et de détection gaz de l'ensemble des bâtiments communaux

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

13 mai 2026

Reconduction

Prévue

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La consultation a pour objet la désignation de prestataires pour la fourniture et la livraison de chaussures, vêtements professionnels, équipements de protection individuels (EPI) ainsi que de tout élément de protection nécessaire aux agents d'entretien, de la restauration et du maintien à domicile, pour la collectivité d'Oissel-sur-Seine et de son CCAS

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

31 mars 2026

Reconduction

Prévue

La consultation a pour objet la désignation des intermédiaires d'assurances (agent général ou courtier) qui seront chargés du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ou des sociétés d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaire qui couvriront les différents risques d'assurance des membres du groupement de commande formé par la ville de Oissel-sur-Seine et son C.C.A.S. pour les lots 1 à 5 dont la ville de Oissel-sur-Seine est le coordonnateur. Le lot 6 est spécifique à la ville. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Pour lots 1 à 5, communs aux membres du groupement de commandes, le candidat devra impérativement présenter une offre pour chacun des membres du groupement de commandes afin que son offre puisse être considérée comme complète et régulière. Chacun des lots est mono attributaire

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

Montant attribué

141 307 (devise non précisée)

Offres reçues

4

La consultation a pour objet la désignation des intermédiaires d'assurances (agent général ou courtier) qui seront chargés du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ou des sociétés d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaire qui couvriront les différents risques d'assurance des membres du groupement de commande formé par la ville de Oissel-sur-Seine et son C.C.A.S. pour les lots 1 à 5 dont la ville de Oissel-sur-Seine est le coordonnateur. Le lot 6 est spécifique à la ville. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Pour lots 1 à 5, communs aux membres du groupement de commandes, le candidat devra impérativement présenter une offre pour chacun des membres du groupement de commandes afin que son offre puisse être considérée comme complète et régulière. Chacun des lots est mono attributaire

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

8 décembre 2025

Reconduction

Non prévue

Concours de maîtrise d'oeuvre sur avant-projet sommaire. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le présent concours de maîtrise d'oeuvre a pour objet de sélectionner trois candidats admis à présenter une offre lors de la consultation avec négociation et remise de prestation de niveau "APS+". Il s'agit d'un marché de maîtrise d'oeuvre faisant suite à une technique d'achat de concours de maîtrise d'oeuvre relatif au projet de construction d'un pôle petite enfance, avec un EAJE (établissement d'accueil du jeune enfant) de 39 berceaux (crèche) et un RPE (relais petite enfance) pour le compte de la commune d'Oissel-sur-Seine. Le marché sera confié à un groupement de maîtrise d'oeuvre avec mandataire solidaire ou un candidat unique pour la conception et la réalisation de l'ouvrage. Les travaux seront réalisés en une tranche. Afin de disposer des informations nécessaires pour se porter candidat, il est précisé que les spécificités suivantes sont à prendre en compte : POUR L'ARCHITECTE : - Opération de construction neuve d'un pôle enfance comprenant crèche et relais petite enfance sur 2 niveaux pour une surface utile de 815 m² ; - Travaux d'ERP des types R et N de 4e catégorie ; - Travaux de projet suivant le référentiel RE2020 avec seuil 2028 ; - Projet de bâtiment biosourcé de niveau 2 en vue d'une labélisation ; POUR LES AUTRES MEMBRES cotraitants du groupement : les compétences et capacités requises relèvent d'opérations de même ampleur et même nature (construction neuve). Nature principale : Prestation intellectuelle

Procédure

Procédure Restreinte

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

Offres reçues

9

Les prestations ont pour objet la création et la réhabilitation des sanitaires de certaines écoles de la commune d'Oissel-sur-Seine, afin de remédier à leur vétusté et aux nombreuses fuites, de les adapter aux besoins actuels, et d'augmenter leur capacité d'accueil. Les prestations sont décomposées comme suit : -TF : création et réhabilitation des sanitaires de l'école Jean Jaurès, situés au premier étage pour les classes maternelles et dans le local central de la cour pour les classes élémentaires ; -TO n°1 : réhabilitation des sanitaires extérieurs filles de l'école Pasteur élémentaire; -TO n°2 : réhabilitation des sanitaires extérieurs garçons de l'école Pasteur élémentaire. Les candidats doivent donc rendre une offre pour la totalité des tranches, excepté le lot n°2 "menuiseries extérieures", qui n'est concerné que par la TF et la TO n°2. La maitrise d'oeuvre est assurée par la ville d'Oissel-sur-Seine

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

15 septembre 2025

Reconduction

Non prévue

La présente consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour le(s) service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur. Les caractéristiques techniques des fournitures devront répondre aux prescriptions définies par le cahier des clauses techniques particulières.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Non prévue

Montant estimé

1 548 750 (devise non précisée)

Offres reçues

19

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

5 septembre 2025

Reconduction

Prévue

<br/>L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Le carburant étant pris à la pompe la présentation de la carte vaudra bon de commande. Cet accord-cadre concerne les véhicules du Centre Technique Municipal (CTM) utilisés quotidiennement pour le fonctionnement des divers services de la ville.Dans un objectif de rationalisation budgétaire, du temps des agents, de l'utilisation et de l'usure des véhicules, il est impératif qu'un appoint de carburant s'effectue en moins d'un quart d'heure aller et retour compris entre le CTM et la station ; et ce pendant toute la durée d'exécution du marché. La collectivité de Oissel-sur-Seine et son C.C.A.S. forment un groupement de commandes dont la ville est le coordonnateur.<br/>

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

28 avril 2025

Reconduction

Prévue

Montant estimé

460 000 (devise non précisée)

Achat De Places En Centres De Vacances Pour Des Sejours Au Contenu Pedagogique, Culturel, Sportif Et Ludique

Procédure

Procédure NC

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Construction D'Un Espace Socio-Culturel situé dans le quartier Saint-Julien à Oissel-Sur-Seine

Procédure

Procédure NC

Nature du marché

Travaux

Reconduction

Non prévue

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

17 mars 2025

Reconduction

Prévue

Montant estimé

280 000 (devise non précisée)

<br/>Concours de maîtrise d'oeuvre sur avant-projet sommaire.<br/>Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Le présent concours de maîtrise d'oeuvre a pour objet de sélectionner trois candidats admis à présenter une offre lors de la consultation avec négociation et remise de prestation de niveau "APS+". Il s'agit d'un marché de maîtrise d'oeuvre faisant suite à une technique d'achat de concours de maîtrise d'oeuvre relatif au projet de construction d'un pôle petite enfance, avec un EAJE (établissement d'accueil du jeune enfant) de 39 berceaux (crèche) et un RPE (relais petite enfance) pour le compte de la commune d'Oissel-sur-Seine. Le marché sera confié à un groupement de maîtrise d'oeuvre avec mandataire solidaire ou un candidat unique pour la conception et la réalisation de l'ouvrage. Les travaux seront réalisés en une tranche. Afin de disposer des informations nécessaires pour se porter candidat, il est précisé que les spécificités suivantes sont à prendre en compte : POUR L'ARCHITECTE : - Opération de construction neuve d'un pôle enfance comprenant crèche et relais petite enfance sur 2 niveaux pour une surface utile de 815 m² ; - Travaux d'ERP des types R et N de 4e catégorie ; - Travaux de projet suivant le référentiel RE2020 avec seuil 2028 ; - Projet de bâtiment biosourcé de niveau 2 en vue d'une labélisation ; POUR LES AUTRES MEMBRES cotraitants du groupement : les compétences et capacités requises relèvent d'opérations de même ampleur et même nature (construction neuve). <br/>Nature principale : Prestation intellectuelle

Procédure

Procédure Restreinte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

21 février 2025

Reconduction

Non prévue

Achat De Places En Centres De Vacances Pour Des Sejours Au Contenu Pedagogique, Culturel, Sportif Et Ludique

Procédure

Procédure NC

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Ces séjours sont à destination des enfants et des adolescents résidant sur la commune d'Oissel-Sur-Seine. Le descriptif est donné à l'article 2 du C.C.T.P. Les titulaires devront proposer à la collectivité des séjours pour les années 2025, 2026 et 2027. Chaque lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois renouvelable deux fois

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

8 novembre 2024

Reconduction

Prévue