Maîtrise d’œuvre des travaux de réseaux d’eaux usées

L’accord-cadre couvre la conception et le suivi de travaux de réhabilitation, de renouvellement ou de construction de réseaux d’eaux usées. Certaines opérations pourront également concerner des travaux sur les réseaux pluviaux réalisés pour des communes dans le cadre d’un groupement de commande. Les compétences mobilisées couvrent l’assainissement (hydraulique et électromécanique), les VRD, l’OPC, la géotechnique, la réglementation amiante et l’hydrogéologie.

Études et consultation des entreprises

• AVP : intégrer les données disponibles et analyser les rapports d’inspection caméra pour comparer les solutions de réhabilitation. Réaliser, dès le démarrage des études, les prélèvements et analyses nécessaires à la détection d’amiante et de HAP dans les enrobés existants ; leur localisation est fixée par le titulaire en accord avec le maître d’ouvrage. Évaluer les coûts prévisionnels, fournir un calendrier, présenter les solutions et mettre à jour la solution retenue, notamment les plans.
• PRO : préciser la solution d’ensemble, les choix techniques, la nature et la qualité des matériaux et équipements, ainsi que leurs conditions de mise en œuvre. Produire les éléments permettant d’arrêter le coût prévisionnel et l’échéancier des travaux ; compléter les études pour intégrer une variante acceptée et aider au montage des éventuels dossiers de subvention.
• ACT : préparer le dossier de consultation, répondre aux questions des candidats, analyser candidatures, offres et éventuelles variantes, vérifier leur conformité et établir un rapport comparatif, avec comparaison financière au coût prévisionnel. Le suivi d’une éventuelle négociation et la relance d’une consultation infructueuse sont également prévus.

Suivi des travaux et réception

Les missions VISA/DET comprennent l’examen des études d’exécution et de synthèse, la vérification de leur conformité aux études et aux marchés de travaux, la préparation des projets d’ordres de service, la conduite des réunions de chantier et la rédaction des comptes rendus après accord du maître d’ouvrage. Le maître d’œuvre suit l’avancement et les prévisions de dépenses, vérifie les décomptes et demandes d’avance, établit le décompte général et assiste le maître d’ouvrage pour les réserves, litiges et réclamations. En cas de groupement du maître d’œuvre, la présence du mandataire est requise aux réunions de chantier.

AOR couvre les opérations préalables à la réception, les procès-verbaux et réserves, leur suivi jusqu’à leur levée, l’examen des désordres et la constitution du DOE à partir des plans conformes à l’exécution, plans de récolement, notices de fonctionnement et prescriptions de maintenance. OPC comprend l’analyse des tâches, de leurs enchaînements et du chemin critique, la coordination des intervenants et l’application des mesures d’organisation jusqu’à la levée des réserves.

Missions complémentaires et livrables

Le titulaire assiste aussi le maître d’ouvrage pour les demandes de subvention et les conditions d’éligibilité des travaux. Les missions complémentaires portent sur les levés topographiques (pour les travaux en tranchée ouverte), les investigations de géoréférencement (selon les retours DT/DICT), la mission CSPS, les études géotechniques et les OPR. Pour ces prestations annexes, le maître d’œuvre prépare les consultations, analyse les offres et en assure le suivi, notamment par émission des ordres de service, prévalidation des factures et validation des rapports ; les études géotechniques doivent fournir les données nécessaires aux validations techniques des projets. Le DQE indique à titre estimatif 6 unités de levés topographiques, 6 d’investigations complémentaires, 2 de missions CSPS, 2 d’études géotechniques et 4 d’OPR.

Les livrables AVP, PRO et ACT sont prévus sous 3 semaines chacun ; VISA et DOE sous 4 semaines chacun, à raison d’un exemplaire. Les fichiers sources du DCE sont remis en formats Word, Excel, plans DXF ou DWG et images JPG.