Maîtrise d’œuvre des réseaux d’eau et d’assainissement

L’accord-cadre confie, selon les bons de commande, des missions complètes ou partielles de maîtrise d’œuvre pour l’amélioration, le renouvellement et l’extension des réseaux et ouvrages annexes. Les ouvrages lourds de génie civil, tels que les stations de traitement, stations de pompage et réservoirs, sont exclus.

Réseaux et études

Les opérations d’assainissement concernent les eaux usées, pluviales ou unitaires, les branchements et des conduites de 200 à 2 000 mm. Des ouvrages annexes peuvent être concernés, notamment déversoirs d’orage, bassins de rétention et ouvrages d’infiltration. Le maître d’œuvre est attendu en proposition sur la gestion des eaux pluviales à la source, notamment par noues, jardins de pluie et tranchées drainantes.

Les opérations d’eau potable portent sur les canalisations et branchements de 60 à 600 mm ainsi que sur des ouvrages annexes tels que les compteurs de sectorisation. Les chantiers peuvent être distincts, décalés ou coordonnés.

Selon la commande, les missions peuvent inclure AVP, PRO, AMT, VISA, DET, AOR et des études complémentaires. Dès l’AVP, elles comprennent la définition et le dimensionnement des ouvrages, l’analyse des contraintes du site et des usages, les DT, les choix d’équipements, ainsi que le conseil sur les procédures préalables. Le dossier AVP comprend au minimum un mémoire technique, un plan et un chiffrage des travaux et frais annexes.

Le PRO précise le calage, le dimensionnement, les matériaux et équipements, l’implantation et le coût prévisionnel. Il comprend un mémoire, des plans détaillés et un DQE par opération. Les plans indiquent notamment les réseaux existants et projetés, leurs diamètres, longueurs et matériaux, les branchements, regards, ouvrages annexes, coupes de tranchée et réseaux voisins. Le maître d’œuvre prend en compte les investigations disponibles, la réglementation amiante dans les enrobés et les contraintes de servitudes.

L’AMT est rémunérée lorsque l’opération spécifique nécessite une mise en concurrence des travaux hors accord-cadre travaux existant. Elle peut alors couvrir la préparation du DCE, l’analyse des candidatures et des offres, les négociations éventuelles et la mise au point des pièces. Le DCE comprend les pièces administratives et techniques, BPU, DQE, plans et profils.

Suivi des travaux et réception

Le VISA porte sur les plans et vues en plan, profils, ouvrages types et notes de calcul de l’entreprise. En DET, le maître d’œuvre participe à la reconnaissance des terrains et tracés, veille au respect du CCTP, émet les ordres de service, organise et dirige les réunions de chantier, informe le maître d’ouvrage de l’avancement et des dépenses et vérifie les projets de décomptes. Sa présence sur chantier est au minimum hebdomadaire, avec des visites complémentaires inopinées ou ciblées selon les besoins.

En AOR, il organise les essais de réception, contrôle le plan de récolement, rédige les procès-verbaux et vérifie les DOE. Les essais mentionnés comprennent, pour l’eau potable, désinfection, analyse bactériologique, essai de pression et essais de compactage ; pour l’assainissement, ITV, essai d’étanchéité et essai de compactage. Il assiste également le maître d’ouvrage pendant la garantie de parfait achèvement. Les études complémentaires peuvent comprendre des études préliminaires, études hydrauliques avec modélisation et investigations de terrain, ou un dossier Loi sur l’Eau ; elles donnent lieu à un rapport et à des plans.

Livrables et exigences de réalisation

Les livrables attendus comprennent notamment AVP, PRO, DCE, VISA et DOE, ainsi que les rapports d’études et procès-verbaux correspondant aux missions commandées. Chaque livrable prévu au CCTP est remis en un exemplaire papier relié ; les pièces écrites sont aussi fournies sous forme reproductible et en format informatique compatible avec les outils du maître d’ouvrage, et les plans en formats Autocad/Covadis et PDF. Le maître d’œuvre rédige et diffuse le compte rendu de chantier dans les 3 jours ouvrés suivant la réunion ; les réunions de chantier sont hebdomadaires et se tiennent aussi lorsque le besoin survient.

Les études doivent rechercher la limitation des terrassements, le réemploi des matériaux excavés lorsque c’est techniquement possible, la réduction des consommations énergétiques futures et des émissions de GES sur le cycle de vie. Les consultations de travaux intègrent des prescriptions favorisant matériaux recyclés ou réemployés, la prévention des pollutions et des matières en suspension, la préservation de la biodiversité et des clauses de chantier à faibles nuisances. En VISA, DET et AOR, le maître d’œuvre suit les engagements environnementaux des entreprises et propose un bilan environnemental d’au moins une page A4, portant notamment sur les matériaux réemployés, déchets valorisés et lieux d’approvisionnement.